Conseil municipal du 16 novembre 2020

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:06:00

Hommage

00:01:15

Introduction

00:39:21

Lecture de l'ordre du jour

00:20:56

Point 1

Modalités techniques de la tenue du Conseil.

Affaires Générales

00:05:15

Point 2

Désignation d'un déontologue.

Affaires Générales

01:02:44

Intervention du Maire de Kehl

00:37:46

Point adopté en début de séance

Point 3

Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 4

Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal.

Affaires Générales

00:40:10

Point 5

Décision modificative n°1 2020 du budget de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

01:08:20

Point adopté en début de séance

Point 6

Décision modificative n°1 2020 du budget de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 7

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

00:04:46

Point adopté en début de séance

Point 8

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point 10

Représentation au sein de divers organismes.

Affaires Générales

00:02:00

Point adopté en début de séance

Point 11 (Point reporté)

Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Créances à admettre en non-valeur Œuvre Notre Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Présentation des comptes 2019 et du budget 2020 du Crédit Municipal.

Affaires Générales

Point 15

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:07:46

Point 16

Désignation d'un membre du conseil municipal pour figurer sur la liste en vue de la composition du conseil de discipline de recours des fonctionnaires territoriaux-ales.

Affaires Générales

00:02:48

Point 17

Désignation d'un membre du conseil municipal pour figurer sur la liste en vue de la composition du conseil de discipline de recours des agents-es contractuels-les.

Affaires Générales

00:01:24

Point 18

Cadre de la politique publique de démocratie locale à Strasbourg.

Affaires Générales

01:53:25

Point 19

Réaménager les cours d'établissements scolaires et de la petite enfance pour lutter contre les changements climatiques, pour réinventer les usages et favoriser l'égalité filles-garçons.

Affaires Générales

01:07:30

Point adopté en début de séance

Point 20

Présentation au Conseil des rapports d'activités de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2019.

Affaires Générales

Point 21

Communication des rapports annuels 2019 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Affaires Générales

00:05:27

Point adopté en début de séance

Point 22

Avis de la ville de Strasbourg concernant l'acquisition par la paroisse Saint Ignace de deux appartements.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis de la Ville de Strasbourg concernant la vente par la paroisse protestante Saint Pierre le Vieux d'un immeuble d'habitation.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 24

Subventions aux établissements et associations cultuels, ainsi qu'aux associations mémorielles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 25

Déclassement du domaine public municipal d'une emprise foncière sise ancienne impasse Marbach à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

Déclassement du domaine public municipal d'une emprise foncière sise rue des Bonnes Gens à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 27

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 28

Régularisations foncières - Cession à l'Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 29

Communication relative au porter à connaissance par Mme la Préfète du Bas-Rhin d'un arrêté préfectoral d'autorisation environnementale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 30

Marché de gestion locative et de valorisation du patrimoine privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et mandat de maîtrise d'ouvrage délégué des travaux sur les propriétés bâties relevant du domaine privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg - Convention de groupement de commande entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 31

Programmation du Contrat de Ville : quatrième étape de soutien aux projets pour l'année 2020 et conventionnement avec l'Etat au titre de l'Atelier Santé Ville.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:51

Point adopté en début de séance

Point 32

Conclusion d'une convention transactionnelle avec le groupement d'entreprises EST OUVRAGES / LEGRAND concernant le marché n° n°2017/794 : Travaux de construction d'une passerelle dans le secteur de la Petite France à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Développement de l'habitat participatif au sein de la politique locale de l'habitat.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Cinquième consultation d'habitat participatif en autopromotion : désignation des groupes lauréats et nominés à l'issue de la phase 1 de la consultation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 35

Mesure prise en faveur des habitants en matière de stationnement afin de s'adapter au reconfinement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:37:53

Point adopté en début de séance

Point 36

Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 37

Soutien au Forum européen de bioéthique pour la 11ème édition du forum annuel.

Economie, Rayonnement

Point 38

Attribution de subventions à des associations de commerçants pour des actions réalisées en 2020.

Economie, Rayonnement

00:04:07

Point adopté en début de séance

Point 39

Affectation du solde de l'enveloppe dédiée aux dispositifs de bourses à la mobilité mis en place par la Direction des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 41

Futur Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne - Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocar. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Reconduction du projet d'accueil de jeunes volontaires européens et modalités de versement des bourses.

Economie, Rayonnement

Point 43

Animations de fin d'année.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:50

Point adopté en début de séance

Point 44

Attribution d'une subvention à l'association des Résidents de l'Esplanade.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 45

Attribution de subventions au titre des Solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:16

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution de subventions aux associations lauréates de la Bourse aux idées 2019 pour 2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 49

Politique partenariale dans le cadre du sport santé sur la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 50

Convention de collaboration de recherche entre la Ville de Strasbourg, les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et l'Université de Strasbourg - UNISTRA.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 51

Rénovation de l'hébergement de la Salle de consommation à moindre risque (SCMR).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 52

Lancement d'un marché de fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé relatifs à l'aide sociale communale : accord cadre avec émission de bons de commandes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution de subventions au titre de l'appel à projet pour la création de 100 places d'hébergement pour personnes vulnérables sur le territoire de la Ville.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 54

Versement de subventions au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2020-2021.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 55

Modification de la convention portant renouvellement du Groupement d'intérêt public ACMISA : action culturelle en milieu scolaire d'Alsace.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 56

Ecole européenne de Strasbourg - dotation 2021 et tarifs 2021 de la restauration scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissement-s d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 59

Subventions à des associations pour le développement de projets éducatifs et d'accueils dans le cadre du projet éducatif local.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:42

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 61

Attribution de subventions pour la pratique artistique en amateur et projets en direction du développement des publics. Attribution d'une subvention d'équipement annuelle au titre de l'investissement à la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR).

Culture et Sport

00:03:01

Point adopté en début de séance

Point 62

Attribution de subventions aux écoles de musique pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 63

Avenant à la convention d'affermage du cinéma Odyssée.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 64

Prolongation des conventions d'objectifs conclues par la Ville de Strasbourg avec les associations Jazzdor, Pôle Sud, DACM-Compagnie Gisèle Vienne, Association pour la Promotion de la Culture Alsacienne - Théâtre de la Choucrouterie, renouvellement des subventions versées à ces associations et prolongation de la convention de mise à disposition d'équipements du domaine public conclue avec Pôle Sud.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 65

Complément de financement pour la rénovation du musée zoologique de la ville de Strasbourg, demande de subventions et autorisation de lancer les marchés relatifs à la production d'un ensemble multimédia et le déménagement des collections du musée zoologique.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 66

Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame, règlement de contrats d'assurance-vie.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Gymnase du Centre Sportif Robertsau - Rénovation énergétique, mise en sécurité et accessibilité.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 69

Soutien aux clubs et manifestations sportives de haut niveau.

Culture et Sport

Point 70

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

00:22:59

Point 71

Interpellation de Madame Jamila MAYIMA: "Le décompte du 31 décembre".

Interpellation

00:18:24

Point 72

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER: "Sécurité à Strasbourg : le grand oublié de la nouvelle municipalité".

Interpellation

00:13:08

Point 73

Interpellation de Madame Elsa SCHALCK: "Protégeons et soutenons nos aînés".

Interpellation

00:06:59

Point 74

Interpellation de Madame Isabelle MEYER: "Quelle vision pour le centre-ville de Strasbourg ?".

Interpellation

00:18:57

Point adopté en début de séance

Point 75 (retiré)

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER: "Stationnement à Strasbourg : laissez l'idéologie au garage !"

Interpellation

Point 76

Interpellation de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ: ' Où est votre politique ? Où est votre action ? '.

Interpellation

00:15:47

Point 77

Interpellation de Madame Rebecca BREITMAN: "les conditions de vie dans les quartiers populaires".

Interpellation

00:26:18

Question d'actualité

Géothermie

00:15:56