Conseil eurométropolitain du 12 juin 2020

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:10:01

Introduction

00:10:58

Lecture de l'ordre du jour

00:03:07

Point 2

Dispositions prises en application des délégations de fonctions suite à l'ordonnance du 1er avril 2020.

Communication

00:02:18

Point 1

Communication du Conseil de développement de l’Eurométropole - 2015/2020.

Communication

00:14:28

Point 3

Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote des comptes administratifs de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:01:42

Point 4

Approbation des comptes de gestion 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:03:56

Point 5

Approbation du compte administratif 2019 de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:13:48

Point 6

Affectation du résultat de l'exercice 2019 du budget de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:24:21

Point retenu et traité avec le point 06

Point 7

Budget supplémentaire 2020.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 8

Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2019.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 9

Exonération des 2/3 de la cotisation foncière des entreprises 2020 pour les professionnels du tourisme.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:14:10

Point adopté en début de séance

Point 10

Conclusion de marchés et d'accords cadres pour l'exécution de travaux et de prestations de services, éventuellement reconductibles et approbation de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 11

Recapitalisation de la SCIC Auto’trement pour soutenir la coopérative dans la continuité de son activité suite à la crise du COVID-19 : prise de participation supplémentaire de 150 000 € par l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:07:09

Point 12

Convention de délégation de service public relative à l'exploitation du système de vélos partagés "vélhop" - Avenant 5.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:15:39

Point adopté en début de séance

Point 13

Passation de l’avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de distribution d’énergie calorifique au quartier de l’Elsau à Strasbourg - Ajout d’un générateur de secours gaz de 18 MW à la chaufferie du réseau de chaleur.

Développement durable et Grands services environnementaux

Interpellation de M. Antoine SPLET

00:18:38