Conseil municipal du 21 octobre 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:42

Lecture de l'ordre du jour

00:11:37

Point 1

Décision modificative n°1 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:13:49

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Décision modificative n°1 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point 6

Modification des dispositions relatives à la mise en œuvre du dispositif du budget participatif.

Affaires Générales

00:56:31

Point 7

Soutien de la Ville de Strasbourg aux actions concourant à la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance et de la radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

00:05:15

Point adopté en début de séance

Point 8

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 9

Soutien de la Ville de Strasbourg aux établissements et associations cultuels.

Affaires Générales

00:11:48

Point adopté en début de séance

Point 10

Modification des statuts de la Congrégation « Congrégation des Diaconesses de Bethesda de Strasbourg ».

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Désaffectation de la parcelle d'assise de l'église paroissiale de la Montagne Verte et cession pour la réalisation de logements.

Affaires Générales

Point 12

Adhésion au Comité 21.

Affaires Générales

00:07:10

Point adopté en début de séance

Point 13

Rapports annuels 2018 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets.

Affaires Générales

Point 14

Conclusion de marchés relatifs à l'acquisition de prestations de nettoyage et renouvellement de marchés de prestations de nettoyage des locaux dans des établissements scolaires.

Affaires Générales

00:20:06

Point adopté en début de séance

Point 15

Projets sur l'espace public : - Programme 2020 : Paysage et Eclairage public. - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Projets sur l'espace public : - Programme 2020 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d'Art, Eau et Assainissement. - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux. - Avis du Conseil Municipal - Art. L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Secteur Neudorf : vente par la Ville au profit du groupement ALUN'HISSONS d'une emprise foncière sur-bâtie d'un immeuble d'habitation sis 19 rue de Lunéville pour la réalisation d'un projet d'habitat participatif.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Avis préalable Chevènement (article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales) à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg au profit de la SPL Deux Rives de parcelles situées à Strasbourg (67100) Rives du Rhin constituant partie des ilôts Ri6 et Ri7 pour les besoins de la réalisation d'une opération d'aménagement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Subvention à "Haies vives d’Alsace" pour l’entretien « Les Folies végétales du Muhlbach » dans le Parc naturel urbain Ill Bruche.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution d'une subvention d'investissement pour Voies Navigables de France.

Economie, Rayonnement

Point 22

Attribution d'une subvention en soutien à des actions à vocation européenne et internationale.

Economie, Rayonnement

00:04:49

Point adopté en début de séance

Point 23

Signature d’une convention de partenariat entre Strasbourg et Kagoshima.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution d’une subvention à la Compagnie Mistral Est.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Délégations de service public des maisons de la petite enfance du Neuhof et de la Robertsau : choix des concessionnaires pour la période 2020 à 2025.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

Aides financières aux écoles privées - Subventions d'investissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Subventions pour des projets éducatifs associatifs et en temps scolaires.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 30

Subventions au profit d'associations strasbourgeoises dans le cadre du Contrat Local d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2019-2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 31

Conclusion d’accords cadres et approbation d’une convention de groupement de commandes entre la ville de Strasbourg et le CCAS de Strasbourg sous la coordination de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Convention de mise à disposition de données et d’analyse partagée entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et la Caisse d’allocations familiales du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 33

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:13:30

Point adopté en début de séance

Point 34

Mise à disposition de locaux à titre gratuit à l'association SIAO 67 - immeuble 18 rue du 22 Novembre à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Adhésion de la Ville de Strasbourg au Groupement d’Intérêt Public « Maison Sport Santé de Strasbourg ».

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public entre la ville de Strasbourg et l’association Le Maillon.

Culture et Sport

Point 39

Interpellation de M. Andréa DIDELOT : Strasbourg et la Liberté d’expression.

Interpellation

00:09:50

Point 40

Interpellation de M. Thierry ROOS : Port aux pétroles : la sécurité avant tout.

Interpellation

00:45:36

Motion

Protégeons Strasbourg de l'islamisme.

Motion

00:08:17