Conseil municipal du 10 février 2020

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:16:53

Lecture de l'ordre du jour

00:24:49

Interruption de séance - intervention de Roger Siffer

00:11:40

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Port autonome de Strasbourg : nomination au Conseil d'administration d'un représentant de la ville de Strasbourg en remplacement de M. Jean-Pierre GROS, démissionnaire.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 5

Soutien de la ville de Strasbourg aux actions concourant à la stratégie territoriale de prévention de la délinquance, inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité, de Prévention de la délinquance et de la Radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPD-R).

Affaires Générales

00:05:32

Point adopté en début de séance

Point 6

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services, sous convention de groupement de commandes, pour la réalisation et la diffusion des magazines municipaux.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de fournitures et services, pour la conception, la réalisation et la diffusion d'outils de communication. Passation d'une convention de groupement de commandes.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Soutien de la ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Projet de fusion des consistoires de Saint Thomas et du Temple Neuf - Eglise de la Confession d’Augsbourg d’Alsace et de Lorraine.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Signature d'une convention transactionnelle avec l'agence FREAKS Architecture dans le cadre du projet de restructuration de la mini-ferme de l'orangerie à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Attribution d’une subvention à l’association Emmaüs Connect.

Affaires Générales

Point 12

Plan Climat de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:37:46

Point adopté en début de séance

Point 13

Subvention à "Apollonia" pour l’installation d’une œuvre d’art sur l’espace public à l’entrée de la Robertsau dans le cadre du Parc naturel urbain Ill Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Déclassement du domaine public d’emprises sportives sises rue des Vanneaux à Strasbourg-Neudorf servant de support au centre de formation du Racing club de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Déclassement par anticipation du domaine public municipal de l’ensemble immobilier situé 6 et 6A rue Prechter à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Avis du Conseil Municipal - article L. 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Transfert d’équipement par la ville de Strasbourg à l’Eurométropole et inversement. Mise en œuvre des principes approuvés par les délibérations cadres du Conseil Municipal du 19 février 2018 et du Conseil de l’Eurométropole du 23 mars 2018.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Régularisations foncières - Acquisition par l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de personnes physiques ou morales. Avis préalable de la ville de Strasbourg (article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 20

Acquisitions foncières en vue de la création d'un nouveau groupe scolaire rue Jean Mentelin à Strasbourg Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:15:18

Point adopté en début de séance

Point 21

Acquisitions en vue de l'extension du Musée alsacien sis quai Saint Nicolas.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Secteur Strasbourg-Neuhof : avis préalable Chevènement donné par la Ville à la souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier d'Alsace (EPF) en vue de l'acquisition de l'emprise foncière de l'ancien hôpital militaire Lyautey de 231,79 ares.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 23

Vente par la ville de Strasbourg au profit de la Société Pierres et Territoires de France Alsace d'une emprise foncière de 34 ares environ située à Strasbourg-Neuhof (67100) à l'angle de la rue Lisa Krugell et de la rue Richshoffer en vue de la réalisation d'une opération de construction.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:40

Point adopté en début de séance

Point 24 (Retiré de l'ordre du jour)

Vente par la ville de Strasbourg à la Société d’aménagement et d’équipement de la région de Strasbourg (SERS) d’une emprise foncière rue Lauth à proximité de site ARTE et avis préalable de la ville de Strasbourg à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg (avis du Conseil municipal Art 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 23

Point 25

Avis préalable Chevènement à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg et vente par la Ville au profit de la Société TRIANON RESIDENCES d'une emprise foncière de 68,06 ares située à Strasbourg-Neuhof rue Paul Bourson en vue de la réalisation de deux programmes immobiliers, l'un en accession et l'autre en accession participative.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif entre l’Eurométropole de Strasbourg et la SAS Racing Club de Strasbourg Alsace pour la mise à disposition d’une emprise foncière affectée à la réalisation du centre d’entraînement professionnel du Racing Club de Strasbourg Alsace.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 27

Secteur Kibitzenau : vente au profit de la SAS Racing Club de Strasbourg Alsace d’une emprise foncière en vue de la réalisation du projet de rénovation et d’extension du centre de formation dénommé « Racing Mutest Académie ».

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 28

Prorogation de 25 années de l’échéance du bail emphytéotique consenti à la Société NEOLIA pour la gestion d’un ensemble immobilier de la Cité Spach à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 29

Acquisition auprès de l’Eurométropole de Strasbourg d’un lot de copropriété sis 10 place de la Cathédrale/11 rue Mercière à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:31

Point adopté en début de séance

Point 30 (Retiré de l'ordre du jour)

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente de locaux sis 4 quai Ernest Bevin à Strasbourg à la suite d’un appel à projets visant la réouverture d’un lieu de restauration.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 31

Plan patrimoine de l’Eurométropole de Strasbourg - Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente par l’Eurométropole d’un bien immobilier sis 5 chemin du Cuivre à Strasbourg Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 32

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d’un ensemble immobilier sis 6 et 6A rue Prechter à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d’un ensemble immobilier sis 86 et 88 rue Mélanie à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 21 rue de Berne à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Communication relative au porter à connaissance par Monsieur le Préfet du Bas-Rhin de deux arrêtés préfectoraux d'autorisation environnementale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions au titre des espaces verts et de nature.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Gestion des forêts de la ville de Strasbourg et de l’Œuvre Notre Dame - Travaux d’exploitation forestière et patrimoniaux 2020.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Programmation des actions soutenues au titre du Contrat de Ville deuxième étape de soutien aux projets pour l’année 2020.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:26

Point adopté en début de séance

Point 39

Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 40

SCIC Manufacture LAB - apport en capital.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 41

LOCUSEM : autorisation de créer avec la Caisse des dépôts une filiale spécialisée dans la détention, dans le cadre de bail emphytéotique, d'un volume à usage bureaux dit "Wagenhaus 11" sis 32 rue du Rempart 67000 STRASBOURG, en vue de la location à l'association Foyer Notre Dame.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions pour le commerce, l'artisanat et le tourisme urbain.

Economie, Rayonnement

Point 43

Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région pour l'année 2020.

Economie, Rayonnement

00:22:47

Point 44

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région pour l'organisation de la 8ème édition de "Strasbourg mon Amour".

Economie, Rayonnement

00:13:55

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien au tourisme d’affaires : subvention annuelle au Strasbourg convention bureau (SCB).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Contrat triennal Strasbourg, capitale européenne 2018-2020 - Fondation René Cassin / Institut international des droits de l’Homme/IIDH : participation de la Ville de Strasbourg aux travaux de rénovation du siège.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l'année 2020.

Economie, Rayonnement

Point 48

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:02:34

Point 49

Adhésion de la ville de Strasbourg au réseau ICORN ("International Cities Of Refuge Network", Réseau international des villes-refuges).

Economie, Rayonnement

00:04:26

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de bourses municipales d'études supérieures dans le cadre des jumelages.

Economie, Rayonnement

Point 51

Projet AUTREMENT (Aménagement Urbain du Territoire pour REinventer les Mobilités et ENgager les Tunisiens) dans le cadre du partenariat Strasbourg / Kairouan, Tunisie - Signature des conventions partenariales suite à la signature du contrat de subvention avec la Commission Européenne.

Economie, Rayonnement

00:02:17

Point adopté en début de séance

Point 52

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 53

Conventions de mise à disposition de patrimoine immobilier pour l'association d’Education Populaire Saint-Ignace et l'Association Sp3ak3r.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 54

Attribution de bourses d’aide aux projets à de jeunes talents Strasbourgeois dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 55

Signature d'une convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2021-2022 avec l'association CASAS.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:31

Point adopté en début de séance

Point 56

Subvention au Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques au titre de l'organisation d'accueils de loisir sans hébergement dans 6 écoles de la ville de Strasbourg dans le cadre du plan mercredi.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 59

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 61

Financement des postes d'animateurs jeunes au bénéfice des centres socioculturels du territoire strasbourgeois.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 62

Convention cadre en faveur du développement des Maisons urbaines de santé à Strasbourg : renouvellement des engagements et nouveaux partenariats avec la Région Grand Est et le Département du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 63

Attribution de subventions aux écoles de musique pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 64

Attribution de subventions pour la pratique en amateur et projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point 65

Dénomination des rues.

Culture et Sport

00:14:05

Point adopté en début de séance

Point 66

Don à la ville de Strasbourg de la statue de Reimbold Liebenzeller par la Fondation pour Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Indemnisation de la société TA-DAH MUSIC suite à l'annulation d'un concert programmé pour l'évènement 2019 "la symphonie des arts".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 69

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2020 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 70

Signature de conventions pluriannuelles d'accompagnement avec des associations du champ du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 71

Donation du fonds d'atelier de François-Rupert Carabin à la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 72

Règlement de visites des musées, modifications.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 73

Convention de partenariat avec la Société pour la Conservation des Monuments Historiques d'Alsace.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 74

Convention de mécénat avec Lubin, parfumeur, dans le cadre de l'exposition "l'Œil de Huysmans : Manet, Degas, Moreau ..." organisée du 3 avril au 19 juillet 2020.

Culture et Sport

Point 75

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association AS Pierrots Vauban.

Culture et Sport

00:16:15

Point adopté en début de séance

Point 76

Adoption du règlement d'utilisation de la Plaine des sports - rue Baden-Powell à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 77

Création d'un terrain multisports dans le cadre du réaménagement du secteur de La Laiterie.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 78

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 79

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 80

Versement de subventions au titre du haut niveau individuel.

Culture et Sport

Point 81

Réfection de terrains de football synthétiques des stades de la Ganzau et de la Rotonde.

Culture et Sport

00:15:33

Point adopté en début de séance

Point 82

Conclusion de marchés relatifs aux prestations de nettoyage et d’entretien des locaux sportifs.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 83

Conclusion de marchés de fourniture, d'installation, de réparation d'agrès, d'accessoires, de mobiliers et de matériels sportifs pour les équipements de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Rapport du déontologue

00:32:31

Point 84

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : « Quelle gouvernance pour le mandat municipal écoulé ? »

Interpellation

00:11:46

Question d'actualité de M. VETTER

Pourquoi le retrait du point concernant le cinéma du Centre Ville?

00:05:03

Question d'actualité et motion de M. DIDELOT

Question d'actualité : Strasbourg, capitale de l’Europe ou de l’Union européenne.
Motion en soutien aux sapeurs-pompiers

00:09:09