Modalités techniques de la tenue du Conseil.
Passation d'avenants et attribution de marchés.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Modalités de refacturation entre l'Eurométropole de Strasbourg et les communes de l'Eurométropole concernant l'acquisition de masques de protection et approbation des tarifs correspondants - printemps 2020
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Représentation au sein de divers organismes.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT). Ce point est reporté (la ville de Strasbourg n’ayant pas désigné ses représentants)
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Demandes en remise gracieuse du régisseur de la régie de recettes "Police du bâtiment" et du régisseur de recettes et d'avances "Gens du Voyage".
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil de l'Eurométropole durant la période transitoire.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Attribution d'une subvention du Fonds Social Européen pour l'assistance technique.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Conclusion d'accords-cadres relatifs à l'acquisition de fournitures techniques et effets d'habillement éventuellement reconductibles.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Attribution de subventions commerce et artisanat.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Attribution de la subvention à l'ADIRA.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Fonds Résistance : avenant à la convention de participation.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Attribution de subventions FSE au titre du programme FSE de l'Eurométropole 2014-2020 et déprogrammation d'opérations.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Soutien aux acteurs de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Attribution de subvention au Forum européen de bioéthique.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Attribution de subventions aux lauréats de l'édition 2020 de l'aide structurelle à la filière Image.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Attribution de subventions en faveur des activités universitaires et scientifiques : soutien à l'Alliance française Strasbourg Europe : 20 000 €.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Participation au fonds de prêts d'honneur d'Initiative Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Attribution d'une subvention dans le cadre des relations européennes et internationales.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Validation de la convention partenariale INFOBEST Kehl-Strasbourg 2021-2023.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Dispositif de soutien des entreprises à l'international - versement des financements du programme Xplore pour l'implantation des entreprises étrangères RDS SAS et Cyfuse Biomedical et l'accélération des entreprises strasbourgeoises Hakisa, Ksilink, CardioRénal et Spartha Medical.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Futur Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne - Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commandes pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocar. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
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Déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière sise rue de l'Âge de Bronze à Entzheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Classement de voirie dans le domaine public métropolitain.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Actes authentiques établis en la forme administrative.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Transactions amiables de voirie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 30 rue de Belfort à Strasbourg Neudorf.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 39 route de Hausbergen à Schiltigheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Marché de gestion locative et de valorisation du patrimoine privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg et mandat de maîtrise d'ouvrage délégué des travaux sur les propriétés bâties relevant du domaine privé de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg - Convention de groupement de commande entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Taxe d'aménagement : réponse au recours du contrôle de légalité sur la délibération 2019 portant sur l'instauration de 3 nouveaux secteurs de taxe d'aménagement majorée (Blaesheim, Geispolsheim et Souffelweyersheim).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Evolution urbaine du secteur Jean Monnet à Eckbolsheim : redéfinition du périmètre de projet et renonciation à la procédure de Zone d'Aménagement Concertée (ZAC).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
FONDATION VINCENT DE PAUL - Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) - Bureau d'Accès au Logement Saint Charles - Exercice 2020 - Participation financière.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
NPNRU - Dispositif de financement des programmes habitat.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par le bailleur social OPHEA - Opération à SCHILTIGHEIM - rue des Postiers - opération Vente en l'état future d'achèvement (VEFA) pour 30 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par le bailleur social OPHEA - Opération à SCHILTIGHEIM - rue des Postiers - opération Vente en l'état future d'achèvement (VEFA) pour 32 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par le bailleur social OPHEA - Opération à SCHILTIGHEIM - rue des Postiers - d'un Foyer Jeunes Travailleurs en Vente en l'état future d'achèvement (VEFA) pour 19 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Programmation du Contrat de Ville : quatrième étape de soutien aux projets pour l'année 2020.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Convention relative au pilotage, à l'animation et à la communication du Plan d'Actions de la démarche ' Plan de déplacement des Entreprises du Port de Strasbourg ' (PEPS) pour la période 2020-2021.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Prestation de suivi des travaux de sécurisation dans la zone d'emprunt du champ captant en eau potable de Strasbourg-Polygone.
Développement durable et Grands services environnementaux
Attribution d'une subvention à l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation - Établissement GALA.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Attribution de subventions aux associations œuvrant au profit des gens du voyage.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Contribution de l'Eurométropole au Fonds de solidarité logement.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Attribution d'une subvention à l'Observatoire régional de la santé du Grand-Est.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Attribution d'une subvention au Mouvement du Nid.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Avenant à la convention financière 2020 avec la Mission Locale pour l'Emploi du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ).
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Animations de fin d'année 2020.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Renouvellement de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2020-2022 entre l'Etat, le CNC, la Région Grand Est et l'Eurométropole de Strasbourg et son avenant financier 2020.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Contribution financière au GIP ACMISA (Groupement d'Intérêt Public Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace) au titre de l'année 2020.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Prolongation jusqu'au 31 décembre 2023 du fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle de l'Eurométropole de Strasbourg placé sous l'empire du Règlement général d'exemption par catégorie (RGEC) de la Commission européenne.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels