Conseil municipal du 21 septembre 2020

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:07

Point sanitaire

00:46:34

Communication

00:02:12

Lecture de l'ordre du jour

00:24:11

Point 1

Constitution d'une commission 'Finances et budget municipal'.

Affaires Générales

00:21:10

Point 2

Mission d'information et d'évaluation pour la gestion du rat en ville et des animaux liminaires dans l'habitat.

Affaires Générales

01:02:51

Point adopté en début de séance

Point 3

Représentation ville de Strasbourg au sein de PROCIVIS Alsace et l'Office Foncier Solidaire d'Alsace.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 6

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:07:28

Point adopté en début de séance

Point 7

Exonérations des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de l'Œuvre Notre Dame, et dont l'activité a été affectée par la propagation de l'épidémie de Covid-19.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Exonérations des loyers des entreprises et associations locataires de locaux professionnels propriétés de la Ville de Strasbourg, et dont l'activité a été affectée par la propagation de l'épidémie de Covid-19.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Solde du transfert des biens et reversement de billetterie pour la régie personnalisée de l'Orchestre Philharmonique de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Divers travaux dans le bâtiment du Théâtre Jeune Public - Centre Dramatique National Petite scène - 1 rue du pont St-Martin à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Signature d'une convention transactionnelle entre le Ville de Strasbourg et la société Spie Batignolles Est dans le cadre de travaux de ventilation des postes de travail des ateliers de l'Opéra au Grenier d'Abondance à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Dotation Politique de la Ville (DPV) 2020 - Convention attributaire de subvention - Construction du Groupe Scolaire MENTELIN, rue Jean Mentelin à Strasbourg Koenigshoffen.

Affaires Générales

Point 13

Investissement citoyen dans les énergies renouvelables : mise à disposition de 4 toitures patrimoniales pour l'installation de panneaux solaires photovoltaïques.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:32:51

Point adopté en début de séance

Point 14

Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Avis préalable de la ville de Strasbourg en application de l'article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales aux acquisitions par l'Eurométropole de Strasbourg sises quai Jacoutot relatives au plan de prévention des risques technologiques du Port aux Pétroles à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:08:51

Point adopté en début de séance

Point 16

Lancement de marchés reconductibles et conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg, pour l'entretien du patrimoine foncier privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg, ainsi que la fourniture et la pose de clôtures et de grillages participant à sa mise en sécurité.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis préalable de la ville de Strasbourg en application de l'article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg du bien sis 3 rue des Fleurs à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Vente d'un ensemble immobilier propriété de la Fondation de l'Oeuvre Notre Dame sis 23-24 quai des bateliers à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 19

Acquisition du foyer Saint-Joseph sis 4 rue Saint-Joseph à Strasbourg Koenigshoffen, en vue de l'extension du groupe scolaire Camille Claus.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:09

Point adopté en début de séance

Point 20

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 21

Mise à disposition à titre gratuit de l'immeuble 15 rue des Juifs après travaux au profit des associations suivantes : Amis de la cathédrale, Amis du Vieux Strasbourg, Société pour la Conservation des Monuments Historiques d'Alsace, Espace Européen Gutenberg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:20

Point 22

Attribution de subventions dans le cadre du Fonds de soutien aux projets de solidarité internationale.

Economie, Rayonnement

00:08:25

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions aux associations socioéducatives

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

OPHEA - Réhabilitation de la Maison Oberkirch - garantie d'emprunt.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Territoires de santé de demain: accord de consortium.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de bourses d'études municipales et de prix pour l'année 2019/2020 aux élèves du Conservatoire de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Présentation de l'activité et des projets de partenariats de la saison 2020/2021 du Conservatoire de musique et de danse.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 32

Mise en place d'une aide exceptionnelle visant à soutenir la reprise d'activité des acteurs culturels suite à la crise sanitaire.

Culture et Sport

00:01:58

Point adopté en début de séance

Point 33

Soutien de la Ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Enrichissement des collections des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Partenariats culturels avec la ville au sein des équipements des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution du Prix de la ville de Strasbourg dans le cadre de St'Art 2019.

Culture et Sport

Point 37

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2020-2021.

Culture et Sport

00:15:53

Point adopté en début de séance

Point 38

Relations financières entre la Ville et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2020-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Subventions complémentaires de fonctionnement: dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Sports de haut niveau collectifs - conventions d'actions sociales avec la SAS Strasbourg Eurométropole Handball et l'Etoile Noire pour la saison sportive 2020-2021.

Culture et Sport

Point 41

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:06:22

Point adopté en début de séance

Point 42

Subventions Bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 43

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif aide à la formation.

Culture et Sport

Point 44

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER: "LA CEINTURE VERTE EST-ELLE OU NON UNE CHANCE POUR STRASBOURG ?"

Interpellation

00:11:00

Point adopté en début de séance

Point 45 (RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR)

Interpellation de Madame Rebecca BREITMAN:" Tous unis pour la défense du siège de Strasbourg?"

Interpellation

Point 46

Interpellation de Monsieur Pierre JAKUBOWICZ:" Conjuguons la démocratie locale au présent !"

Interpellation

00:24:44

Point 47

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER :"Pour préserver les traditions du marché de Noël."

Interpellation

00:16:09

Point 48

Interpellation de Madame Jamila MAYIMA :" Un gaz tout sauf hilarant."

Culture et Sport

00:22:01

Point 50

Question d'actualité : demande d'un moratoire sur le déploiement de la 5G

00:33:51

Motion : Strasbourg capitale européenne et siège du Parlement européen.

Motion

01:11:15