Conseil municipal du 14 décembre 2020

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Communications
Appel nominal

00:07:12

Lecture de l'ordre du jour

00:18:49

Point 1

Budget primitif de la ville de Strasbourg pour l'exercice 2021 : modalités d'exécution et communication sur le calendrier budgétaire prévu.

00:35:16

Point adopté en début de séance

Point 2

Budget primitif de l'Œuvre Notre-Dame pour l'exercice 2021: modalités d'exécution et communication sur le calendrier budgétaire prévu.

Point 3

Actualisation du Règlement intérieur du Conseil municipal.

01:18:46

Point 4

Création d'une Mission d'information et d'évaluation sur l'avenir du bâtiment de l'Opéra national du Rhin à Strasbourg.

00:12:20

Point adopté en début de séance

Point 5

Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID).

Point 6

Désignation des membres de diverses commissions et associations.

00:02:27

Point adopté en début de séance

Point 7

Représentation de la Ville de Strasbourg au Conseil d'administration renouvelé de la Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg.

Point 8

Stratégie internationale, européenne et transfrontalière.

Economie, Rayonnement

01:52:48

Point adopté en début de séance

Point 9

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 10

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.

Economie, Rayonnement

Point 11

Exonérations des loyers des entreprises pour les locaux professionnels propriétés de la Ville de Strasbourg, dont l'activité a été affectée par la crise sanitaire et par les mesures de fermeture administrative à compter d'octobre 2020.

Economie, Rayonnement

00:21:48

Point adopté en début de séance

Point 12

Exonérations des loyers des entreprises pour les locaux professionnels propriétés de l'Œuvre Notre Dame de Strasbourg, dont l'activité a été affectée par la crise sanitaire et par les mesures de fermeture administrative à compter d'octobre 2020.

Economie, Rayonnement

Point 13

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations de commerçants, artisans et riverains pour soutenir et maintenir la mise en lumière des rues commerçantes à l'occasion de l'événement Strasbourg Capitale de Noël.

Economie, Rayonnement

00:26:49

Point retenu et traité avec le point 13

Point 14

Attribution d'une subvention à l'Association des Vitrines de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 15

Recapitalisation de LOCUSEM. - Participation à la recapitalisation par un apport en numéraire d'un montant de 750 000 €, - Approbation de la modification statutaire, - Autorisation au représentant de la collectivité à l'Assemblée Générale Extraordinaire, - Désignation d'un représentant au comité d'investissement.

Economie, Rayonnement

00:08:41

Point 16

Attribution de subventions aux associations du Village du partage.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:12:24

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution de subventions aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2021.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 18

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2020 à l'APPA Grand-Est (Association pour la prévention de la pollution atmosphérique).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 19

Versement d'une subvention annuelle de fonctionnement 2020 à l'association ERA (Ethique et respect animal).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 20

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2020 à la SPA (Société protectrice des animaux) de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 22

Renouvellement de la convention relative à l'avance budgétaire consentie par la Ville de Strasbourg à la Caisse des écoles pour la période 2021-2022.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 23

Attribution d'une subvention d'investissement au titre des solidarités et de la santé pour le soutien du projet immobilier de la maison urbaine de santé de Hautepierre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:19:49

Point 24

Mise en place d'une convention d'occupation précaire des locaux sis 91 Route des Romains et attribution d'une subvention de fonctionnement au bénéfice de l'association La Roue Tourne.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:37:51

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subvention titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 26

Ouverture d'une micro-crèche 24h/24h, 7j/7 : avis du Conseil municipal.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:46

Point 27

Renouvellement du marché des prestations destinées à la restauration dans les écoles, les accueils de loisirs et les établissements d'accueils de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:56:18

Point adopté en début de séance

Point 28

Subvention d'investissement à l'école privée "La Doctrine Chrétienne" sous contrat d'association.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 29

Délibération relative au cadre de la politique culturelle pour Strasbourg.

Culture et Sport

00:55:57

Point adopté en début de séance

Point 30

Communication concernant l'enrichissement des collections des musées et des dons versés au profit des activités culturelles de la Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Enrichissement des collections des musées de la Ville.

Culture et Sport

Point 32

Expositions temporaires des musées de la Ville pour l'année 2021.

Culture et Sport

00:01:32

Point adopté en début de séance

Point 33

Conclusion d'un marché pour la fourniture de prestations de nettoyage dans les musées de la Ville.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Subvention Ville d'Art et d'Histoire 2020 en recettes.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Marché de coordination logistique, aménagements techniques des lieux et gestion administrative des Bibliothèques Idéales 2021-2022 à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 36

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

00:06:20

Point adopté en début de séance

Point 37

Contributions financières et subvention d'équipement de la ville de Strasbourg, au profit de l'Opéra National du Rhin, la Haute École des Arts du Rhin et l'Orchestre Philharmonique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Contrat de prêt à usage entre la ville de Strasbourg et l'artiste-plasticienne Mme Ilana Isehayek.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Prolongation de la convention d'objectifs conclue par la ville de Strasbourg avec l'association du Chœur Philharmonique de Strasbourg ; Renouvellement de la subvention versée à cette association.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Procédure d'appel d'offres pour la passation de marchés publics relatifs à l'acquisition de matériels professionnels de son, de lumière et de vidéo.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions pour la pratique artistique en amateur et les projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions socle aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg en vue de la conclusion d'un marché public portant réalisation d'une enquête sur les pratiques et les attentes des habitant.e.s.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.

Culture et Sport

Point 45

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

00:07:06

Point 46

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2021 aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:30:20

Point adopté en début de séance

Point 47

Avis préalable Chevènement. Délibération modificative de la délibération prise par le Conseil Municipal de Strasbourg en date du 10 février 2020. Modifications de certaines conditions de la vente portant sur une emprise foncière totale de 68,06 ares propriété de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg au profit de la société TRIANON RESIDENCES sise à Strasbourg-Neuhof.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Régularisations foncières - Cession à l'Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 49

Régularisation domaniale d'une emprise restée inscrite au Livre Foncier comme étant propriété d'une personne privée. Et avis préalable de l'article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 50

Soutien financier de la ville de Strasbourg pour l'aménagement des îlots autour de trois copropriétés dégradées.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 51

Marchés publics et avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 52

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 53

Groupement de commandes permanent - bilan 2020.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 54

Subventions aux associations et établissements cultuels strasbourgeois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 55

Synthèse de l'activité 2019 des sociétés à capitaux mixte de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 56

Synthèse de l'activité 2019 des délégations de service public de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 57

Avis de la ville de Strasbourg sur le compte financier 2019 et le budget modificatif 2020 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 58

Modalités de refacturation entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg concernant l'acquisition de masques de protection - printemps 2020.

Affaires Générales

00:03:38

Point adopté en début de séance

Point 59

Versements de fonds de concours à la Ville de Strasbourg par l'Eurométropole de Strasbourg pour la réalisation de travaux réalisés sur le patrimoine municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 60

Conclusion d'un marché pour la fourniture et la livraison de mobilier de propreté urbaine sur l'espace public et de pièces détachées et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'inclusion numérique.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 62

Programme d'acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg de l'année 2021.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 63

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point 64

Politique de déplacements : Modification des règles encadrant les déplacements professionnels - Régime dérogatoire.

Affaires Générales

00:01:28

Point 65

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:09:14

Point 66

Interpellation de Mme Rebecca BREITMAN : agissez pour les étudiants de Strasbourg.

Interpellation

00:19:41

Point 67

Interpellation de M. Nicolas MATT : le paradoxe de la communication.

Interpellation

00:12:31

Point 68

Interpellation de M. Pierre JAKUBOWICZ : conférence citoyenne sur la 5G : difficile d'être juge et partie.

Interpellation

00:13:45

Point 69

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : quelles actions pour garantir la sécurité des agents de la CTS et des usagers des transports ?

Interpellation

00:08:16

Motion

Strasbourg au coeur des trains de nuits

00:06:39

Point adopté en début de séance

Question d'actualité (reporté)

Vaccination