Conseil municipal du 24 octobre 2016

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:24

Lecture de l'ordre du jour

00:19:47

Point 1

Décision modificative n°1 de la Ville de Strasbourg.

Affaires Générales

00:47:27

Point adopté en début de séance

Point 2

Passation d'avenants et attribution de marchés.

Affaires Générales

Point 3

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Affaires Générales

00:09:11

Point 4

Attribution de la dotation "Politique de la Ville de Strasbourg".

Affaires Générales

00:02:05

Point 20

Réalisation d’une Evaluation d’impact en santé (EIS) sur le territoire du Port du Rhin.

00:52:48

Point 5

Présentation au Conseil des rapports d'activités des services Ville et Eurométropole pour l'année 2015.

Affaires Générales

00:00:44

Point adopté en début de séance

Point 6

Représentation de la Ville au sein de différentes instances.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Avis sur les emplois Ville.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Renouvellement et extension de matériels bureautiques (postes de travail PC et MacIntosh et traceurs) et maintenance du parc de traceurs, et approbation d’un groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Affaires cultuelles : avis de la Ville quant à la désaffectation et la vente d’une partie du presbytère par la paroisse de la Très Sainte Trinité.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Projets sur l'espace public : programme 2017 : Paysage et éclairage public. Autorisation de débuter les études - désignation.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 11

Projets sur l'espace public : Programme 2017 : voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau et assainissement. Autorisation de débuter les études. Avis du Conseil municipal - Art L5211-57 du CGCT.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 12

Conclusion d'un marché pour la fourniture et la livraison de mobilier de propreté urbaine sur l'espace public et de pièces détachées et approbation d'un groupement de commandes entre la Ville et l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 13

Vente par la Ville de Strasbourg d'une parcelle rue de l'Angle à Strasbourg Robertsau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 14

Vente par la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame à la Société Civile de Construction Vente COTO d'un terrain situé à Oberschaeffolsheim, sous forme de dation en paiement d'un appartement de même valeur situé à Oberschaeffolsheim.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 15

Avis relatif au déclassement du domaine public de voirie d'une partie du parking sis rue Pierre de Coubertin à Strasbourg-Wacken (Avis du Conseil municipal - Article L.5211-57 du CGCT).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:30

Point adopté en début de séance

Point 16

Versement d'une aide d'urgence Haïti à l'UNICEF.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 17

Animations de fin d'année.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 18

Modalités de versement des bourses dans le cadre de l'accueil des jeunes volontaires européens.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 19

Renouvellement de la convention de partenariat avec Fès.

Economie, Rayonnement

Point 21

Attribution de subventions au profit des associations strasbourgeoises qui proposent des actions d'accompagnement à la scolarité au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:03:31

Point adopté en début de séance

Point 22

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 23

Subventions au profit de projets éducatifs menés en temps scolaire et extrascolaire en faveur des enfants des écoles de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:33

Point adopté en début de séance

Point 24

Aides financières aux écoles privées - Subventions d'investissement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 25

Renouvellement de la convention relative à l'avance budgétaire consentie par la Ville de Strasbourg à la Caisse des écoles, pour la période 2017-2020.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 26

Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec la Compagnie Mémoires Vives pour la période 2016/2018.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:12:46

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution des prix de la ville de Strasbourg aux étudiants diplômés, promotion 2016 de la HEAR-Haute Ecole des Arts du Rhin. Lancement d'un prix de la ville de Strasbourg dans le cadre de ST'Art, Foire d'art contemporain de Strasbourg édition 2016.

Culture et Sport

Point 28

Interpellation de Mme Fabienne KELLER et de M. Jean-Philippe VETTER : quel futur pour la manufacture?

Interpellation

00:28:53

Point 29

Interpellation de MM. Eric SENET et Pascal MANGIN : pour l'émergence d'un haut lieu culturel sur la friche de l'ancienne Coop!

Interpellation

00:28:18

Point 30

Interpellation de M. Eric SENET : la foire européenne a besoin d'un parc des expositions fonctionnel et performant pour survivre?

Interpellation

00:19:16

Point d'actualité

Proposition de vœu visant à s’opposer au néonicotinoïdes, à l’initiative du groupe des élus écologistes et citoyens.

00:15:13

Motion

Proposition de motion de soutien aux agents publics, à l’initiative de M. Jean-Emmanuel ROBERT.

00:05:37

Point d'actualité

Utilisation de la place Kléber pendant les fêtes de fin d'année.

00:17:14