Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:09

Lecture de l'ordre du jour

00:23:24

Point 0

Aide d'urgence en faveur des populations sinistrées de Mayotte.

00:08:20

Point 1

Rapport d'activité et de développement durable 2023 - Communication

01:28:51

Point 2

Approbation de la création d'une société publique locale (SPL) dans le domaine des énergies renouvelables et désignation de représentant.es de l'Eurométropole de Strasbourg.

00:10:52

Point 3

Pacte territorial France Rénov': mise en place pour la période allant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029.

Point 4

Territoires de santé de demain (TSD) : nouvelle action pour une meilleure prévention et prise en charge de l'insuffisance cardiaque.

00:13:35

Point 5

Action sociale en faveur du personnel - Adhésion au Comité national d'action sociale (CNAS) - désignation d'un·e délégué·e élu·e auprès du CNAS.

00:09:02

Point 6

Modalités réglementaires liées au report à mars 2025 du vote du budget primitif 2025 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 7

Indemnisation d'un préjudice moral et financier du fait de la situation de vacataire : accord de médiation.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 8

Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Suzanne BROLLY, Vice-Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg - Communication.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 9

Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 10

Remise gracieuse au profit d'un·e agent·e de l'Eurométropole de Strasbourg.

Point 11

Actualisation des taux et montants de rétribution du personnel vacataire.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 12

Poursuite du conventionnement en vue de la mise à disposition de personnels par le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 13

Régime indemnitaire des agent·es relevant de la filière de la Police municipale de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:27:42

Point 14

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 15

Adoption de la convention-cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre national de la fonction publique territoriale et l'Eurométropole de Strasbourg pour la période 2024-2026.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 16

Attribution de subventions versées au titre des ressources humaines pour 2025.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 17

Convention-cadre 2025-2027 avec l'Amicale des personnels de l'Eurométropole de Strasbourg et attribution d'une subvention au titre de l'année 2025.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 18

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Observatoire régional de la santé (ORS) Grand Est.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 19

Programme d'acquisition de véhicules et d'engins pour les services de l'Eurométropole de Strasbourg de l'année 2025.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 20

Synthèse de l'activité 2023 des délégations de service public et des établissements publics de l'Eurométropole de Strasbourg - communication.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:43:05

Point 21

Compte-rendu de l'activité 2023 des sociétés à capitaux mixtes de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 22

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 23

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Le Kafteur pour la période 2024-2027.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 24

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Strasbourg, l'Etat DRAC Grand Est, la Région Grand Est, la Collectivité Européenne d'Alsace, la ville de Strasbourg et l'association Espace Django Strasbourg Neuhof.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 25

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Opéra national du Rhin, la ville et l'Eurométropole de Strasbourg, l'État-DRAC Grand Est, la Région Grand Est, la ville de Mulhouse et la ville de Colmar pour la période 2024-2027.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 26

Soutien et accompagnement en faveur de la jeunesse eurométropolitaine - prévention spécialisée : avances de dotations 2025, avenants 2025 et renouvellement d'autorisation aux établissements médico-sociaux portés par les associations.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 27

Soutien et accompagnement en faveur des jeunesses eurométropolitaines. Fonds d'aide aux jeunes de l'Eurométropole de Strasbourg (FAJ'EMS): attribution de la dotation annuelle et adoption de la convention de gestion et d'animation annuelle avec la Mission Locale Strasbourg Eurométropole.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 28

Soutien exceptionnel à plusieurs associations proposant des cours de Français Langue Étrangère (FLE) dans le cadre du Pacte des Solidarités.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 29

Subventions au titre des solidarités eurométropolitaines.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 30

Adhésion au COBATY.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 31

Rencontres Européennes de la Participation Citoyenne 2025 : attribution d'une subvention au titre des fonds de soutien du Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2024-2026".

Démocratie, territoires, Europe

Point 32

Attribution d'une subvention pour le financement du poste d'assistant·e auprès du comité de coopération transfrontalière pour l'année 2024.

Démocratie, territoires, Europe

Point 33

Subvention à l'association Saint-Bernard 67 pour l'organisation des transports à l'occasion de la Saint-Sylvestre 2024.

Démocratie, territoires, Europe

Point 34

Convention de mandat pour l'utilisation de cartes prépayées pour l'aide individuelle à la mobilité alternative à la voiture "Compte mobilité", listes des bénéficiaires des aides à la mobilité et ajustement du règlement des aides.

Mobilité et Infrastructure

Point 35

Partenariat "Alsace à Vélo" 2025-2027: signature de la convention - désignation de représentant·es de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du comité de pilotage.

Mobilité et Infrastructure

Point 36

Comptes-rendus financiers 2023 (CRF) des opérations concédées.

Mobilité et Infrastructure

Point 37

ZAC Deux Rives : approbation du programme de la passerelle Dusuzeau, mise en service du passage à niveau de la Coop.

Mobilité et Infrastructure

Point 38

ZAC des Deux Rives : demande de déclaration d'utilité publique - Habilitation de la SPL DEUX-RIVES à engager une procédure d'expropriation.

Mobilité et Infrastructure

Point 39

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux de lutte contre les inondations et de renouvellement du réseau d'eau potable dans le cadre du Schéma directeur d'assainissement à Geispolsheim.

Mobilité et Infrastructure

Point 40

Pôle d'échange multimodal (PEM) de Vendenheim - acquisitions foncières.

Mobilité et Infrastructure

Point 41

Extension de la ligne F du tramway vers Wolfisheim - poursuite des acquisitions foncières.

Mobilité et Infrastructure

Point 42

ZAC du Parc d'innovation d'Illkirch - prolongation de la concession d'aménagement.

Transition économique et écologique du territoire

Point 43

Contrats de concession de distribution publique de gaz naturel de Holtzheim, Entzheim et Lampertheim: avenants n°4.

Transition économique et écologique du territoire

Point 44

Programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE+), Fonds Chêne 2 et Chêne 3: conclusion de conventions de partenariat.

Transition économique et écologique du territoire

Point 45

Avenant n°13 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Strasbourg et des équipements de valorisation énergétique et matière des déchets qui la constituent.

Transition économique et écologique du territoire

00:32:32

Point 46

SIG métropolitain - Convention cadre pour l'utilisation du Système d'Information Géographique de l'Eurométropole de Strasbourg par ses communes-membres et services associés - approbation.

Transition économique et écologique du territoire

Point 47

Attribution de subventions FSE+ au titre du programme 2021-2027.

Transition économique et écologique du territoire

Point 48

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Transition économique et écologique du territoire

Point 49

Soutien à l'économie sociale et solidaire (ESS) : mandatement d'un service d'intérêt économique général (SIEG) à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Kaleidoscoop.

Transition économique et écologique du territoire

Point 50

Gestion du massif forestier eurométropolitain de Reichstett : programmes de sécurisation et travaux 2025.

Transition économique et écologique du territoire

Point 51

PRU Neuhof - reconversion ancien hôpital Lyautey : occupation à titre gratuit du bâtiment d'honneur sis 1 rue des Canonniers à Strasbourg au profit de la Ville de Strasbourg

Transition économique et écologique du territoire

Point 52

Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage avec l'Établissement Public Foncier d'Alsace (EPFA) pour l'acquisition par voie de préemption d'un ensemble immobilier sis 139 route de la Wantzenau à Strasbourg (rive droite de l'ancienne manufacture de papier LANA).

Transition économique et écologique du territoire

00:14:37

Point 53

Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage avec l'Établissement public foncier d'Alsace (EPFA) pour l'acquisition par voie de préemption d'un ensemble immobilier sis chemin de l'Anguille à Strasbourg (rive gauche de l'ancienne manufacture de papier LANA).

Transition économique et écologique du territoire

Point 54

Strasbourg - Quartiers Hautepierre et Elsau - Déclassement et déclassement par anticipation d'emprises du domaine public.

Transition économique et écologique du territoire

Point 55

Soutien à Human Frontier science program organization (HFSPO).

Transition économique et écologique du territoire

Point 56

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point 57

HOENHEIM : vente d'un tènement foncier propriété de la Métropole au profit de la Société civile de construction vente "Le bois secret".

Transition économique et écologique du territoire

Point 58

Classement de voirie dans le domaine public métropolitain. Voies de desserte du lotissement "Chopin 1" à Lipsheim et du lotissement "ZA Les châteaux" à Hangenbieten.

Transition économique et écologique du territoire

Point 59

Strasbourg - Rue Lauth - cession d'une emprise foncière de 28,19 ares au Conseil de l'Europe dans le cadre du développement de la Direction européenne de la qualité du médicament et soins de santé.

Transition économique et écologique du territoire

Point 60

STRASBOURG : cession des droits du bailleur par l'Eurométropole au profit de l'emphytéote OPHEA.

Transition économique et écologique du territoire

Point 61

Vente de plusieurs biens immobiliers auprès de l'organisme foncier solidaire d'Alsace (OFSA).

Transition économique et écologique du territoire

Point 62

Secteur Deux-Rives - opération Rives du Rhin : vente par l'Eurométropole de Strasbourg, au profit de la SPL DEUX RIVES, d'une emprise foncière située avenue du Pont de l'Europe - rue Jean Monnet à Strasbourg constituant les îlots Ri2 et Ri3 pour les besoins d'une opération de construction.

Transition économique et écologique du territoire

Point 63

Dispositif "Habiter Koenigshoffen" : lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique (DUP)au sein de l'OPAH Renouvellement Urbain sur le quartier de Koenigshoffen pour la réalisation d' une Opération de restauration immobilière (ORI).

Transition économique et écologique du territoire

00:07:02

Point 64

Lancement d'une seconde Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Copropriétés dégradées 2025-2027.

Transition économique et écologique du territoire

Point 65

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés Dégradées - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 66

Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) "Koenigshoffen" - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 67

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point 68

Opérations d'offres nouvelles réalisées en droit commun : attribution de subventions aux bailleurs sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point 69

Dispositif d'aide à la rénovation énergétique - attributions de subventions aux ménages du parc privé.

Transition économique et écologique du territoire

Point 70

HABITAT DE L'ILL - NPNRU : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de reconstitution en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 7 logements sociaux financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à OBERHAUSBERGEN - 1 rue Albert Camus.

Transition économique et écologique du territoire

Point 71

HABITAT DE L'ILL - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de 9 logements sociaux dont 3 logements financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 6 logements financés en prêt locatif à usage social (PLUS), située à BLAESHEIM - 2 rue du Presbytère.

Transition économique et écologique du territoire

Point 72

ENTRAIDE LE RELAIS - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 9 logements sociaux dont 9 logements financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), située à STRASBOURG - 24 rue Saint-Louis.

Transition économique et écologique du territoire

Point 73

SA d'HLM VILOGIA - Droit commun : prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 4 logements sociaux dont 2 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), 1 financé en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 1 financé en Prêt locatif social (PLS), située à LA WANTZENAU - 7 rue stade Saint-Paul.

Transition économique et écologique du territoire

Point 75

Motion présentée par le groupe Pour une Eurométropole des solidarités, Juste et Durable - Elue·es Socialistes et Républicain - Les arrêts de Tram et Bus, des espaces protégés du tabac.

Motion

00:15:17

Point 76

Motion présentée par les groupes Eurométropole écologiste, solidaire et citoyenne, et Une Eurométropole des proximités - Protégeons notre eau, notre santé et notre environnement.

Motion

00:08:10

Point 77

Motion présentée par Mmes Yasmina CHADLI, Hülliya TURAN et M. Antoine SPLET - Des solutions d'urgences s'imposent pour mettre à l'abri les enfants et leurs familles.

Motion

00:21:37

Point 74

Interpellation présentée par M. Martin HENRY - Travaux et pertes économiques des commerces : pour une réponse financière adaptée.

Interpellation

00:10:32

Point 78

Question d'actualité présentée par M. Dominique MASTELLI pour le Groupe Pour une Eurométropole des Solidarités, Juste et Durable - Elu·es Socialistes et Républicains - Des zones de partage tram - piétons - cyclistes à mieux protéger.

Question d’actualité

00:17:31

Point 79

Question d'actualité présentée par M. Jean-Philippe VETTER pour le groupe Union de la Droite et du Centre - Tram Nord : un triple rejet : quelles sont les causes et les conséquences ?

Question d’actualité

01:26:49