Conseil municipal du 17 décembre 2018

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:04:05

Hommage aux victimes de l'attentat du 11 décembre

00:15:03

Lecture de l'ordre du jour

00:15:15

Point 1

Budget primitif 2019 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

03:09:05

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Budget primitif 2019 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

03:09:05

Point 3

Vente de parts sociales de la Caisse d'Epargne.

Affaires Générales

00:03:38

Point adopté en début de séance

Point 4

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du 19 octobre 2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 7

Synthèse de l’activité 2017 des délégations de service public et des établissements publics de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:16:27

Point 8

Synthèse de l’activité 2017 des sociétés à capitaux mixte de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:14:02

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Reprise de séance

Présence d'un délégation de la ville de Suhr (Canton d'Argovie - Suisse).

00:03:12

Point 10

Présentation au Conseil des rapports d'activités de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2017. Le Conseil prend acte de la présentation.

Affaires Générales

00:06:03

Point adopté en début de séance

Point 11

Prise en charge de loyers et de frais de fonctionnement.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) de Strasbourg pour 2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Politique de réduction, de mutualisation et de renouvellement du parc des véhicules et engins de la ville de Strasbourg en faveur d'une meilleure qualité de l'air et d'un impact carbone limité.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg pour l'année 2019.

Affaires Générales

Point 15

Divers travaux d'amélioration patrimoniale sur les immeubles de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:09:17

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis de la ville de Strasbourg sur le compte financier 2017 et le budget modificatif 2018 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis de la commune de Strasbourg sur le projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Programmation 2018 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - dernière étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg - Quartier Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Vente par la ville de Strasbourg d’une parcelle située route de la Wantzenau à Strasbourg Robertsau à la société SCI EST agissant pour le compte de la société Promogim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Cession au profit de la clinique vétérinaire des Halles d'un terrain nu, propriété de la Ville sis à Strasbourg - Cronenbourg - Place de l'Abattoir.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Programmation des travaux pour 2019 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la ville de Strasbourg et de certains immeubles administrés par la Ville aux termes des legs ainsi que de la fondation Ungemach.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Déclassement d'emprises désaffectées de voirie, ancien tracé de la rue des Cavaliers à Strasbourg Port du Rhin. Avis préalable - article L. 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Transfert d’équipements de la ville de Strasbourg à l’Eurométropole et inversement. Mise en œuvre des principes approuvés par les délibérations cadres du Conseil Municipal du 19 février 2018 et du Conseil de l’Eurométropole du 23 mars 2018.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 25

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

Déclassement d’une parcelle du domaine public sise rue de la Charmille à Strasbourg- Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 27

ARCHIPEL 1 : programme tertiaire européen sur le lot E. Désignation de l'attributaire.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:46

Point retenu et traité avec le point 27

Point 28

Quartier International d’Affaires Archipel 2 - Cession de droits à construire au Crédit Mutuel (CM-CIC).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 27

Point 29

Quartier International d’Affaires Archipel 2 - Cession de droits à construire à la Caisse d’Epargne Grand Est Europe (CEGEE).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Prolongement de la ligne G du BHNS de la place de la Gare jusqu'au Parc de l'Etoile - Bouclage Sud : bilan de la concertation préalable avec le public - Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:46:02

Point 31

Parc des Expositions : Avis sur la réalisation d'un Parc des expositions transitoire (sites Fritz Kieffer et Herrenschmidt) et versement d'un fonds de concours à l'Eurométropole de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:34:11

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 33

Soutien à l'association Forum européen de bioéthique (FEB) - 9ème édition du forum annuel (les administrateurs ne participent pas au vote)

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg - Budget 2019.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 38

Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 39

Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 40

Nouveau groupe scolaire à la Meinau – Désignation des membres élus de la commission d’appel d’offres composant le jury de maîtrise d’œuvre du concours de construction du nouveau groupe scolaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:01:25

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution d'une subvention au titre de la santé environnementale pour 2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 43

Renouvellement d’un marché de prestations de nettoyage des locaux dans des établissements petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 44

Financement des dispositifs Sport santé sur ordonnance et PRECCOSS (prise en charge coordonnée des enfants obèses et en surpoids à Strasbourg).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 45

Évolution de la grille tarifaire de la billetterie et des prestations du cinéma L’Odyssée - Délégation de service public « Gestion et exploitation du cinéma L’Odyssée ».

Culture et Sport

Point 46

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

00:05:06

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Convention entre la ville de Strasbourg et l’Œuvre Notre-Dame relative à l’attribution d'une subvention d’équilibre.

Culture et Sport

Point 49

Situation du Rowing Club de Strasbourg : avenant au BEA et demande de remise gracieuse.

Culture et Sport

00:07:01

Point adopté en début de séance

Point 50

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 51

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2019 aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 52

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Sports de haut niveau collectifs. Versement du solde des subventions au titre de la saison sportive 2018/2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Interpellation de Thierry ROOS - Attractivité du Marché de Noël : De la pertinence de s’inspirer de nos voisins. - Interpellation reportée suite aux événements récents

Interpellation

Point 55

Interpellation de Monsieur Eric SENET : L’insertion pour Cus Habitat ? Ce n’est plus une priorité !

Culture et Sport

00:18:04

Point adopté en début de séance

Point 56

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : STRASBOURG et l'EUROPE, TRUMP et tous les autres... - Interpellation reportée suite aux événements récents

Interpellation