Conseil de l’eurométropole du 6 février 2026

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:53

Lecture de l’ordre du jour

00:18:24

Point 1

Communication - Présentation du rapport du Conseil de développement de l'Eurométropole de Strasbourg "Bien vieillir dans l'Eurométropole de Strasbourg".

00:55:35

Point adopté en début de séance

Point 2

Création du prix d'architecture de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 3

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:07:19

Point adopté en début de séance

Point 4

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Vente de matériels réformés.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Préparation des élections professionnelles du 10 décembre 2026.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Autorisation de remises gracieuses pour des agents de la collectivité.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 9

Modification des statuts et pacte d'actionnaires de la SEM SAMINS.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:29:49

Point adopté en début de séance

Point 10

Attribution de bourses à des auteurs et autrices du territoire eurométropolitain dans le cadre du dispositif "Aide au concept des œuvres audiovisuelles et cinématographiques".

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 11

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 12

Signature de la convention territoriale globale entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin 2026-2030.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 13

Convention de partenariat entre la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg et la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Alsace-Moselle.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 14

Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2026 et signature de conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations AFEV, Humeur Aqueuse, ORIV et Unis Vers le Sport.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Versement de subventions aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations dans l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Contribution au Fonds culturel de la Conférence du Rhin supérieur.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 18

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne" 2024-2026 : attribution de subventions.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 19

Signature de la convention et attribution d'une subvention au Comité de Coopération Transfrontalière pour les années 2026 et 2027.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 21

Convention d'échange entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg et la ville de Karlsruhe.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 22

Création du Groupement d'intérêt Économique ' Mobilités et Infrastructures GIE ' par les SPL Grand Est Mobilités et SPL Grand Est Infrastructures.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 23

Transport à la demande Flex'hop sur les communes de Duppigheim et Hoerdt: renouvellement de la délégation de compétence entre l'Eurométropole et la Région Grand Est.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 24

Programme européen URBACT - SMOD pour un partage d'expérience concernant le transport à la demande : participation de l'Eurométropole.

Mobilité et Infrastructure

Point 25

Associations œuvrant en faveur du développement de la pratique cyclable: subventions de fonctionnement 2026.

Mobilité et Infrastructure

00:10:44

Point adopté en début de séance

Point 26

Partenariat avec le groupe EBRA pour le "Forum Ici on agit" en juin 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 27

Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg (2019/2030) - Déclaration de projet à la suite de l'évaluation environnementale du projet de renouvellement urbain de l'Elsau (Strasbourg) en vue d'une autorisation environnementale unique.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 28

Territoires de Santé de Demain: nouvelles actions innovantes et modification d'une action.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 29

Agence d'Urbanisme Strasbourg Rhin supérieur (ADEUS) : subvention pour l'année 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point 30

Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg : approbation de la modification simplifiée n°6.

Transition économique et écologique du territoire

00:15:08

Point adopté en début de séance

Point 31

Syndicat mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg-exercice 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 32

Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de l'année 2027.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 33

Associations agissant en faveur de la réduction des déchets et de l'économie circulaire sur l'Eurométropole de Strasbourg : subventions 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 34

Zone d'aménagement concerté ' Parc d'innovation d'Illkirch ' à Illkirch-Graffenstaden : fin de concession et rachat des fonciers non commercialisés.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 35

Associations œuvrant dans le champ de l'éducation à l'environnement et de l'éco-citoyenneté: appel à projets 2026 et conventions.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 36

Agence du climat - le guichet des solutions : soutien au déploiement des activités pour l'année 2026

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 37

Signature d'un accord de consortium pour la phase de réalisation dans le cadre du Démonstrateur de la Ville Durable Citadelle.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 38

Économie circulaire dans le secteur du bâtiment et des travaux publics : soutien 2026 à Relais 2D pour le développement de sa mission d'accompagnement des maîtres d'ouvrage dans la mise en œuvre d'une démarche territoriale.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 39

Observatoire de l'évolution du secteur de la construction à l'échelle locale : soutien à la Cellule Économique Régionale de la Construction Grand Est.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 40

Filière Chanvre : Signature de la charte d'engagement partenariale avec le Syndicat des Eaux d'Alsace-Moselle (SDEA).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 41

Contribution de l'Eurométropole de Strasbourg à la Gestion et préservation de la ressource en eau - Délimitation des zones de protection des aires d'alimentation de captages.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 42

Syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle (SDEA): évolutions statutaires permettant d'intégrer la qualité d'établissement public territorial de bassin sur une portion de son territoire.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 43

Parc d'activités Joffre à Holtzheim : vente d'un foncier.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 44

Office de tourisme, des loisirs et des congrès de Strasbourg : subvention de fonctionnement pour l'exercice 2026, demande de renouvellement du classement de la ville de Strasbourg en commune touristique et du classement de son office de tourisme en catégorie 1.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 45

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 46

Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2021-2027.

Transition économique et écologique du territoire

Point 47

Soutien aux actions en faveur de l'emploi, de l'insertion professionnelle et aux acteurs de l'entrepreneuriat.

Transition économique et écologique du territoire

00:13:36

Point retenu et traité avec le point 47

Point 48

Soutien aux acteurs de l'Insertion par l'Activité Economique- Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 49

Avenants n°1 et n°2 à la convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'hébergement d'équipements de télérelève de gaz.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 50

Actions en faveur de la vie étudiante et de l'activité universitaire - attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 51

Soutien aux activités universitaires et de recherche : Contrat de plan État-Région 2021-2027 - soutien au projet PACIFIC.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 52

Attribution de subvention au titre de la promotion de l'innovation : Hacking Health Camp 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point 53

Accompagnement et promotion de l'innovation: attribution de subvention à diverses structures.

Transition économique et écologique du territoire

00:14:50

Point adopté en début de séance

Point 54

Accompagnement et promotion de l'innovation : participation de l'Eurométropole de Strasbourg au salon Viva Technology.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 55

Soutien au projet "vaisselle durable" des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 56

Association Groupement des usagers des ports de Strasbourg (GUP): soutien 2026 pour la coordination de la démarche Ecologie industrielle territoriale (EIT) sur le Port autonome de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 57

Association ATMO Grand Est : attribution de subventions pour l'année 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 58

Classement d'office de voies privées ouvertes à la circulation publique à Holtzheim - Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 59

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.

Transition économique et écologique du territoire

Point 60

Construction d'une maison urbaine de santé dans le secteur Gare Laiterie à Strasbourg : mise à disposition d'un terrain via la conclusion d'un bail emphytéotique avec la LOCUSEM.

Transition économique et écologique du territoire

00:08:58

Point adopté en début de séance

Point 61

Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain (OPAH RU) ' Koenigshoffen ' - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 62

Dispositif d'aide à la rénovation énergétique - attributions de subventions aux ménages du parc privé.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 63

Association PAR ENchantement: subvention pour la réalisation de missions de gestion urbaine de proximité (GUP) dédiées à la copropriété Spender (Strasbourg - Koenigshoffen).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 64

Rénovation énergétique des copropriétés - Avenant n°1 à la convention de mandat avec la Région Grand Est, relative à son financement, et revalorisation de l'enveloppe des crédits délégués.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 65

Renouvellement des mesures en soutien à la production de logement locatif social : aide exceptionnelle 2026.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 66

Association de gestion des équipements sociaux (AGES) - demande de mainlevée d'hypothèque mise en place en contrepartie de la garantie d'emprunt.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 67

Union Régionale Hlm Grand Est: attribution d'une subvention pour la réalisation d'une étude sur les trajectoires de décarbonation du parc social envisageables à l'échelle du Grand Est.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 68

Actualisation des opérations bénéficiaires des "aides de niveau 2" dans le cadre du Deuxième programme de renouvellement urbain.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 69

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 70

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés Dégradées - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 71

Dispositif "Habiter Koenigshoffen" : lancement d'une première enquête parcellaire pour 7 immeubles visés par la déclaration d'utilité publique (DUP) d'Opération de restauration immobilière (ORI) au sein de l'OPAH RU de Koenigshoffen (Strasbourg).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 72

Octroi des aides de la collectivité aux opérations menées par les bailleurs sociaux dans le cadre du NPNRU.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 73

Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 74

Renouvellement de la convention de financement de la réhabilitation thermique des logements sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 75

ADOMA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 25 logements sociaux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à SCHILTIGHEIM - 1 Avenue du Général de Gaulle.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 76

ADOMA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 129 logements sociaux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à SCHILTIGHEIM - 1 avenue du Général de Gaulle.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 77

ADOMA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de 71 logements sociaux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à SCHILTIGHEIM - 1 avenue du Général de Gaulle.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 78

DOMIAL - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 6 logements sociaux dont 4 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 2 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à LINGOLSHEIM - 191 rue du Maréchal Foch.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 79

NEOLIA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de 2 logements sociaux financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et situé à OBERHAUSBERGEN - 28 Route de Saverne.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 80

NEOLIA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rachat de patrimoine de 80 logements sociaux, située à STRASBOURG - 49, 51, 53, 55 rue du Docteur Schaffner.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 81

OPHEA - NPNRU. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 7 logements sociaux dont 3 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 4 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à FEGERSHEIM - 12a Rue du Moulin.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 82

OPHEA - NPNRU. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 7 logements sociaux dont 3 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 4 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à OBERSCHAEFFOLSHEIM - 6A rue du Notariat.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 83

OPHEA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 263 logements sociaux, située à STRASBOURG - 5-17 rue Tarade et 12-27 quai des Belges.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 84

OPHEA - Droit commun. Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 16 logements sociaux situés à STRASBOURG 83 route du Rhin.

Transition économique et écologique du territoire

Discours de clôture de Pia IMBS

00:12:08