Remises gracieuses au profit d'agent(e)s de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'une convention transactionnelle.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subvention en faveur des Journées de l'Architecture 2025.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Pia IMBS - Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg - Communication
Ressources humaines, finances et affaires générales
Désignation d'un(e) représentant(e) de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du SCOTERS.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Autorisations données par le conseil eurométropolitain pour les dossiers d'autorisation d'urbanisme et de demandes de subventions.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Poursuite du soutien de l'Eurométropole aux acteurs associatifs de l'insertion sociale et professionnelle.Soutien au démarrage de l'Espace France Services de Cronenbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions à des associations culturelles.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Mise en place d'un Pôle de coopération entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution d'une subvention à Grand Est Solidarités et Coopération pour le Développement (GESCOD).
Démocratie, territoires, Europe
Contribution financière pour l'organisation des Assises nationales du Fleuve à Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de la ligne G du BHNS.
Mobilité et Infrastructure
Extension de la ligne F du tramway vers l'Ouest - Acquisition foncière - mainlevée et radiation de convention APL.
Mobilité et Infrastructure
Attribution de subventions en faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Transition économique et écologique du territoire
Programmation du Contrat de ville : seconde étape de soutien aux projets pour l'année 2025 et signature de conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations le Parcours et Thémis.
Transition économique et écologique du territoire
Avis du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg sur le projet de révision n° 1 du SCOTERS arrêté, au titre de l'article L143-20 du Code de l'urbanisme.
Transition économique et écologique du territoire
Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Renouvellement du partenariat 2025-2028 et participation 2025.
Transition économique et écologique du territoire
Suivi annuel du plan d'action résultant du contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatif à l'adaptation au changement climatique de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Remise gracieuse pour l'Amicale des commerçants détaillants et artisans du Neudorf (ACDAN).
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'entrepreneuriat collectif et à l'Économie Sociale et Solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Partenariat avec la profession agricole : résultats intermédiaires et adoption du plan d'actions 2025-2026.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2021-2027.
Transition économique et écologique du territoire
CRITT AERIAL: soutien à la réalisation du projet ELAN (Extension des Locaux d'Aérial Nouvelle-génération), au pôle API à Illkirch-Graffenstaden.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions aux structures d'accompagnement et de promotion de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Groupement des usagers des ports de Strasbourg (GUP): soutien pour la coordination de la démarche d'écologie industrielle territoriale (EIT) sur le Port autonome de Strasbourg (PAS) et l'identification de nouvelles synergies structurantes accélérant la décarbonation du territoire et des entreprises usagères.
Transition économique et écologique du territoire
Avis sur la modification du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Mise à jour de la convention du 24 mars 2021 relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole
Transition économique et écologique du territoire
Classement de voirie dans le domaine public métropolitain. Voies de desserte du lotissement "Les vergers du fort Kléber" à Wolfisheim et de la "médiathèque Frida Kahlo" à Schiltigheim
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Neuhof - Déclassement du domaine public d'emprises foncières sises rues de la Klebsau/rue Pierre Bouguer.
Transition économique et écologique du territoire
Prises de participation des EPL PARCUS - STRASBOURG EVENEMENTS et CTS - dans la SCIC Office de Tourisme.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables : cessions au profit d'OPHEA dans le cadre de la reconstitution hors site (RHS) au titre du Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Koenigshoffen :cession des lots de copropriété n°158 à 162, 192 à 197, 204 à 209, 268 à 270, 561 et de la moitié indivise du lot n°154, lots situés 100, 100a et 100b route des Romains et 65, 65a et 65b rue des Petites fermes à Strasbourg - Koenigshoffen suite à l'exercice du droit de préemption urbain par l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Dispositif partenarial d'aide à la réhabilitation thermique du parc social : avenant n° 1 à la convention 2024-2025.
Transition économique et écologique du territoire
Dispositif d'aide à la rénovation énergétique - attributions de subventions aux ménages du parc privé.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Octroi des aides de la collectivité aux opérations menées par les bailleurs sociaux dans le cadre du NPNRU.
Transition économique et écologique du territoire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain (OPAH RU) ' Koenigshoffen ' - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une aide exceptionnelle aux opérations de logements locatifs sociaux agréés en droit commun en 2024 en application de la délibération prise en date du 8 novembre 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une aide exceptionnelle aux opérations de logements locatifs sociaux agréés en NPNRU en 2024.
Transition économique et écologique du territoire
La SA d'HLM VILOGIA - Droit commun. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dont 3 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 2 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 3 financés en Prêt locatif social (PLS), située à SOUFFELWEYERSHEIM - 52A, 54 et 54A route de Brumath.
Transition économique et écologique du territoire
VILOGIA PREMIUM GRAND EST - Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Grand Est pour l'opération de 6 logements en Prêt social locatif accession (PSLA), situé 22 rue Welsch à STRASBOURG.
Transition économique et écologique du territoire
La SA d'HLM VILOGIA - Droit commun. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 7 logements sociaux dont 3 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 4 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à STRASBOURG - 24 rue Traversière.
Transition économique et écologique du territoire
SEDES - Droit commun et NPNRU. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 18 logements sociaux dont 6 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI)en NPNRU, et 12 financés en Prêt locatif à social (PLS)en droit commun, située à SOUFFELWEYERSHEIM - 52 route de Brumath.
Transition économique et écologique du territoire
SEDES - Droit commun et NPNRU. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 21 logements sociaux dont 8 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) en NPNRU, 11 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS)en NPNRU et 2 financés en Prêt locatif social (PLS) en droit commun, située à ENTZHEIM - 6 Rue du Maréchal-Ferrant.
Transition économique et écologique du territoire