Conseil municipal du 17 mars 2025

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:17:27

Lecture de l'ordre du jour

00:20:31

Point 1 - Présentation

Budget primitif 2025 de la ville de Strasbourg.

00:24:47

Point 1 - 1er tour de parole

Budget primitif 2025 de la ville de Strasbourg.

01:04:19

Point 1 - 2ème tour de parole

Budget primitif 2025 de la ville de Strasbourg.

01:35:18

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Modification des autorisations de programmes de la ville de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2025.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 3

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025.

Point adopté en début de séance

Point 4

Budget primitif 2025 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Financement des Bains municipaux : réaménagement du prêt souscrit par la SPL Deux Rives auprès de la Banque des Territoires et réitération de la garantie de 50% de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

PARCUS : Prise de participation par acquisitions d'actions complémentaires dans la SAS Strasbourg Mobilités - Accord préalable de l'article L 1524-5 CGCT.

Affaires Générales

Point 7

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ("RIFSEEP3") - Communication.

Affaires Générales

00:15:26

Point 8

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:50:26

Point adopté en début de séance

Point 9

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point 10

Évolution des critères de mise à disposition à titre gratuit du domaine public aux associations.

Affaires Générales

00:11:16

Point adopté en début de séance

Point 11

Avis de la ville de Strasbourg concernant la vente par la paroisse Saint-Bernard d'une parcelle de terrain.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Sophie DUPRESSOIR - Conseillère municipale de Strasbourg - Communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13

Attribution de subventions en faveur des projets en direction du développement des publics.

Culture et Sport

Point 14

Versement des deux dernières tranches de la contribution financière de la Ville de Strasbourg au titre de l'année 2025 au profit de l'Opéra National du Rhin et de l'Orchestre Philharmonique de Strasbourg.

Culture et Sport

00:05:52

Point adopté en début de séance

Point 15

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives : aides financières attribuées sous conditions de ressources ainsi que pour des projets spécifiques.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2025 du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Signature de conventions pluriannuelles d'accompagnement avec des associations du champ du spectacle vivant.

Culture et Sport

Point 18

Attribution de subventions en faveur des pratiques artistiques en amateur.

Culture et Sport

00:04:14

Point adopté en début de séance

Point 19

Prolongation de la convention d'utilisation du "Cube noir" qui relève du domaine public régional.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution d'aides à la mobilité au festival d'Avignon pour des compagnies professionnelles.

Culture et Sport

Point 21

Délégation de service public relative à l'exploitation, la gestion et l'animation du cinéma municipal de la ville de Strasbourg : avenant n° 2 à la convention d'affermage.

Culture et Sport

00:13:28

Point adopté en début de séance

Point 22

SARL CINEST - Garantie d'emprunt pour des travaux de rénovation du cinéma Star Saint Exupéry.

Culture et Sport

Point 23

Mission de commissariat d'exposition du MAMCS pour la Fondation d'entreprise Hermès.

Culture et Sport

00:08:04

Point adopté en début de séance

Point 24

Enrichissement des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 25

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Remise gracieuse relative à l'occupation temporaire d'un équipement public.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 29

Programmation du Contrat de ville : première étape de soutien aux projets pour l'année 2025.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:02

Point 30

Évaluation du dispositif Ordonnance Verte : lancement d'une étude ville de Strasbourg / INSERM / Hôpitaux universitaires de Strasbourg et signature du contrat de collaboration.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:29:47

Point 31

Contributions obligatoires aux écoles privées de Strasbourg sous contrat d'association et subventions de fonctionnement aux écoles privées sous contrat simple.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:56

Point 32

Plan d'actions lutte contre les discriminations : mise en œuvre de l'étude 'Mesure LOcale des DIscriminations' (MELODI).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:21:00

Point adopté en début de séance

Point 33

Un soutien affirmé pour et avec l'Éducation Populaire : attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'Éducation Populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Prorogation de la convention du groupement GIP - ACMISA : action culturelle en milieu scolaire en Alsace 2025-2031.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35

Modifications de la sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2025 - quartiers Meinau et Neudorf.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 36

'STRASBOURG MON AMOUR' : approbation du contrat de licence de marque et d'autorisation d'usage des signes distinctifs.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 37

Société nationale des Meilleurs ouvriers de France du Bas-Rhin (MOF) : soutien pour l'organisation des Finales nationales des Meilleurs apprentis de France.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 38

Soutien aux acteurs en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 39

Soutien aux actions en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle.

Economie, Rayonnement

00:06:54

Point adopté en début de séance

Point 40

Soutien aux acteurs de l'insertion par l'activité économique.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 41

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne" 2024-2026 : attribution de subventions.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 42

Attribution d'une subvention au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point 43

Adhésion de la ville de Strasbourg à l'association "Maires pour la Paix France" et au réseau international "Mayors for Peace". Désignation de représentants de la ville de Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:38:39

Point adopté en début de séance

Point 44

Convention d'occupation précaire des dépendances du domaine public de la ville de Strasbourg dans le cadre du projet European Youth Event (EYE) - rencontre des Jeunes Européens à Strasbourg les 12, 13 et 14 juin 2025.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de subventions à des associations de protection animale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 46

Projets sur l'espace public : - Programmation 2025 : paysage/espaces verts, éclairage public, jardins familiaux, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:28:35

Point retenu et traité avec le point 46

Point 47

Projets sur l'espace public : avis du Conseil municipal - Art. L.5211-57 du CGCT. - Programmation 2025 : voirie, plan vélo, signalisation statique et dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement, Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU). - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d'un immeuble sis 3 avenue d'Alsace à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 49

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 50

Fondation de l'Oeuvre Notre Dame : transactions amiables.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 51

Programmation des travaux pour 2025 portant sur le patrimoine bâti du domaine privé de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 52

Approbation des occupations associatives à titre gratuit de locaux communaux - 15 rue des Juifs et 17 rue Schulmeister à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:53

Point adopté en début de séance

Point 53

Partenariat pour une transition agro-écologique et alimentaire avec l'Union des Églises Protestantes d'Alsace et de Lorraine et le Chapitre Saint-Thomas.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 54

ESPEX Rotterdam - Approbation de l'avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:14:04

Point adopté en début de séance

Point 55

Association Strasbourg Initiation Nature Environnement (SINE) : soutien 2025 de la Ville dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectif (CPO) 2023-2025.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 56

Associations Haies vives d'Alsace et Labo des Partenariats : subventions 2025 dans le cadre du Parc naturel urbain de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 57

Résolution présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ, Nicolas MATT, Mmes Rebecca BREITMAN, Christel KOHLER et Jamila MAYIMA - Après Bordeaux, Strasbourg aussi rallume l'éclairage public !

Résolution

00:31:19

Point 58

Résolution présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Adoption d'un arrêté municipal anti-mendicité agressive.

Résolution

00:27:18

Point 59

Résolution présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ, Nicolas MATT, Mme Catherine TRAUTMAN et M. Jean-Philippe VETTER - Adoption du bilan d'enquête publique sur le projet Tram nord.

Résolution

01:00:38

Point 60

Motion présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour le maintien du Consulat des États-Unis à Strasbourg.

Motion

00:01:26

Point 61

Motion présentée par le groupe 'Strasbourg écologiste et citoyenne' - Soutien au peuple ukrainien.

Motion

00:01:02

Point 62

Motion présentée par le groupe 'Strasbourg écologiste et citoyenne' - Défense de l'audiovisuel public !

Motion

00:02:12

Point 63

Motion présentée par le groupe 'Pour la Justice Sociale et l'Écologie Populaire' - La ville de Strasbourg condamne l'établissement d'une ' liste rouge ' de personnes sans-abri à ne plus héberger, et rappelle que le droit à un logement est universel.

Motion

00:07:15

Point 64

Motion présentée par le groupe 'Pour la Justice Sociale et l'Écologie Populaire' - Soutien au mouvement "Stand Up for Science" et pour un budget 2025 de l'enseignement supérieur et de la recherche à la hauteur des enjeux.

Motion

00:03:32

Point 65

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Rue MÉLANIE : un aménagement en dépit du bon sens.

Question orale

00:16:13

Point 66

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour une ville vraiment inclusive et accessible aux personnes en situation de handicap.

Question orale

00:12:14

Point 67

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Bois de Bussière : Quand écologie abat la forêt.

Question orale

00:14:09

Point 68

Question orale présentée par Mme Pernelle RICHARDOT et M. Pierre JAKUBOWICZ - Cantine et périscolaire : Face aux dysfonctionnements persistants dans le service de facturation, il est urgent que vous preniez vos responsabilités.

Question orale

00:12:31

Point 69

Question orale présentée par MM. Dominique MASTELLI et Nicolas MATT - Pédopsychiatrie et accès aux soins : sortez du dogmatisme et occupez-vous enfin de la santé des strasbourgeois.

Question orale

00:33:23

Point retenu et traité avec le point 59

Point 70

Question orale présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ, Nicolas MATT, Mme Catherine TRAUTMANN et M. Jean-Philippe VETTER - Bilan de l'enquête publique : non à l'invisibilisation de 7 000 contributions citoyennes.

Question orale

Point 71

Question Orale déposée par Mme Catherine Trautmann pour le groupe 'Faire Ensemble' - Les aménagements d'une ville inclusive.

Question orale

00:08:31