Conseil municipal du 18 décembre 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:16

Lecture de l'ordre du jour

00:16:22

Point 1

Budget primitif 2018 de la Ville de Strasbourg

Affaires Générales

02:53:45

Point retenu et traité avec le point 01

Point 2

Budget primitif 2018 de l'Œuvre Notre-Dame

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 3

Présentation au Conseil des rapports d'activités de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2016.

Affaires Générales

Point 4

Compte rendu de l'activité 2016 des sociétés à capitaux mixtes de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:11:18

Point adopté en début de séance

Point 5

Synthèse de l'activité 2016 des délégations de service de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Avis de la Ville de Strasbourg sur le compte financier 2016 et le budget modificatif 2017 du Port autonome de Strasbourg - Renouvellement des administrateurs.

Affaires Générales

Point 7

Election d'une commission d'appel d'offres, d'une commission de délégation de service public et d'une commission concessions.

Affaires Générales

00:02:53

Point adopté en début de séance

Point 8

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Conclusion d'accords-cadres relatifs à l'acquisition de fournitures techniques et prestations de nettoyage éventuellement reconductibles et approbation d'un groupement de commandes.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Renouvellement de la convention de prélèvement avec CUS Habitat.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Acquisition de véhicules et engins pour les services de la ville de Strasbourg pour l'année 2018.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) de Strasbourg pour 2017.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Avis du conseil municipal relatif à la passation de l'avenant 7 à la concession d'aménagement de la ZAC Etoile (art. L5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Projets sur l'espace public : - programme 2018 : Paysage et Eclairage Public, - poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Projets sur l'espace public : programme 2018 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d'Art, Eau et Assainissement, poursuite des études et réalisation des travaux, avis du Conseil Municipal - Art L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Avis de la Ville de Strasbourg dans le cadre de la loi Chevènement (article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales). ANRU HAUTEPIERRE - Maille Jacqueline : Vente par l’Eurométropole de Strasbourg de terrains complémentaires nécessaires à la réalisation d’un programme immobilier avenue Cervantès adopté suivant délibération du Conseil Municipal en date du 22 octobre 2012

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Avis préalable (avis Chevènement article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales) - Secteur Forgerons : avis préalable à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg d'une parcelle sise à STRASBOURG-NEUDORF (67100) 2 Rue du Banc.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Rétrocession de trois parcelles municipales situées rue de la Carpe Haute, Chemin du Jungerngut à Strasbourg Robertsau et rue Saint Hubert à Strasbourg Neudorf à des propriétaires privés.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Programmation 2017 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Dernière étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 22

Charte pour la prise en compte des Chiroptères et des Oiseaux nicheurs dans la gestion et l’entretien du patrimoine arboré et l’aménagement du territoire de la Ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:44:29

Point adopté en début de séance

Point 23

Avis de la Ville sur le lancement d'une procédure de concession (délégation de service public) relative à l'exploitation du parking Broglie (article L5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 24

Avis préalable (avis Chevènement article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales). Ecoquartier Danube - Avis sur la renonciation, par l'Eurométropole, au bail emphytéotique et à la procédure de concession (délégation de service public) relative à l'exploitation des parkings Danube. Approbation de la gestion des parkings par l'Association Syndicale Libre Danube.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:26:02

Point 25 + Résultat du vote du point 7

Avis Chevènement préalable à la construction du nouveau Parc des Expositions (article L 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Economie, Rayonnement

00:37:54

Point 26

Attribution d'une subvention "Illuminations de Noël" aux Vitrines de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:43:56

Point 27

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

00:12:53

Point adopté en début de séance

Point 28

Soutien à l'association Forum européen de bioéthique (FEB) - 8ème édition du forum annuel.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 30

Modalités de versement des bourses dans le cadre de la politique d’accueil et d’intégration des étudiants réfugiés.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg - budget 2018.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de bourses dans le cadre de l’accueil des jeunes volontaires européens et internationaux.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 33

Passation d’un marché relatif à la conception, production, réalisation d’un projet événementiel durant l’été 2018.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de bourses d’aide aux projets à de jeunes talents Strasbourgeois dans le cadre du dispositif "Bourse aux projets jeunes talents".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2017.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions aux associations socioculturelles - Budget 2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 37

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 39

SCI Vatelot - Garantie d’emprunt pour le projet de relocalisation de l’école primaire de la Doctrine Chrétienne dans le quartier de Cronenbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 40

Forfait communal versé aux écoles privées de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 41

Création d'un restaurant scolaire et extension du groupe scolaire Finkwiller - désignation des membres du jury de maitrise d'œuvre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution d'une subvention au titre de la santé environnementale pour 2017.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 43

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 44

Convention entre la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame relative à l’attribution d'une subvention d’équilibre.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 45

Marché de prestation pour la programmation  production et réalisation technique de la Symphonie des arts.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives.

Culture et Sport

Point 47

Délégation de service public "Gestion et exploitation du cinéma L’Odyssée" : avenant n° 1 au contrat d’affermage.

Culture et Sport

00:18:08

Point adopté en début de séance

Point 48

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association De l’Autre Côté du Miroir / compagnie Gisèle Vienne pour la période 2018-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville de Strasbourg et l’association Quatre 4.0 pour la période 2018-2021.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point 51

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:13:16

Point adopté en début de séance

Point 52

Versement de la subvention générale de fonctionnement 2018 aux associations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Clubs de haut niveau amateur. Versement du solde des subventions au titre de la saison sportive 2017/2018.

Culture et Sport