Conseil de l’eurométropole du 31 mai 2024

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:02

Lecture de l'ordre du jour

00:20:44

Point 1

Contrat triennal Strasbourg Capitale européenne 2024-2026.

01:00:29

Point 2

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatif à l'adaptation au changement climatique de l'Eurométropole de Strasbourg et de la ville de Strasbourg.

00:53:33

Point 3

Approbation de la modification n° 4 du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:52:33

Point adopté en début de séance

Point 4

Expérimentation d'un congé de santé gynécologique.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Ajustement du tableau des emplois.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Construction d'un bâtiment vestiaires-douches sur le site de la Fédération.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Attribution de subvention en faveur des Journées de l'Architecture 2024.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT).

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Conclusion de conventions transactionnelles.

Ressources humaines, finances et affaires générales

Point 11

Gares de Vendenheim, Mundolsheim et Graffenstaden : convention relative au financement des études de niveau préliminaires/Avant-Projet/Projet (EP/AVP/PRO) relatives à l'aménagement des pôles d'échanges multimodaux.

Mobilité et Infrastructure

00:11:42

Point adopté en début de séance

Point 12

Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux du tramway ou autres grands travaux d'aménagement.

Mobilité et Infrastructure

Point 13

Extension Ouest de la ligne F du tramway de l'agglomération strasbourgeoise - Acquisitions foncières.

Mobilité et Infrastructure

00:09:51

Point adopté en début de séance

Point 14

Prêt Caisse des dépôts (Banque des Territoires) et CTS : garantie d'emprunts pour le financement de 12 rames de tramway.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 15

Prêt Caisse des dépôts (Banque des Territoires) et CTS : garantie d'emprunts pour le financement de la restructuration du dépôt de la Kibitzenau.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 16

Cession de parts de la société publique locale CTS à la ville de Kehl et modification des statuts de la CTS.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 17

Convention d'occupation du domaine public ferroviaire - maintien d'une piste cyclable à Lingolsheim.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 18

A355 : convention financière relative à l'usure des chaussées imputable au chantier / conventions de gestion ultérieure des ouvrages de franchissement.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 19

Financement des études et des travaux de remise à niveau de la ligne capillaire accès Sud du Port autonome de Strasbourg : avenant n°1.

Mobilité et Infrastructure

Point adopté en début de séance

Point 20

Programme LUD+ : convention relative à un accompagnement des actions en faveur de la logistique urbaine.

Mobilité et Infrastructure

Point 21

Zone à faibles émissions mobilité - accompagnement des particuliers et des professionnels : projet SEMIS (Solutions d'EcoMobilités Inclusives dans Strasbourg et l'Eurométropole), subvention à l'association Mobilex, dispositif Start ZFE et liste des bénéficiaires d'aides à la mobilité, révision des strates de revenus pour accéder aux aides.

Mobilité et Infrastructure

00:37:18

Point adopté en début de séance

Point 22

Programmation du Contrat de ville : deuxième étape de soutien aux projets pour l'année 2024.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation de distributeurs d'alimentation et de boissons en piscines et à la patinoire et d'une buvette à la piscine de Hautepierre.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'insertion sociale et socio-professionnelle.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Désignation de représentants de l'Eurométropole de Strasbourg au comité technique de l'Opéra national du Rhin et versement de la contribution financière annuelle au profit de l'Opéra national du Rhin au titre de l'année 2024.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Signature d'un avenant au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du Zénith Europe de Strasbourg.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Recours gracieux suite à la non restitution des ouvrages en médiathèques.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution d'une subvention à l'association Troisième Souffle.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Subvention au titre de la solidarité.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

Point 30

Enlèvement des vélos épaves sur le domaine public des communes de l'Eurométropole de Strasbourg - modalités d'enlèvement et valorisation des vélos abandonnés - actualisation du tarif d'enlèvement par la fourrière eurométropolitaine.

Démocratie, territoires, Europe

00:11:34

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution d'une subvention pour la mise en œuvre de projets multimédia bilingue.

Démocratie, territoires, Europe

Point adopté en début de séance

Point 32

Agence du climat : avenant à la convention de partenariat 2024.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 33

Renouvellement du partenariat avec l'association Chambre de consommation d'Alsace et du Grand Est (CCA-GE).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 34

Communication sur la délimitation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) des communes de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 35

Création de 6 périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques (MH), proposée par l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) à Oberschaeffolsheim, Schiltigheim et Strasbourg - Avis du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 36

ZAC Deux Rives : convention quadripartite État / SPL Deux-Rives / CDC Habitat / EMS "Territoires engagés pour le logement".

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 37

Aéroparc Entzheim - Quadrant II : vente d'un foncier pour l'extension de l'entreprise XEOS.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 38

Alsace destination tourisme : attribution d'une subvention pour l'évènement "grand marché des petits producteurs de l'innovation".

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 39

Parc des Tanneries Sud - Ostwald : vente d'un foncier pour le regroupement des services de l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale, d'Education et d'Animation (ARSEA).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 40

Office eurométropolitain de tourisme, de loisirs et des congrès de Strasbourg : désignation d'un·e troisième représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 41

Soutien aux acteurs de l'insertion par l'activité économique et de l'insertion professionnelle.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 42

Station d'épuration de Strasbourg-La Wantzenau : conclusion de l'avenant n°1 au contrat de concession de service public pour son exploitation.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 43

Restauration écologique du Muehlbach à Eckwersheim et Vendenheim : convention de gestion d'un nouvel ouvrage.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 44

Programme de recherche POPSU 4 : signature d'une convention 2024-2026 avec l'Ecole nationale d'Architecture de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 45

Classement de voirie dans le domaine public métropolitain : voies de desserte du lotissement "Le Muhlberg" à Oberschaeffolsheim.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 46

Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 47

Signature par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier d'Alsace (EPFA) suite à la préemption par l'EPFA d'un bien immobilier sis à BISCHHEIM, 19A rue du Marais.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 48

Salon de l'Innovation durable organisé par l'association INStart'Up : soutien à l'organisation des éditions 2024 et 2025 et à la création d'une commission de sensibilisation aux low-techs.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 49

Associations structurantes pour l'économie créative : attribution de subventions.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 50

Soutien aux activités universitaires et de recherche - approbation d'un avenant portant sur le réaménagement du prêt garanti par l'Eurométropole de Strasbourg et contracté entre le Groupement d'intérêt public "Institut de cancérologie Strasbourg Europe" et la Caisse des dépôts et consignations.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 51

Participation au capital de la SCIC IREPA LASER - désignation d'un·e représentant·e de l'Eurométropole de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 52

Attribution de subventions aux structures d'accompagnement et de promotion de l'innovation.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 53

Association Groupement des usagers des ports de Strasbourg (GUP): soutien pour la coordination de la démarche CLES (Coopération locale et environnementale en synergie), programme d'écologie industrielle territoriale (EIT) sur le Port autonome de Strasbourg (PAS) et ses autres actions.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 54

Enseignement supérieur et recherche : attribution de subventions et désignation d'une représentante de l'Eurométropole de Strasbourg au sein du conseil d'administration de l'Université de Strasbourg.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 55

Logements locatifs sociaux - Appel à projets en soutien aux opérations présentant un niveau d'ambition renforcée 2022-2023 : attribution de subventions aux bailleurs sociaux lauréats 2023.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 56

FAC'il - Captation des logements locatifs privés à des fins sociales : renouvellement du groupement de commande avec la CeA pour la mise en place d'un marché de suivi-animation commun (Plan Logement d'abord).

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 57

Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 58

Opérations réalisées dans le cadre du NPNRU : attributions de subventions aux bailleurs sociaux.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 59

OPHEA - NPNRU : Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 16 logements sociaux dont 5 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 11 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), située à STRASBOURG - allée Adèle Klein.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 60

OPHEA - NPNRU : Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de 90 logements sociaux financés par un Prêt à l'Amélioration (Éco-prêt PAM), située à STRASBOURG - 2 rue Mathias Grünewald.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 61

Foyer Moderne de Schiltigheim - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 67 logements locatifs sociaux situés à SCHILTIGHEIM - 15 chemin des Pâquerettes.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 62

Foyer Moderne de Schiltigheim - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation thermique de 25 logements locatifs sociaux situés à SCHILTIGHEIM - 6 rue Jean Monnet.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 63

CDC Habitat Social - Droit commun - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 34 logements sociaux dont 11 financés en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 23 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située rue de Lattre de Tassigny à SCHILTIGHEIM.

Transition économique et écologique du territoire

Point adopté en début de séance

Point 64

VILOGIA - Droit commun - Prise en garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 8 logements dont 3 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), 2 financés en Prêt locatif social (PLS) et 3 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à STRASBOURG - 3,5,7,9 Rue de la Libération.

Transition économique et écologique du territoire

Point 65

Interpellation présentée par Mmes Yasmina CHADLI, Hülliya TURAN et M. Antoine SPLET - La gratuité des inscriptions pour tous et toutes aux médiathèques, une exigence de notre temps.

Interpellation

00:10:01