Conseil municipal du 27 mars 2017

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Information

00:03:05

Lecture de l'ordre du jour

00:10:12

Point adopté en début de séance

Point 1

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. (pas de vote)

Affaires Générales

Point 2

Réseau GDS : vision, stratégie et perspectives.

Affaires Générales

01:08:08

Point adopté en début de séance

Point 3

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2016.

Affaires Générales

Point 4

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

00:03:27

Point adopté en début de séance

Point 5

Affaires cultuelles : avis de la Ville quant au classement au titre des monuments historiques de l'orgue Walcker de l'église protestante Saint-Paul de Koenigshoffen.

Affaires Générales

Point 6

Quartier d’affaires International Wacken-Europe. Cession de droits à construire au Groupe Nexity (lot 3) et au Groupement Lazard Group - Bouygues Immobilier (lot 4).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:53

Point adopté en début de séance

Point 7

Transactions amiables sur le territoire de la Ville de Strasbourg. Avis Chevènement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 8

Régularisations foncières - Cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 9

Extension des vestiaires du stade EXES.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 10

Attribution de subventions au Parc Naturel Régional des Vosges du Nord et à l'Université de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 11

Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Zoo de l’Orangerie.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:27:52

Point retenu et traité avec le point 11

Points d'information

Point adopté en début de séance

Point 12

Soutien au tourisme d’affaires : subvention annuelle au Strasbourg Convention Bureau (SCB).

Economie, Rayonnement

Point 13

Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.

Economie, Rayonnement

00:02:31

Point adopté en début de séance

Point 14

Attribution de bourses municipales d'étude supérieure dans le cadre des jumelages.

Economie, Rayonnement

Point 15

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:10:28

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions aux associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 17

Financement des postes d'animateurs jeunes au bénéfice des centres socioculturels.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 18

Programmation 2017 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - Première étape.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions au titre de la prévention.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 20

Soutien de la ville de Strasbourg au développement des Maisons urbaines de santé au sein des quartiers prioritaires de la politique de la Ville.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:23:09

Point adopté en début de séance

Point 21

Fusion d'écoles - Désignation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 22

Coopération Strasbourg/Kehl pour l’accueil de la petite enfance : - avenant n° 2 à la convention de coopération financière pour le fonctionnement de la maison transfrontalière de la petite enfance du 27/01/2014 ; - avenant n° 2 à la convention de délégation de service public de la maison transfrontalière de la petite enfance. - convention de coopération transfrontalière entre l’Eurométropole de Strasbourg, les villes de Strasbourg et Kehl concernant l’échange de professionnels-les entre les établissements d’accueil de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:11:57

Point adopté en début de séance

Point 23

69ème édition du concours de chant choral.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Organisation du premier congrès scientifique des enfants par le Jardin des sciences de l'Université de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Fondation de l’Œuvre Notre-Dame, projet de classement sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO. Inscription à l'inventaire national.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Dénominations de rues.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Enrichissement des collections des musées.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Conventions de trois actions de mécénat en faveur des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Conventions de partenariat avec la SEM Parcus, Archéologie Alsace, l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP) et le Musée d'art et d'histoire du judaïsme de Paris.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Communiqué concernant l'enrichissement des musées au titre de l'année 2016 (pas de vote)

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de bourses d’études municipales et de prix pour l’année 2016/2017 aux élèves du Conservatoire de Strasbourg.

Culture et Sport

Point 33

Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives strasbourgeoises.

Culture et Sport

00:01:01

Point adopté en début de séance

Point 34

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des Bourses d'aide à la pratique sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Sports de haut niveau collectifs - Solde de la subvention à Strasbourg Eurométropole Handball SAS.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 36

Interpellation de Madame Elsa SCHALCK : Des espaces verts pour tous !

Interpellation

00:35:36

Point 37

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe MAURER : Un site pour un nouvel établissement pénitentiaire?

Interpellation

00:10:54

Point 38

Interpellation de Monsieur Jean-Philippe VETTER : Quel avenir pour l’Hôtel des Postes ?

Interpellation

00:14:55

Point 39

Interpellation de Monsieur Eric SENET : Candidature pour l’accueil de l’agence européenne du médicament.

Interpellation

00:08:37

Point 40

Interpellation de Monsieur Jean-Emmanuel ROBERT : Conséquences de l'arrivée des bornes biométriques dans la délivrance des cartes nationales d'identité.

Interpellation

00:10:48

Motion sur les attentats de Londres

Motion

00:02:21