Conseil municipal du 25 mars 2019

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:02:22

Lecture de l'ordre du jour

00:13:11

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services (pas de vote).

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Demande en remise gracieuse de la régisseuse de recettes « Accueil de la Petite Enfance ».

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Subvention à divers établissements cultuels strasbourgeois.

Affaires Générales

Point 6

Signature de la Convention des Maires pour le Climat et l’Energie.

Affaires Générales

01:38:20

Point adopté en début de séance

Point 7

Travaux patrimoniaux dans les forêts de la ville de Strasbourg et de l'OND.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Rétrocession d’une parcelle propriété de la ville de Strasbourg située 17b rue Constant Strohl à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Avis du Conseil municipal - article L. 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Modification et suppressions de tronçons d’alignements rues du Petit Marais, des Coquelicots, Mélanie, de Wattwiller à Strasbourg - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Projet de rénovation urbaine (PRU) de Strasbourg Hautepierre - Régularisations foncières avec la SERS - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Echange foncier entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Strasbourg - Liaison piétonne entre la rue du Jura et la rue de Louvois à Strasbourg - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 13

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente de 2 lots de copropriété (appartement et cave) dans l’immeuble sis 16 rue du 22 Novembre à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:08

Point retenu et traité avec le point 13

Point 14

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente de 2 lots de copropriété (appartement et cave) dans l’immeuble sis 4 quai Lezay-Marnésia à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) sur les mobiliers urbains.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:12

Point adopté en début de séance

Point 16

Programmation 2019 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Deuxième étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 17

Représentation de la Ville de Strasbourg au Conseil d’administration renouvelé du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires/CROUS de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:01:14

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 19

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l’année 2019.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution d'une subvention à l'association Migration, Solidarité et Echanges pour le Développement (AMSED).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point 22

Strasbourg, ville hospitalière : engagement du territoire en faveur de l’accueil digne des personnes vulnérables issues des migrations. - Adhésion à l'ANVITA et désignation

Solidarité, Education, Enfance, Santé

01:16:58

Point adopté en début de séance

Point 23

Mise en conformité légale du règlement de fonctionnement des centres médico-sociaux.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 25

Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:28

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution d'une subvention dans le cadre de la 71ème édition du concours de chant scolaire et de la jeunesse.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de bourses d’aide aux projets à de jeunes talents Strasbourgeois dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets jeunes talents ».

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Financement des postes d'animateurs jeunes au bénéfice des centres socioculturels du territoire strasbourgeois.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 30

Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens entre la Haute Ecole des Arts du Rhin (HEAR) et ses membres fondateurs pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2019 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point 32

Dénomination d'écoles et de rues.

Culture et Sport

00:16:45

Point adopté en début de séance

Point 33

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Signature d’une convention pluriannuelle au titre des projets fédérateurs entre la ville de Strasbourg et Les Ensembles 2.2 pour la période 2019-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Expositions temporaires dans les musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Communiqué concernant l'enrichissement des collections des musées au titre de l'année 2018. (pas de vote)

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 38

Passation d'un accord-cadre pour le service d'éditions des musées relatif à des prestations d'impression et de photogravure.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Marché de maintenance technique du Musée d'art moderne et contemporain.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Adhésion de la Ville au Pass Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives : aides financières pour la pratique des élèves les plus défavorisés et aides aux projets.

Culture et Sport

Point 42

Développement de la lecture et des animations autour du livre dans la bibliothèque de la maison d'arrêt de Strasbourg.

Culture et Sport

00:04:38

Point adopté en début de séance

Point 43

Attribution de bourses d’études municipales et de prix pour l’année 2018/2019 aux élèves du Conservatoire de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point 46

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : " Contre la mendicité agressive et organisée, nous demandons des actions concrètes".

Interpellation

00:00:50

Point 47

Interpellation de Monsieur Thierry ROOS : "Apollonia et Europa, déjeuner sur l’herbe".

Interpellation

00:18:41

Point 48

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : " Sécurité des écoliers de Danube : 5 mois pour agir !".

Interpellation

00:12:21

Motion

Motion de soutien pour le destockage intégral des déchets ultimes de Stocamine.

Motion

00:01:42

Motion

Droits des femmes, santé, environnement : levons le tabou des protections périodiques.

Motion

00:09:59