Conseil municipal du 25 juin 2018

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:21

Lecture de l'ordre du jour

00:23:05

Constitution du groupe de travail pour la préparation d'une motion : Strasbourg Capitale Européenne

00:09:35

Point adopté en début de séance

Point 1

Désignation du/de la conseiller-e municipal-e chargé-e de présider au vote des comptes administratifs 2017 de la ville de Strasbourg, de l'Œuvre Notre-Dame et de ASA Square de la Marne.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Approbation des comptes de gestion 2017 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation du compte de gestion 2017 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Approbation du compte de gestion 2017 ASA Square de la Marne.

Affaires Générales

Point 5

Approbation du compte administratif 2017 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:48:16

Point retenu et traité avec le point 05

Point 6

Approbation du compte administratif 2017 de l'OND.

Affaires Générales

00:48:16

Point adopté en début de séance

Point 7

Approbation du compte administratif 2017 ASA Square de la Marne.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Affectation du résultat 2017 du budget de la Ville de Strasbourg

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Affectation du résultat 2017 du budget de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point 10

Budget supplémentaire 2018 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:17:45

Point retenu et traité avec le point 10

Point 11

Budget supplémentaire 2018 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

00:17:45

Point 12 (1ère partie)

Contrat financier entre l'Etat et la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

02:10:42

Point 12 (2ème partie)

Contrat financier entre l'Etat et la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:05:44

Point adopté en début de séance

Point 13

Créances à admettre en non-valeur.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Affectation des enveloppes budgétaires pour les collaborateurs-trices de groupes politiques.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 16

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point17

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 18

Signature d'une convention avec l'Ugap - frais de déplacements.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 19

Affaires cultuelles : attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 20

Vente de matériels réformés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 21

Convention d'objectifs et de moyens Alsace 20.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 22

Conclusion d'accords-cadres et d'une convention de groupement de commandes pour l'exécution de prestations de traiteurs pour la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 23

Soutien de la ville de Strasbourg aux actions concourant à la Stratégie Territoriale de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation et inscrites au Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation de l'Eurométropole de Strasbourg (CISPDR).

Affaires Générales

00:09:28

Point adopté en début de séance

Point 24

Convention d’expérimentation avec la 27è Région pour la mise en œuvre du programme La Transfo.

Affaires Générales

Point 25

Attribution d’une subvention à l’association WeTechCare.

Affaires Générales

00:01:47

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution d’une subvention à l’association Scienticlub.

Affaires Générales

Point 27

Débats sur les orientations du règlement local de publicité intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:25:17

Point adopté en début de séance

Point 28

Opération Hautepierre - Poteries à Strasbourg : passation d’un avenant n°16 relatif à la concession d'aménagement conclue entre la SERS et l’Eurométropole de Strasbourg- Avis Chevènement (art. L5211-57 du code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 29

Technoparc-nextmed : avis sur l’attribution de la concession d'aménagement à l'issue de la phase de négociation (en application de l’article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 30

Ajustement du programme : « Projets sur l'Espace Public de l'année 2018 » paysage et éclairage public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 31

Ajustement du programme « projets sur l'Espace Public de l'année 2018 » (voirie, signalisation, ouvrages d'art, eau et assainissement). (Avis à donner - art L 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 32

Conclusion d’accords-cadres avec émissions de bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de services intellectuelles. Signature de groupements de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 33

Avis relatif à la prise en considération du projet de renouvellement urbain de l'entrée du quartier de l'Elsau en vue de l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer (avis Conseil municipal - art. L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:56

Point adopté en début de séance

Point 34

Délibération modificative de la délibération du 16 avril 2018. Transfert de propriété du Rhénus Sport et des terrains connexes à l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Transactions amiables - Quartier Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Projet de transactions immobilières de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la ville de Strasbourg (avis du Conseil municipal Art 5211-57 du CGCT). Rapport Chevènement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Avis préalable (article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales) de la ville de Strasbourg à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg de l'immeuble 1 rue de la Chartreuse à Strasbourg Koenigshoffen, au profit de la société Habitation Moderne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Signature d’un protocole d’accord foncier tripartite et d’un avenant au bail emphytéotique entre la ville de Strasbourg et la société d’exploitation hôtelière du palais gestionnaire de l’hôtel Hilton avenue Herrenschmidt à Strasbourg dans le cadre du projet de Parc des Expositions.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:49

Point 39

Vente des lots de copropriété des parkings P1 et P2 de l’ensemble immobilier de la copropriété du sous-sol du complexe « Centre Halles ». Avenant à la convention de transfert de gestion du 14 janvier 2016.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:14

Point retenu et traité avec le point 39

Point 40

Lancement d'une procédure de concession relative à l'exploitation du parking P3 des Halles.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:14

Point retenu et traité avec le point 40

Point 41

Lancement par l'Eurométropole de Strasbourg d'une procédure de concession relative aux parkings Wodli et Gare courte durée. Avis à donner - article L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:23:14

Point adopté en début de séance

Point 42

Vélos partagés en libre-service - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 43

Vente d'un immeuble à usage d'entrepôt 8c rue de Chalon sur Saône à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44

Déconstruction 93 route de Mittelhausbergen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 45

Projet de rénovation urbaine de Strasbourg-Hautepierre - Déclassement d’emprises du domaine public de voirie- Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 46

Projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Brigitte - Régularisations foncières avec la société NEOLIA - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 47

Avis relatif au classement d’office dans le domaine public métropolitain de la rue de la Licorne à Strasbourg-Cronenbourg - Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition du dossier d'enquête publique (avis du Conseil Municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Régularisations foncières avec la SERS - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 49

Relocalisation du district de nettoiement Nord-Est "Rue Lauth" sur un nouveau site Quai Jacoutot à Strasbourg (article L 5211-57 CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:15:09

Point adopté en début de séance

Point 50

Gestion des Réserves naturelles nationales du Rohrschollen et de Neuhof - Illkirch.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 51

Installation classée pour la protection de l'environnement - projet de stockage de matières combustibles et de polymères à Strasbourg - société SCI EGL BREST.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 52

Restructuration du stade de la Meinau : participation financière de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:33:32

Point adopté en début de séance

Point 53

Subventions à des actions soutenues au titre de l'appel à projets du Contrat de Ville (troisième étape), du dispositif Ville Vie Vacances et de la signature d'une Convention Pluriannuelle d'objectifs avec l'association AGATE Neuhof.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 54

Attribution subventions commerce et artisanat.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution d'une subvention - Rue du Jeu des Enfants

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 56

Soutien à l’économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 57

Conventions de mécénat en soutien au spectacle d'été 2018.

Economie, Rayonnement

00:06:26

Point adopté en début de séance

Point 58

Occupation à titre gracieux du restaurant du Baggersee.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 59

Attribution d'une subvention en faveur des 1ères rencontres internationales Science art méditation (SAM).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 60

Attribution de subventions dans le cadre du fonds de soutien pour les projets de solidarité internationale.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 61

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 62

Reconduction du projet d’échange de jeunes volontaires européens dans le cadre du réseau du Club de Strasbourg (septembre 2018- août 2019).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 63

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 64

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 65

Renouvellement des Conventions Pluri annuelles d’Objectifs sur la période 2018 - 2021 entre la Ville de Strasbourg et les Centres Socio Culturels (CSC) et Espaces de Vie Sociale (EVS) dans le cadre de la démarche d’évaluation partagée inter financeurs.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 66

Modification des statuts de la Fondation Stenger Bachmann.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 67

Le projet éducatif local (PEL) et le projet éducatif de territoire (PEDT) 2018-2021.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 67

Versement de subventions en faveur d'accueils de loisirs associatifs et en faveur de projets éducatifs au bénéfice des enfants, des professionnels et des parents.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 69

Ecole Maternelle Gutenberg- Extension restructuration

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 70

Achat de prestations de transport pour les déplacements d'enfants accueillis dans les établissements gérés par la direction de l'enfance et de l'éducation de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 71

Parcs sans tabac: Strasbourg engagée dans la lutte contre le tabagisme pour le bien être de ses habitants.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:30

Point adopté en début de séance

Point 72

Evaluation d’impact en santé (EIS) sur le territoire du Port du Rhin : résultats et perspectives, pour un urbanisme favorable à la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 73

Reconduction du dispositif de la Carte Atout Voir pour : - la signature de la convention de partenariat entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg ; - la signature de la convention de fonctionnement relative à la vente de la carte par la Boutique Culture.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 74

Renouvellement du conventionnement pluriannuel entre l’ensemble Accroche Note, l’Etat et la ville de Strasbourg pour la période 2018-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 75

Attribution de subventions à des associations culturelles et décision modificative relative à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’Etat (DRAC Grand Est), la Ville de Strasbourg et Les Percussions de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 76

Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour les activités artistiques et pédagogiques du Conservatoire pour l’année scolaire 2018-2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 77

Convention de partenariat entre le Centre allemand d'histoire de l'art, la Fondation Maison des Sciences de l'Homme et les musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 78

Expositions du Musée Tomi Ungerer - Centre international de l'illustration.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 79

Enrichissement des collections.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 80

Communiqué concernant l'enrichissement des collections au titre de l'année 2017.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 81

Stratégie de développement du futsal.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 82

Versement de subventions dans le cadre du dispositif d'aide à l'embauche d'emplois avenir pour les associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 83

Bourses d'aide à la pratique sportive : versement du solde des subventions au titre de la saison sportives 2017/2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 84

Versement d'acomptes de subventions aux clubs Elite et Tremplin - sports collectifs - saison sportive 2018/2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 85

Versement de subventions au titre du haut niveau individuel.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 86

Versement de subventions d'équipement à diverses associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 87

Versement de subventions à diverses manifestations et associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 88

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes Grand Est concernant le précédent contrôle de suivi de la gestion de la Ville de Strasbourg

Communication

00:03:53

Point 91 - Motion

Strasbourg Capitale Européenne.

Motion

00:08:37

Point 89

Interpellation de Mme Fabienne KELLER et M. Thierry ROOS : "Activités industrielles : quels risques pour les futurs aménagements résidentiels ?"

Interpellation

00:21:13

Point 90

Interpellation de M. Thierry ROOS : "Pour que l’on ne meurt plus dans les rues de Strasbourg"

Interpellation

00:28:00