Décision modificative n°1 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Créances à admettre en non-valeur.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Création par la SAEML Pôle funéraire public de Strasbourg (PFPS) d'une filiale : autorisation de l'Eurométropole de Strasbourg au titre de l'article L 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Participation de l'Eurométropole de Strasbourg à la création de la SCIC Office Foncier Solidaire d'Alsace - autorisation de la SERS, d'HABITATION MODERNE et d'OPHEA à participer au capital de la SCIC Office Foncier Solidaire d'Alsace au titre des articles L 1524-5 du code des collectivités territoriales et R 421-3 du code de la construction et de l'habitat.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
00:16:56
Convention Eurométropole de Strasbourg - Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP).
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Projet de recherche « Financer les coûts d’urbanisation dans les opérations d’aménagement » : signature d’une convention de subvention partenariale.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 4 du Plan local d'urbanisme (PLU) de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Modification du règlement municipal de Strasbourg fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Evolution de la fiscalité de l’urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d’aménagement) applicable à : - Blaesheim, projet d’urbanisation entrée Est ; - Souffelweyersheim, projets d’urbanisation le long de la route de Brumath ; - Geispolsheim, projet d’urbanisation de la zone IAUA2 sise rue des Artisans ; et correction d'une erreur matérielle concernant le projet d’extension du parc d'activités économiques intercommunal dit « La Redoute/des Maréchaux » sur les bans de Niederhausbergen, Mundolsheim et Souffelweyersheim (délibération du 23/11/2018).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Retrait de l’intérêt métropolitain de divers équipements sportifs situés à Illkirch et Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenant n° 1 à la convention de transfert de compétences du Département à l'Eurométropole de Strasbourg, en date du 20 décembre 2016, relative au Centre technique routier de Strasbourg situé 14 rue Jean Mentelin à Strasbourg Koenigshoffen.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Immeuble 3 rue Rembrandt à Strasbourg : compte-rendu de l'exercice du droit de préemption urbain et vente de l'immeuble à CDC HABITAT.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Requalification de la rue du Général Leclerc entre la rue Nationale et la route de Bischwiller à Bischheim : approbation des acquisitions par voie amiable ou par voie d'expropriation.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Cession de patrimoine entre la S.A. d’HLM Logiest et DOMIAL ESH : transfert des garanties d’emprunts précédemment consenties à la SA d’HLM Logiest au bénéfice de DOMIAL ESH.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Autorisation à Habitation Moderne de souscrire au capital de la future Société de Coordination (groupe territorial).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Autorisation à OPHEA de souscrire au capital de la future Société de Coordination (groupe territorial).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Garantie d'emprunt du Prêt Social de Location Accession (PSLA) de l'opération "les Limniades" de 39 logements à Illkirch.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Union départementale du Bas -Rhin de la Confédération syndicale des familles (UD 67 CSF)- Reconduction de la convention d'objectifs pour la période 2019- 2021.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Union départementale du Bas- Rhin Consommation logement et cadre de vie (UD 67 CLCV) - Reconduction de la convention d'objectifs pour la période 2019- 2021.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
3F Grand Est - Réaménagement de divers prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et garantis par l'Eurométropole de Strasbourg. Dispositif d’allongement de la dette.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
HABITATION MODERNE - Annulation des prises des garanties des emprunts contractés pour l'opération d'acquisition amélioration de l'opération située à STRASBOURG - 4/6 rue de Stockholm et 11 rue d'Oslo.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Accord de l’Eurométropole de Strasbourg pour la souscription des prêts par la Compagnie des Transports strasbourgeois (ci-après « CTS ») auprès d’ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS et de la BANQUE POSTALE afin de financer 12 bus électriques type BHNS et des infrastructures relatives à la réalisation de la future ligne H « Gare Centrale - Institutions Européennes ».
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
00:06:56
Lancement des études pré-opérationnelles et réalisation des acquisitions foncières pour l’amélioration du Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) de la gare de Mundolsheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Avenant n° 2 au contrat d'affermage pour la gestion et l'exploitation du camping de Strasbourg.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Soutien à Alsace Active pour la création d'une plateforme de financement participatif de l'entreprenariat à fort impact social et environnemental.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Implantation d'une activité d'Aquaponie au Port autonome de Strasbourg : soutien aux études de faisabilité.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Réseau de chaleur de l’Esplanade : Export de chaleur au profit du programme immobilier « Hôtel des Postes » et de la Gallia.
Développement durable et Grands services environnementaux
Convention de coopération entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Syndicat d’Eau et d’Assainissement Alsace Moselle dans le cadre du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Zorn aval et Landgraben.
Développement durable et Grands services environnementaux
Remises gracieuses eau et assainissement.
Développement durable et Grands services environnementaux
Attribution de subventions aux associations de protection de la nature partenaires de la collectivité sur des projets en faveur de la biodiversité (LPO-Alsace, ODONAT, GORNA, Haies Vives d'Alsace).
Développement durable et Grands services environnementaux
Marché de maîtrise d’œuvre relatif au projet de restructuration et d’extension du stade de la Meinau à Strasbourg : élection des membres du jury de concours.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Eurométropole, "Territoire de mise en œuvre accéléré du logement d'abord". Signature de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019 entre l'Eurométropole et l'Etat.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Convention portant sur la mise à disposition de l’Orchestre philharmonique de Strasbourg de moyens et prestations associées dans les domaines informatique, télécommunications et imprimerie reprographie ainsi qu’entretien et réparation de véhicules.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels