Conseil municipal du 20 novembre 2017

Liste des conseils

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Hommage à Joseph Pfeiffer
Félicitation à Maria Fernanda Gabriel Hanning
Appel nominal

00:07:42

Lecture de l'ordre du jour

00:08:25

Point 1

Débat d'orientations budgétaires 2018 de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

01:51:51

Point adopté en début de séance

Point 2

Communication du rapport d'activité 2016 du Crédit Municipal. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 3

Créances à admettre en non-valeur et remises gracieuses.

Affaires Générales

00:02:48

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 6

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:03:13

Point 7

Affaires cultuelles : attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

00:08:11

Point adopté en début de séance

Point 8

Approbation d’une convention de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et l’œuvre Notre Dame sous la coordination de l’Eurométropole de Strasbourg pour la conclusion d’accords-cadres de travaux et de prestations intellectuelles dans le cadre d’opérations de construction.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Approbation d’une convention de groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et l’œuvre Notre Dame sous la coordination de l’Eurométropole de Strasbourg pour la conclusion d’accords-cadres et de prestations de service pour des travaux de maintenance corrective et d’interventions sur les bâtiments.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Prolongation du bail emphytéotique consenti au bénéfice de la Région Grand Est pour l’occupation de l’immeuble situé 10 rue des Ecrivains à Strasbourg.

Affaires Générales

Point 11

Cession de 38 104 actions Danone.

Affaires Générales

00:11:23

Point 12

Démarche écoquartier : adhésion de la ville de Strasbourg à la charte nationale en vue de la candidature à la labellisation écoquartier de deux projets : Brasseries Cronenbourg et projet Elsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:38

Point 13

Vente de l'ilot A - Porte des Romains, entrée Est de Koenigshoffen.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:36:47

Point adopté en début de séance

Point 14

ANRU Cronenbourg : restructuration du secteur Einstein/ Haldenbourg. Régularisation foncière entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole : - vente à l'Eurométropole de Strasbourg de trois lots de copropriété - annulation du point 3 de la délibération du Conseil municipal du 27 juin 2016.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Acquisition par la ville de Strasbourg de l'immeuble situé 3 rue de la Carpe Haute à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis préalable de la ville de Strasbourg (article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales) à la vente par l'Eurométropole d'un terrain situé rue de Rouen à Strasbourg Robertsau destiné à l'installation d'un centre de lavage de véhicules.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis Chevènement : article L5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales. Avis préalable à la vente d'un terrain Eurométropolitain à OPIDIA sise rue de la Redoute, Strasbourg/Neuhof.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions commerce.

Economie, Rayonnement

Point 19

Attribution d’une subvention à l’Office de tourisme de Strasbourg et sa région pour la mise en œuvre de sa stratégie digitale.

Economie, Rayonnement

00:14:50

Point 20

Attribution d’une subvention à Voies navigables de France pour la construction de deux haltes fluviales sur les quais sud de la Grande-Ile.

Economie, Rayonnement

00:10:13

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution d’une subvention à l’association Quartier des imprimeurs pour la création d’un parcours de visite en réalité augmentée.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 22

Soutien à la coopération universitaire et scientifique entre Strasbourg et Dresde dans le cadre du jumelage - Attribution de bourses de recherche.

Economie, Rayonnement

Point 23

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

00:12:49

Point adopté en début de séance

Point 24

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions au titre de la santé de la personne.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 28

Attribution de subventions à une association d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes victimes de prostitution.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:30

Point adopté en début de séance

Point 29

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 30

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectif et de moyen avec le Théâtre National de Strasbourg pour la période 2017-2019.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Expositions du Musée Tomi Ungerer - Centre international de l'illustration.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Conventions de partenariats avec : - le musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut, la Haute école des arts du Rhin (HEAR), l'Ecole supérieure d'art du Nord-Pas de Calais/Dunkerque-Tourcoing et l'Association Instable, - l'éditeur "Les Cahiers dessinés", - l'éditeur Diogenes Verlag, - la Direction régionale des affaires culturelles Grand Est et la compagnie Tangram pour des résidences d'artistes dans le cadre du programme d'expositions "Laboratoire d'Europe, Strasbourg 1880-1930".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Mécénat en faveur de l'exposition organisée par les Musées de ville de Strasbourg intitulée "Laboratoire d'Europe, Strasbourg 1880-1930".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Convention entre la Ville et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame relative à l'attribution d'une subvention d'équilibre.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 36

Subventions sport vacances.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 37

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 38

Interpellation de Monsieur Thierry Roos : "quelle place pour le handicap à Strasbourg ?"

Interpellation

00:20:22