"Territoires adaptés au climat de demain" : renforcement de la stratégie et participation comme territoire démonstrateur à un programme innovant avec le Cerema.
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Créances irrécouvrables.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Désignation de membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Attribution de subventions au titre de la stratégie en faveur d'un numérique responsable.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement des labellisations "Cités éducatives" et signature des conventions cadres triennales 2024-2026.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutien de l'Eurométropole de Strasbourg à l'ingénierie de projet dédiée par les communes au pilotage territorial du Contrat de ville "Quartiers 2030" : co-financement pour l'année 2024.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Programmation du Contrat de ville : dernière étape de soutien aux projets pour l'année 2024, co-financement du dispositif "adultes-relais" et attribution d'une subvention à l'Observatoire Régional de l'Intégration et de la Ville.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Signature de la convention d'application financière au titre de l'exercice budgétaire 2024 ainsi que l'avenant 1 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée de la convention 2023-2025 signée entre l'Etat (DRAC Grand Est), la Région Grand Est et l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Signature de la convention de subventionnement (Inspiration Tour Strasbourg) entre le Centre National du Cinéma et l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Fonds de concours métropolitain pour les écoles de musique de l'agglomération : délibération rectificative.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de subventions aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Associations oeuvrant au profit des Gens du voyage : attribution de subventions.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Subventions au titre de la solidarité métropolitaine.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Conclusion d'un avenant n°1 au contrat de concession relatif à la gestion des parkings Austerlitz et Gutenberg : prolongation de la durée du contrat.
Mobilité et Infrastructure
ZAC des Deux Rives : approbation de la modification n°5 du dossier de réalisation (modification du programme des équipements publics) et projet d'avenant n°7 à la concession d'aménagement.
Mobilité et Infrastructure
Soutien en faveur de la population étudiante du territoire : attribution de subvention au Crous de Strasbourg, UT et AAEMS.
Transition économique et écologique du territoire
Participation de l'Eurométropole de Strasbourg à la construction des méthodes de référence pour la quantification de l'empreinte carbone territoriale.
Transition économique et écologique du territoire
Réalisation d'une "Évaluation Quantitative des Impacts sur la Santé de la Pollution Atmosphérique" sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de l'appel à projets AACT'AIR de l'ADEME
Transition économique et écologique du territoire
Action concourant à l'amélioration de la qualité de l'air : attribution d'une aide pour le renouvellement d'un appareil de chauffage au bois ancien éligible au dispositif Fonds air bois - liste des bénéficiaires du 1er novembre 2023 au 31 août 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'Envirobat Grand Est pour la mise en œuvre d'actions en faveur de la transition écologique de la filière construction.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions commerce et artisanat.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FSE+ au titre du programme 2021-2027.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions foncières dans le cadre du Deuxième programme de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg - quartier Robertsau-Wacken : déclassement du domaine public d'une emprise sise rue Lauth à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole.
Transition économique et écologique du territoire
Strasbourg-Koenigshoffen - prolongation du délai de désaffectation d'emprises du domaine public de voirie déclassées par anticipation sise rue Herrade.
Transition économique et écologique du territoire
Transaction immobilière sis 85 rue des Jésuites à Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
BISCHHEIM - Cession d'une parcelle située à Bischheim Rue de l'Atome.
Transition économique et écologique du territoire
Adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) d'Alsace.
Transition économique et écologique du territoire
Schéma directeur d'assainissement : acquisitions, constitution de servitudes foncières et convention de superposition sur la commune de VENDENHEIM.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à la promotion de l'économie numérique.
Transition économique et écologique du territoire
Programme XPLORE - soutien à l'implantation d'entreprises étrangères.
Transition économique et écologique du territoire
Soutiens en faveur de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Transition économique et écologique du territoire
Compensation des surcoûts de production de l'eau décarbonatée de Griesheim au SDEA.
Transition économique et écologique du territoire
Règlement d'assainissement non collectif de l'Eurométropole de Strasbourg : mise à jour.
Transition économique et écologique du territoire
Fonds de solidarité internationale dans le domaine de l'accès à l'eau et à l'assainissement: attribution de deux subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Sobriété des usages de l'EAU - engagement dans le projet "DREAUP : dynamiques de consommation et référentiels de l'EAU, des pratiques des usagers aux transformations de services".
Transition économique et écologique du territoire
Station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau : solde de tout compte du contrat d'exploitation VALEAURHIN échu au 30 septembre 2023
Transition économique et écologique du territoire
Versement d'un fonds de concours dans le cadre des opérations de viabilité hivernale entre l'Eurométropole de Strasbourg et la commune de Blaesheim.
Transition économique et écologique du territoire
Deuxième programme de renouvellement urbain - protocole de partenariat pour la plantation de deux micro-forêts urbaines en quartiers prioritaires de la Politique de la Ville.
Transition économique et écologique du territoire
Opérations d'offres nouvelles réalisées en droit commun : attribution de subventions aux bailleurs sociaux.
Transition économique et écologique du territoire
Opérations réalisées en NPNRU : attribution de subventions aux bailleurs sociaux.
Transition économique et écologique du territoire
Dispositif d'aide à la rénovation énergétique - attributions de subventions aux ménages du parc privé.
Transition économique et écologique du territoire
FONDATION VINCENT DE PAUL - bureau d'accès au logement Saint-Charles - exercice 2024- participation financière.
Transition économique et écologique du territoire
Mesures exceptionnelles en soutien à la production de logement locatif social : aide exceptionnelle 2024.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) Koenigshoffen - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subvention à l'union départementale du Bas- Rhin Consommation, logement et cadre de vie (UD 67 CLCV).
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subvention à l'association Eco-Quartier Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution d'une subvention à l'association Habitat et Humanisme Gestion Alsace au titre de l'Agence immobilière à vocation sociale (AIVS).
Transition économique et écologique du territoire
Prolongation de la convention de partenariat entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Centre d'études de la conjoncture immobilière (CECIM) pour l'année 2024.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Droit commun et NPNRU - prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 21 logements sociaux dont 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) en NPNRU et 15 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) en droit commun située à STRASBOURG - 21-21A rue Médiane.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - NPNRU - prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 47 logements sociaux dont 14 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 33 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à STRASBOURG - route du Petit Rhin.
Transition économique et écologique du territoire
SAEML Habitation Moderne - Droit commun. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 14 logements sociaux dont 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 10 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à GEISPOLSHEIM - 34a route d'Entzheim.
Transition économique et écologique du territoire
SA d'HLM VILOGIA - Droit commun. Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 20 logements sociaux financés via la Prime à l'amélioration des logements à usage locatif et à occupation sociale (PALULOS), située à STRASBOURG - 6 rue des Balayeurs.
Transition économique et écologique du territoire
SA d'HLM VILOGIA - Droit commun - prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 3 logements sociaux dont 1 logement financé en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 2 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à WOLFISHEIM - 33 rue du Général Leclerc.
Transition économique et écologique du territoire