Conseil municipal du 25 septembre 2017

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:05

Lecture de l'ordre du jour

00:17:44

Point 1

Modification du nombre d'adjoints-es au Maire.

Affaires Générales

00:21:22

Point 2

Election d'un adjoint au Maire.

Affaires Générales

00:20:57

Point 3

Indemnités de fonctions des membres du Conseil municipal.

Affaires Générales

00:08:25

Point adopté en début de séance

Point 4

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 6

Rappel de l'exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties.

Affaires Générales

00:23:48

Point adopté en début de séance

Point 7

Déficit constaté au sein de la régie d'avances VDS "Chèques d'accompagnement personnalisés" - remise gracieuse.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Affectation des enveloppes budgétaires pour les collaborateurs-trices de groupes politiques.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Vente des actions de la société ATIC Services logistiques (ex CFNR) détenues par la ville de Strasbourg à la société ATIC services.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Représentation de la ville de Strasbourg au sein du comité de contrôle analogue de la SPL Deux Rives.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Affaires cultuelles : avis de la Ville à propos de la vente d'un appartement par la Mense épiscopale.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Affaires cultuelles : Attribution de subventions aux établissements cultuels et aux associations.

Affaires Générales

Point 14

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant l'examen de la gestion de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2015.

Affaires Générales

00:25:07

Point 15

Signature d’une convention avec le Forum européen pour la sécurité urbaine pour participer à un projet européen de contre-discours en matière de radicalisation.

Affaires Générales

00:31:25

Point adopté en début de séance

Point 16

Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Avis relatif à la suppression d'un tronçon de l'alignement de la rue de Rungis et au déclassement du domaine public de voirie d'une surlargeur de ladite voie sise à Strasbourg-Cronenbourg (Avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Avis relatif à la modification de l'alignement de la rue Closener sise à Strasbourg-Robertsau (Avis du Conseil municipal - article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Avis relatif au déclassement du domaine public de voirie de deux emprises foncières respectivement sises devant les entrées nord et sud du bâtiment Louise Weiss du Parlement Européen, rue Lucien Fèbvre et place des Glycines, à Strasbourg-Robertsau (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Centrale thermique de Strasbourg-Hautepierre - Transfert de propriété - Régularisation avec la SERS - Avis du Conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 21

Acquisition par la Ville d’emprises foncières d’espaces verts situées aux abords de l'église Saint-Paul à Strasbourg-centre.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

ZAC des Poteries - Régularisation foncière avec la SERS et l’Eurométropole de Strasbourg - Emprises à incorporer au domaine public - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Projet de Rénovation Urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Brigitte - Régularisations foncières avec l’association syndicale Les Cottages de Hautepierre - Avis du Conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - vente de l'immeuble 13 quai Saint Nicolas à Strasbourg - Actualisation de l'avis de France Domaine.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 25

PRU QUARTIER ELSAU STRASBOURG : mise à disposition de locaux à titre gratuit à l'Association des Jeunes et Parents de l'Elsau (AJPE) - copropriété 15 rue Watteau - Strasbourg Elsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution d'une subvention de projet à l'Université de Strasbourg dans le cadre de l'organisation de la conférence sur les Sciences de l’Atmosphère et de leurs Applications à la Qualité de l’Air (ASAAQ14).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 27

Archipel 1 - attribution du lot 5 : désignation du promoteur.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:37:02

Point retenu et traité avec le point 27

Point 28

Opération Archipel 2.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 29

Attribution de la "Dotation Politique de la Ville" à la commune de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:30

Point adopté en début de séance

Point 30

Programmation 2017 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Troisième étape.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 31

Acquisition en l’état futur d’achèvement par la Ville de Strasbourg auprès de la société Habitation Moderne, de locaux destinés à de la restauration scolaire et à des locaux associatifs pour le groupe scolaire Marcelle Cahn situé dans la ZAC des Poteries à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 32

Secteur Carmélites - rue Saint-Urbain à Strasbourg-Neudorf : Vente et avis de la ville de Strasbourg préalablement à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg (avis Chevènement - article L5211-57 du Code général des collectivités territoriales) d'une emprise foncière située à Strasbourg-Neudorf (67100) au coin de la rue des Carmélites, de la Rue Saint-Urbain et de la Route du Rhin au profit de l'association HABITAT HUMANISME.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 33

Mainlevée de droit à la résolution au profit de la ville de Strasbourg grevant le bien immobilier sis 1 rue Ignace Pleyel à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 34

Avis portant sur la déclaration de projet relative à l’extension Ouest de la ligne « F » du réseau de tramway de l’agglomération strasbourgeoise depuis le centre ville de Strasbourg vers le quartier de Koenigshoffen jusqu’à la station « Comtes » préalable à la Déclaration d'Utilité Publique du projet par arrêté préfectoral : avis du Conseil municipal - art L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:38:05

Point 35

Délégation de service public relative au stationnement payant sur voirie - choix de l'exploitant.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:24:54

Point adopté en début de séance

Point 36

Recapitalisation de la SCIC Autotrement en vue du lancement de la deuxième phase du projet d’autopartage en freefloating Yea! : entrée de la ville de Strasbourg au capital de la SCIC Auto’trement à hauteur de 60 000 € et autorisation par la Ville de Strasbourg de la prise de participation par la SEM PARCUS dans le capital de la SCIC Autotrement à hauteur de 20 000 €.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Direction Mobilité, Espaces Publics et Naturels : conclusion d’accords-cadres avec émissions de bons de commande (éventuellement reconductibles trois fois) pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de services. Signature de groupements de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution de subventions pour le commerce et l'artisanat.

Economie, Rayonnement

Point 39

Attribution d'une subvention à l’Office de tourisme de Strasbourg et sa région pour la rénovation de son bureau d’accueil.

Economie, Rayonnement

00:04:09

Point adopté en début de séance

Point 40

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 41

Adhésion de la ville de Strasbourg au Mouvement des villes contre la peine de mort.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 43

Aide d’urgence pour les territoires des Antilles touchés par l’ouragan « Irma » et «Maria » Version modifiée posée sur table (pour tenir compte de l’ouragan Maria)

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 44

Attribution de subventions aux associations d'accueil, d'accompagnement, d'hébergement et de suivi de femmes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 46

Renouvellement des Conventions pluriannuelles d’Objectifs sur la période 2017 - 2020 entre la ville de Strasbourg et les Centres Socio Culturels (CSC) et Espaces de Vie Sociale (EVS) et mise en place d’une démarche d’évaluation partagée interfinanceurs.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 47

Soutien à diverses actions de prévention inscrites au Contrat Intercommunal de Prévention et Sécurité de l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 48

Mise en accessibilité, mise aux normes et restructuration du CSC et du multi-accueil de l'Elsau à Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 49

Nettoyage et remplacement du sable des bacs à sable et sautoirs des écoles primaires et des aires de jeux du service des sports et des espaces verts de la ville de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 50

Renouvellement d’un marché de prestations de nettoyage des locaux dans des établissements petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 51

Attribution de subventions au titre de la santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 52

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 53

Dénomination du pont sur le bassin Vauban "Pont Citadelle - André Bord".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Pôle Sud pour la période 2017-2020.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 55

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 56

Subvention ville d'art et d'histoire 2017 en recettes.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 57

Organisation d'expositions temporaires dans les musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 58

Mécénat en faveur de l'exposition organisée par les musées de la Ville intitulée "Laboratoire d'Europe, Strasbourg 1880-1930".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 59

Règlement intérieur des Médiathèques de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 60

Partenariat entre la ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Association des bibliothécaires de France.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 61

Cession des ouvrages retirés des collections des Médiathèques de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 62

Pose d'une plaque commémorative aux morts de la rue (dans la cour de l’église Saint Pierre le Vieux.)

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 63

Relations financières entre la ville de Strasbourg et la SASP SIG STRASBOURG saison 2017/2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 64

Relations financières entre la Ville et le Racing club de Strasbourg Alsace et renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux pour le centre de formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 65

Sports de haut niveau collectifs - conventions d'actions sociales avec les SAS Strasbourg Eurométropole Handball et Etoile Noire pour la saison sportive 2017/2018.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 66

Subventions complémentaires de fonctionnement aux clubs sportif : dispositif aide à la formation.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 67

Subventions complémentaires de fonctionnement : dispositif d'aide aux clubs propriétaires de leurs installations.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 68

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

Point 73

Interpellation de Mme Bornia TARALL : violences à Hautepierre, symptômes du malaise des quartiers.

Interpellation

00:10:40

Point 70

Interpellation de M. Jean-Philippe VETTER : Dynamisme du centre-ville : les classements… et après ?

Interpellation

00:14:32

Point 69

Interpellation de M. Thomas REMOND : quel avenir pour l’Opéra National du Rhin ?

Interpellation

00:18:22

Point 71

Interpellation de M. Thierry ROOS : Tours Lana à la Robertsau : le cadeau estival du PLUi.

Interpellation

00:20:31

Point 72

Interpellation de M. Jean-Emmanuel ROBERT : derrière chaque contrat aidé, il y a une Strasbourgeoise ou un Strasbourgeois.

Interpellation

00:48:16