Conseil municipal du 16 avril 2018

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:06:18

Lecture de l'ordre du jour

00:13:12

Point adopté en début de séance

Point 1

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point 3

Pacte pour la démocratie à Strasbourg. Interruption de séance pour présentation du pacte par des citoyens.

Affaires Générales

00:25:26

Point 3 (suite)

Pacte pour la démocratie à Strasbourg. Débat, vote et signature.

Affaires Générales

01:45:09

Point adopté en début de séance

Point 4

Présentation des comptes 2017 et du budget 2018 du Crédit Municipal. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point 5

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:10:47

Point 6

Quartier Archipel-Wacken. Programme tertiaire européen sur le lot E. Appel à Manifestation d’intérêt. Signature d’un protocole d’accord.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:24:08

Point 7

Transfert d’équipements de la ville de Strasbourg à l’Eurométropole de Strasbourg. Mise en œuvre des principes approuvés par les délibérations cadres du Conseil Municipal du 19 février 2018 et du Conseil de l’Eurométropole du 23 mars 2018.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:50

Point adopté en début de séance

Point 8

Suppression de tronçon(s) d’alignement(s) et/ou déclassement d’emprise(s) du domaine public de voirie (Avis du Conseil Municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 9

STRASBOURG - Meinau - rue des Vanneaux - cession d'une emprise foncière propriété de la ville de Strasbourg en vue d'un projet de construction de logements mixtes (accession privée et locatif social).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:10:38

Point adopté en début de séance

Point 10

STRASBOURG - Mainlevées de droit à la résolution au profit de la ville de Strasbourg. Quartier de la Meinau et quartier de la Montagne-Verte.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Transactions amiables - Quartier Neudorf et avis préalables Chevènement - Quartier Port du Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Renouvellement de la convention de partenariat entre l'association Eco Quartier Strasbourg et la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Opérations de déconstruction d'immeubles métropolitains sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 14

Avis du Conseil municipal sur le projet de classement de la réserve naturelle nationale du massif forestier de la Robertsau et de La Wantzenau ainsi que son périmètre de protection.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:30:37

Point 15

Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Zoo de l'Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:25

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions au Parc Naturel Régional des Vosges du Nord, à l'Université de Strasbourg et à l'association Eco-conseil.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 17

Avis du Conseil Municipal concernant le lancement de la procédure de désignation d’un exploitant pour les réseaux de chaleur de l’Elsau et de l’Esplanade à Strasbourg dans le cadre d’une Société d’économie mixte à opération unique (SEMOP) (art. L5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:21:29

Point 18

Lancement d'un marché d'exploitation transitoire relatif au parking P3 des Halles.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:15:13

Point adopté en début de séance

Point 19

Programmation 2018 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - deuxième étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Programmation 2018 du contrat de ville : Signature d’une convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association THEMIS pour la période 2018-2020 et attribution d'une subvention.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

LOCUSEM : Autorisation de créer avec la Caisse des dépôts et l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) une filiale spécialisée dans l’acquisition et la gestion d’un immeuble de bureaux sur le quartier de Hautepierre à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 22

Soutien au tourisme d’affaires : subvention annuelle au Strasbourg convention bureau (SCB).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 23

Soutien aux Ateliers et chantiers d'insertion (ACI).

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Participation de la ville de Strasbourg au réseau des Cités interculturelles du Conseil de l'Europe.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Conception et réalisation d'une scénographie artistique de la place Kléber et mise en lumière et décoration du grand sapin à l'occasion de "Strasbourg, Capitale de Noël".

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 28

Passation d'un marché public pour la mise à disposition et la gestion de gobelets réutilisables dans le cadre de Strasbourg Capitale de Noël.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions au titre des solidarités et Adhésion à l’Association nationale des coordinateurs et coordinations locales (ANCCLIC).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 30

Acquisition en l’état futur d’achèvement par la ville de Strasbourg auprès de la société SCCV STRASBOURG DEVELOPPEMENT de locaux destinés à recevoir les bureaux de la Direction du Territoire et de l’Adjoint du quartier "Hautepierre Cronenbourg Poteries" à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:12:54

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissement-s d'accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Signature de conventions pluriannuelles d’accompagnement dans le secteur du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association « Les Percussions de Strasbourg » pour la période 2018-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et Gare & Connexions et contrat entre la ville de Strasbourg et la galerie Magda Danysz dans le cadre de la saison anniversaire des 20 ans du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Subvention Ville d'Art et d'Histoire 2018 en recettes.

Culture et Sport

Point 37

Convention de mécénat pour le musée Tomi Ungerer - Centre international de l'illustration avec Electricité de Strasbourg.

Culture et Sport

00:03:02

Point adopté en début de séance

Point 38

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 39

Convention de partenariat avec l'association Théo Van Doesburg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution de bourses d’études municipales et de prix pour l’année 2017/2018 aux élèves du Conservatoire de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 41

Autorisation de conclure des conventions de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif Démos (Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale).

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives.

Culture et Sport

Point 43

Rénovation du Palais des Fêtes - 2ème tranche.

Culture et Sport

00:06:40

Point adopté en début de séance

Point 44

Don d'une boîte à livres par l'Association des Résidents Etoile-Malraux - AREM.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Proposition de vœu

Relatif à l’interdiction de l’exploitation des animaux sauvages dans les cirques et à l’accueil à Strasbourg d’arts circassiens respectueux de la condition animale.

00:20:25

Point 47

Interpellation de Madame Fabienne KELLER et Monsieur Thomas REMOND : Pour une vision harmonieuse le long de l’Avenue du Rhin.

Interpellation

00:32:17

Point 48

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : Eurodistrict : une salle d’athlétisme à Offenbourg, co-financée par la ville de Strasbourg, pour quel bilan ?

Interpellation

00:10:23

Question de Fabienne KELLER concernant la procédure d'inscription scolaire

00:07:09