Conseil municipal du 24 septembre 2018

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:04:44

Lecture de l'ordre du jour

00:34:53

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:17:08

Point 3

Représentation de la Ville au sein de différentes instances.

Affaires Générales

00:08:46

Point adopté en début de séance

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Elections professionnelles du 6 décembre 2018. Constitution d’un comité technique et de commissions consultatives paritaires de catégorie A, B et C communs à l’Eurométropole de Strasbourg et à la Ville de Strasbourg en faveur des personnels employés par la Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point 7

Accueil au sein des services de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg des personnes condamnées à des mesures alternatives à la peine: Travail d’Intérêt Général (TIG), action inscrite au Contrat intercommunal de prévention et sécurité de l'Eurométropole de Strasbourg. Adhésion de la ville de Strasbourg au Forum du TIG, centre de ressources, porté par l’association Chantiers Passerelles.

Affaires Générales

00:34:37

Point adopté en début de séance

Point 8

Conclusion de marchés de prestations de nettoyage et d'entretien de locaux, éventuellement reconductibles pour la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg et conclusion d'un marché pour la fourniture et la livraison de sacs à déchets transparents pour corbeilles Vigipirate pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Affaires cultuelles: avis de la Ville quant au classement au titre des Monuments historiques de l'orgue Wetzel de l'église catholique Saint Louis Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Mise à disposition de l'association "Koenigshoffen demain" d'un emplacement au cimetière Saint-Gall pour la création et l'entretien d'un jardin funéraire romain.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Participation de la ville de Strasbourg à la restauration de la tombe du Colonel Joseph CARON.

Affaires Générales

Point 13

Bilan de la concertation publique relative au projet Archipel 2. Travaux préparatoires.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:55:01

Point retenu et traité avec le point 13

Point 14

Déclassement anticipé du domaine public des terrains d’assiette du futur quartier d'affaires international « Archipel 2 » à Strasbourg Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point retenu et traité avec le point 13

Point 15

Déclassement anticipé du domaine public du lot numéro 5 du futur quartier d'affaires international « Archipel » à Strasbourg Wacken.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis relatif au classement d’office dans le domaine public métropolitain de la Poutrelle à Strasbourg-Neudorf - Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition du dossier d'enquête publique (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Opération « Les Terrasses d’Augia », rue Pauline de Metternich, à STRASBOURG-Robertsau. Avis du Conseil Municipal - article L. 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Avis relatif au déclassement d'une partie désaffectée d'une place publique, sise au droit du n° 24 rue Mélanie, suite aux travaux tram à Strasbourg-Robertsau. Avis du Conseil Municipal - article L. 5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Suppression de tronçons d’alignement sis quai du bassin de l’Ill et avenue de l’Europe et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier bâti constitué du bâtiment D du Conseil de l'Europe et du terrain périphérique sis rue Sforza à Strasbourg-Robertsau - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Transfert d’équipements de la ville de Strasbourg à l’Eurométropole et inversement. Mise en œuvre des principes approuvés par les délibérations cadres du Conseil Municipal du 19 février 2018 et du Conseil de l’Eurométropole du 23 mars 2018.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 22

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:54

Point adopté en début de séance

Point 23

Autorisation de changement d'affectation de l'immeuble sis à Strasbourg - Meinau 26A rue du Maréchal Lefebvre.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Strasbourg la Meinau, Neudorf, Conseil des XV - Droits à la résolution et restriction au droit de disposer grevant des immeubles : 8a rue du Général Offenstein ; 5 rue Saglio ; 14 rue Théodore Deck ; rue Michel Baltzer.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 25

Secteur Strasbourg/Neuhof : vente d'une parcelle municipale sise rue Saint Ignace.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 26

Acquisition auprès de l'Eurométropole de Strasbourg d'un immeuble sis 91 route des Romains dans le parc Gruber, en vue de la création d'un pôle de services publics.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:07:53

Point adopté en début de séance

Point 27

Secteur Strasbourg/ Neuhof : vente d'une parcelle municipale sise route d'Altenheim. Projet de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal Art L.5211-57 du CGCT): avis Chevènement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 28

Ilot démonstrateur résidentiel bois et biosourcé au Port du Rhin à Strasbourg (action Ecocité): Cession de terrains par la ville à de Strasbourg au profit de la Société PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE ALSACE (lot n° 3) - délibération modificative.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:09:18

Point adopté en début de séance

Point 29

Avis préalable de la ville de Strasbourg à l'acquisition par l'Eurométropole de Strasbourg de trois parcelles sis rue Mélanie à Strasbourg Robertsau (avis du Conseil municipal Art 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 30

Strasbourg Zac des Poteries - Acquisition amiable par l'Eurométropole de Strasbourg auprès de la SERS de terrains d'assiette du P+R et du futur pôle d'échange - (Avis du Conseil municipal - Article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 31

Ecole maternelle ZAC DANUBE - Avis préalable du Conseil municipal quant à l'acquisition d'un volume de terrain à bâtir par l'Eurométropole de Strasbourg en vue de l'article L.5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:50

Point adopté en début de séance

Point 32

Œuvre Notre Dame: Transactions portant sur le patrimoine immobilier de la fondation de l'Œuvre Notre Dame.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Plan patrimoine de la Ville de Strasbourg - Vente de l'immeuble 13 rue Bernegger à Strasbourg - Quartier des XV.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Plan patrimoine Eurométropole - Avis préalable (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales) à la vente par l’Eurométropole de Strasbourg de l'immeuble situé 29 rue Saglio à Strasbourg-Meinau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Protocole transactionnel entre la Ville de Strasbourg et le groupement WERGRUPPE LAHR - MAOAM.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Mise en œuvre d’un groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg et la ville de Strasbourg portant sur la restauration de la fonctionnalité alluviale du massif forestier de Strasbourg-Neuhof / Illkirch-Graffenstaden.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Actualisation de la participation à l’opération « Commune Nature » et adoption de la charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics mise à jour.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Signature d'un Engagement pour le déploiement de Zones à Faibles Emissions avec l'Etat français.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

01:10:34

Point adopté en début de séance

Point 39

Convention relative à la logistique urbaine entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg et La Poste.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 40 (Retiré)

Prolongement Ligne G du BHNS de la Place de la Gare jusqu'au Parc de l'Etoile-Bouclage Sud : Bilan de la concertation préalable avec le public. Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Union touristique des amis de la nature - Section Strasbourg Neudorf.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution d'une subvention à l'association Nouvelle ligne pour la création d'un site internet dédié au Street Art à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 43

Soutien à l’économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 44

Conclusion d'accords-cadres à émission de bons de commande pour les prestations de transferts de délégations et des parlementaires européens par voiture. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Mise en œuvre de la convention entre la Ville de Strasbourg et le Collège d'Europe.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 48

ARSEA - Garantie d'emprunt: réaménagement d'un prêt.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 49

Attribution de subventions au titre de la Santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:04

Point adopté en début de séance

Point 50

Domial ESH - construction d’une micro-crèche - garantie d’emprunt.

Economie, Rayonnement

Point 51

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Economie, Rayonnement

00:02:37

Point 52

Mise à disposition de locaux à titre gratuit à l’Association RESTAURANTS DU CŒUR - immeuble rue du Rempart à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:56

Point adopté en début de séance

Point 53

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 54

Prorogation de la convention au Groupement d'intérêt public ACMISA : action culturelle en milieu scolaire d'Alsace.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 56

Renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des maisons de la petite enfance du Port du Rhin, du Neuhof et de la Robertsau.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 57

Communication sur la rentrée scolaire 2018/2019.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:22:02

Point 58

ZAC DES DEUX RIVES : - Equipement public sur le site de l’ancienne COOP - accord de la ville de Strasbourg sur l’évolution du programme et sur un complément de participation. - Accord et avis préalable de la ville de Strasbourg au titre de l’article L5211-57 du CGCT sur le projet d’avenant n°2 au traité de concession.

Culture et Sport

00:07:03

Point 59

Hommage à Simone Veil - Nouvelle dénomination de l’avenue de la Paix: Avenue de la Paix - Simone Veil.

Culture et Sport

00:11:04

Point adopté en début de séance

Point 60

Signature d’une convention-cadre de développement des projets et des échanges artistiques internationaux 2018-2020 conclue entre l’Institut Français, la ville de Strasbourg et la Région Grand Est et attribution d’une subvention pour l’exercice 2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 62

Marché de prestation pour la programmation, production et réalisation technique de la Symphonie des arts.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 63

Lancement d'un appel à participation pour la programmation 2018-2019 du Shadok.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 64

Convention de partenariat entre la ville de Strasbourg pour le Centre chorégraphique et l’association ON2H pour la mise en œuvre d’une offre d’enseignement du hip hop au CCS dans le cadre d’une expérimentation nationale.

Culture et Sport

Point 65

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l'Opéra national du Rhin - Syndicat Intercommunal pour la période 2018-2022.

Culture et Sport

00:05:03

Point adopté en début de séance

Point 66

Attribution des Prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés, promotion 2018 de la HEAR - Haute Ecole des Arts du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Pôle d'études et de conservation des musées - chantier des collections.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 69

Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - Conventions de partenariat.

Culture et Sport

Point 70

Relations entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison 2018 - 2019.

Culture et Sport

00:10:21

Point retenu et traité avec le point 70

Point 71

Relations financières entre la Ville et la SASP SIG Strasbourg - saison 2018 - 2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 72

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 73

Subventions complémentaires de fonctionnement aux clubs sportifs : dispositif d'aide à la formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 74

Subventions complémentaires de fonctionnement aux clubs sportifs : dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 75

Sports de haut niveau collectifs : conventions d'actions sociales avec les SAS Strasbourg Eurométropole Handball et Etoile Noire pour la saison sportive 2018/2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 76

Versement de subventions au titre du haut niveau individuel - conventions de parrainage 2018-2019 avec les athlètes en préparation aux compétitions mondiales.

Culture et Sport

Point 77

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER "Le restaurant du Jardin de l'Orangerie et le bowling: quelles perspectives à la fin du bail emphytéotique en 2020 ?"

Interpellation

00:05:05

Point 78

Interpellation de Madame Fabienne KELLER : "Palais des fêtes : à quand la fin ?"

Interpellation

00:09:36

Point 79

Interpellation de Monsieur Thomas REMOND : "Locations de bateaux : des questions après l'incident"

Interpellation

00:27:19

Point 80

Interpellation de Monsieur Thierry ROOS "pour un stationnement raisonné !"

Interpellation

00:24:54

Question d'actualité 1

00:22:01

Question d'actualité 2

Cinémas à Strasbourg

00:30:52