Conseil municipal du 24 juin 2019

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Hommage à Mme Eva KLEINITZ

00:04:30

Intervention de jeunes du collège Jules HOFFMANN et de l'Ecole Européenne

00:12:51

Ouverture de séance et appel nominal

00:06:38

Lecture de l'ordre du jour

00:21:16

Point adopté en début de séance

Point 1

Désignation du/de la conseiller-e municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2018 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation du compte de gestion 2018 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation du compte de gestion 2018 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 4

Approbation du compte administratif de la ville de Strasbourg pour l’exercice 2018.

Affaires Générales

01:37:56

Point retenu et traité avec le point 4

Point 5

Approbation du compte administratif de l'Œuvre Notre-Dame pour l’exercice 2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Affectation du résultat de l'exercice 2018 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Affectation du résultat 2018 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Budget supplémentaire 2019 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Budget supplémentaire 2019 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Mise à jour des autorisations de programme de la ville de Strasbourg suite au vote du budget supplémentaire 2019.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Adhésion de la ville de Strasbourg à l'Agence France Locale - désignation.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Avenant à la charte de déontologie.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Création par la SAEML SERS d'une filiale commune avec la Caisse des dépôts et consignations : autorisation de la Ville de Strasbourg au titre de l'article L 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Approbation de la modification des statuts de la SPL des Deux Rives (changement de siège social).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point 19

Conseil de la participation citoyenne de Strasbourg : dénomination et modalités d’organisation et de fonctionnement.

Affaires Générales

00:15:05

Point 20

Communication de la mission d'information et d'évaluation portant sur les perspectives d'évolution de l'avenue du Rhin.

Affaires Générales

02:02:35

Point adopté en début de séance

Point 21

Contrat de territoire avec le Département 2019 - 2021.

Affaires Générales

Point 22

Déclassement anticipé du domaine public d’emprises foncières sises place des Halles à Strasbourg - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:24:16

Point adopté en début de séance

Point 23

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 24

Ensembles immobiliers Hôteliers - Cession des droits du bailleur par la ville de Strasbourg au profit des emphytéotes : - Hôtel Mercure Wacken - Hôtel Ibis rue de Molsheim

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:14

Point adopté en début de séance

Point 25

Rétrocession d’une parcelle municipale située rue Lovisa à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 26

Le Contrat de Projet Partenarial d’Aménagement (CPPA) : Autour de l’A35 et de l’axe RN4/A351 et au-delà de ces emprises.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:36:56

Point 27

Lancement des études préalables relatives à la future Gare routière et à l'évolution des fonctions de la Gare basse : protocole d'accord et d'études pour l'aménagement et le développement du nœud ferroviaire de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:32:28

Point adopté en début de séance

Point 28

Aménagement de l’axe impérial entre la place de la République et la place de l’Université à Strasbourg : Avis du conseil municipal (article L 5211-57 du CGCT) sur la déclaration d’intention de l’Eurométropole de Strasbourg relative à la réalisation du projet d’aménagement et à l’organisation d’une concertation préalable avec le public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 29

Abandon de la procédure de concession relative à la rénovation et à l’exploitation du parking P3 des Halles, pour motifs d’intérêt général.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Lancement d’une nouvelle procédure de concession de service public relative au parking P3.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:13:30

Point 31

Avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif au stationnement payant sur voirie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:18:18

Point adopté en début de séance

Point 32

Ajustement du programme : "Projets sur l'Espace Public de l'année 2019" paysage et éclairage public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Ajustement du programme "projets sur l'Espace Public de l'année 2019" (voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement). - Avis à donner - art L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Conclusion d’accords-cadres avec émissions de bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l'exécution de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Convention de mécénat liant la ville de Strasbourg, Electricité de Strasbourg et la Fondation Saint-Thomas pour la mise en lumière de l'église Saint-Thomas.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 36

Bail emphytéotique au profit de LOCUSEM - Rue du Rempart à Strasbourg - Avis préalable de la ville de Strasbourg (article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:30:15

Point adopté en début de séance

Point 37

Programmation 2019 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Troisième étape et signature de Conventions Pluriannuelles d'objectifs.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

NPNRU : signature des conventions 2019-2024 avec l'ANRU.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:48

Point 39

Installation classée pour la protection de l’environnement - Demande d’autorisation environnementale présentée par la société SAPPE à Strasbourg (enquête publique).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:29

Point adopté en début de séance

Point 40

Adhésion de la ville de Strasbourg à l’association "Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l’air" et désignation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 41

Archipel 1 : projet OSMOSE sur le lot E. Signature d’une promesse de vente avec ICADE.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 42

Nouveau Parc des expositions - réalisation des aménagements urbains périphériques: lancement des procédures.

Economie, Rayonnement

00:09:34

Point 43

Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région dans le cadre de l’opération « Marché de Noël de Strasbourg - Alsace » à New-York.

Economie, Rayonnement

00:25:51

Point 44

Attribution de subventions commerce et artisanat.

Economie, Rayonnement

00:28:57

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien de la ville de Strasbourg à l’économie sociale et solidaire et aux projets socialement innovant, via des acteurs structurants pour l’écosystème : la Chambre régionale de l’ESS, la plateforme Zig&Zag.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Subventions aux ateliers chantiers insertion.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Convention pour le réemploi solidaire du matériel de la ville de Strasbourg entre la ville de Strasbourg et la Banque de l’Objet.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 48

Attribution d’une subvention à l’Association Européenne des Jeunes Entrepreneurs.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 49

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 50

Signature d’une convention de partenariat entre Paris, Strasbourg et Bethléem.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 51

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien pour les projets de solidarité internationale.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 52

Conclusion d’un accord-cadre à émission de bons de commande relatif aux prestations de régie technique et sécurité évènementielle et approbation d'une convention de groupement de commandes.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution des subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 54

Strasbourg, ville hospitalière : Signature d’un contrat territorial d’accueil et d’intégration des réfugiés entre la Ville de Strasbourg, la Préfecture du Bas-Rhin, et la Délégation Interministérielle à l’accueil et à l’intégration des réfugiés (DIAIR).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:18

Point adopté en début de séance

Point 55

Signature par la ville de Strasbourg de la nouvelle charte de prévention des expulsions 2018-2024 dans le cadre du PDALHPD.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 56

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole et l’association Le Parcours.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 57

Attribution de subvention à l’association Plurielles et signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs pour la période 2019-2021 entre la Ville, l'Eurométropole et l'association Plurielles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 58

Signature d’une convention d’objectifs pluriannuelle 2019-2021 entre la Ville, l'Eurométropole et l’association L’Etage - Club de jeunes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 59

Soutien de la Ville au projet d’hébergement santé de la salle de consommation à moindre risque (ARGOS 2) : un concept novateur.

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions au titre de la jeunesse et de l'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 62

Règlement intérieur des services périscolaires - actualisation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 63

Versement d'une subvention à Silence On Lit.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 64

Fourniture de matériel scolaire pour les enfants accueillis dans les établissements gérés par la direction de l'enfance et de l'éducation de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 65

Legs de Madame Janine BUBEL en faveur de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 66

Fondation de l’Œuvre Notre-Dame - Marché de gestion locative sur les immeubles relevant du domaine patrimonial privé de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Œuvre Notre-Dame, opérations de mécénat en lien avec la réhabilitation du circuit de visite de la plateforme et de la maison des gardiens de la cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre l’association Maillon, la ville de Strasbourg, l’Etat et la Région Grand Est pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 69

Renouvellement d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre le TJP, la ville de Strasbourg, l’Etat, la Région Grand Est et le Département du Bas-Rhin pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 70

Signature d'une convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Strasbourg, l’Etat-DRAC Grand Est, le Département du Bas-Rhin et l’association Becoze pour la période 2019-2022 ainsi que d'une convention de mise à disposition d’équipements entre la ville de Strasbourg et l’association Becoze pour la période 2019-2022.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 71

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2019 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 72

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 73

Implantation et acquisition du mobilier pour les réserves de la COOP.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 74

Organisation par les musées d'une exposition itinérante au Japon.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 75

Enrichissements des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 76

Conventions de partenariat avec l'Association Jean Hans Arp, le Käthe Kollwitz Museum (Cologne), la Représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe et le Centre européen d'actions artistiques contemporaines (CEAAC).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 77

Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour les activités artistiques et pédagogiques du Conservatoire pour l’année scolaire 2019/2020.

Culture et Sport

Point 78

Soutien de la ville de Strasbourg au projet de réalisation de la SIG ARENA - Crédit Mutuel Forum.

Culture et Sport

00:23:17

Point adopté en début de séance

Point 79

Versement de subventions aux associations sportives de haut niveau individuel.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 80

Versement d’acomptes de subventions aux clubs de haut niveau amateur - sports collectifs - Saison sportive 2019/2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 81

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 82

Versement de subventions d’équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 83

Bourses d'aide à la pratique sportive : versement du solde des subventions au titre de la saison sportives 2018/2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 84

Versement de subventions dans le cadre du dispositif d'aide à l'embauche d'emplois avenir pour les associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 85

Raccordement du Tennis Club de Strasbourg au réseau de chaleur du Wacken.

Culture et Sport

Pétition

Pétition déposée par l'association ZONA sur la préservation de la Ceinture Verte de Strasbourg.

01:23:55

Pétition

Pétition déposée au nom du Collectif de Parents Strasbourg: 1 ATSEM par classe sur le tout temps scolaire

01:03:56

Point adopté en début de séance

Point 86

Interpellation de Jean-Philippe MAURER : Plus de cirque itinérant à Strasbourg ? REPORTE

Interpellation

Point adopté en début de séance

Point 87

Interpellation Thierry ROOS : La Gare, un espace d’accueil. REPORTE

Interpellation

Question d'actualité

Canicule.

00:08:05