Conseil municipal du 24 avril 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:07:51

Point 1

Présentation du deuxième rapport d'activité du déontologue de la ville de Strasbourg. (Pas de vote)

Affaires Générales

00:57:43

Lecture de l'ordre du jour

00:09:48

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Point adopté en début de séance

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 4

Hébergement, maintenance et développement de la plate-forme mutualisée Alsace Marchés Publics - nouvelle consultation, constitution d’un groupement de commandes et poursuite de la politique d’adhésion de nouvelles structures publiques utilisatrices de l’outil.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Présentation des comptes 2016 et du budget 2017 du Crédit Municipal. (Pas de vote)

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Renouvellement des représentants de la Ville de Strasbourg au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance de la Caisse du Crédit Municipal.

Point adopté en début de séance

Point 7

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Conclusion d'accords-cadres relatifs à des prestations de conception et réalisation de campagnes de communication thématiques et à la réalisation de prestations d'impression.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Attribution d'une subvention à l'association Training Club Canin de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Déconstruction des bureaux 3 rue Saint Urbain à Strasbourg (Article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales)

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 11

Avis Chevènement (article L.5211-57 du Code général des collectivités territoriales), avis préalable : vente à un opérateur foncier d'une parcelle destinée à accueillir la deuxième tranche du regroupement de spécialistes (cabinets et laboratoires médicaux).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:45:06

Point adopté en début de séance

Point 12

Avis du Conseil Municipal (article L5211-57 du CGCT) relatif à la vente par l'Eurométropole de Strasbourg à Habitat Moderne d'une emprise foncière située 6 rue Bastian à Strasbourg en vue de la réhabilitation du bâtiment existant et la construction d'une extension accolée au bâti.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Rétrocession d’une parcelle municipale située dans le prolongement de la rue de la Perche à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Levée de restriction au droit d'utiliser et à la prénotation pour assurer l'exercice de ce droit.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 15

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 16

Projet de rénovation urbaine (PRU) de Hautepierre - Maille Eléonore - Régularisations foncières avec la copropriété Les Pléiades - Avis du conseil municipal - Article L. 5211-57 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 17

Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier bâti sis 5 et 7 rue de Fréland à Strasbourg-Neudorf.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 18

Avis relatif au classement dans le domaine public métropolitain de voirie. Lotissement « Polygone » tranche 2, à STRASBOURG-Neuhof (avis du Conseil municipal - art. L. 5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution d'une subvention à l'association Strasbourg pour l'Europe.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 20

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 22

Signature d'une convention de coopération avec Dakhla, Maroc.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 23

Extension et création d'un espace "douches et soins" au centre d'hébergement municipal Fritz-Kiener.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution de subventions aux associations gestionnaires d’établissement-s d’accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 31

Versement d'une subvention dans le cadre de l'organisation d'une manifestation sportive.

Culture et Sport

00:39:16

Point 27

Equipement public culturel multi-site sur le site de l’ancienne COOP dans la ZAC des Deux Rives concédée à la SPL « Deux Rives » - Accord de la ville de Strasbourg au concédant.

Culture et Sport

00:21:41

Point adopté en début de séance

Point 28

Marchés du service des Médiathèques : acquisition et équipement des collections, acquisition de sacs. Signature de conventions de groupement de commande avec l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Prestation de catalogage de collections du Fonds Patrimonial de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Fourniture d’étiquettes RFID pour l’identification et la protection contre le vol des documents du réseau des médiathèques eurométroplitaines et municipales avec convention constitutive de groupement de commandes.

Culture et Sport

Point 32

Interpellation de M. Thierry ROOS : Strasbourg au secours de Bruxelles : affirmons le siège principal du Parlement européen.

Interpellation

00:19:16

Point 33

Interpellation de Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER relative au Port du Rhin : croissance et incohérence.

Interpellation

00:15:17

Point 34

Interpellation de Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER : luttons contre les incivilités liées au beau temps.

Interpellation

00:09:21

Point 35

Interpellation de M. Jean-Philippe MAURER : Démocratie locale, quel bilan à partager ?

Interpellation

00:13:29

Question d'actualité 1

Agence Européenne du Médicament

00:21:11

Question d'actualité n°2

Radiation des listes électorales.

00:39:01