Conseil municipal du 4 novembre 2024

Documents à télécharger

Télécharger Ordre du jour (PDF)
Télécharger Compte-rendu (PDF)
Télécharger Délibérations (PDF)

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:06:04

Lecture de l'ordre du jour

00:15:44

Point 1

Décision modificative n°1 de la ville de Strasbourg et modification des autorisations de programme.

01:19:52

Point adopté en début de séance

Point 2

Décision modificative n°1 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point 3

Signature du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAI), porté par la Préfecture du Bas-Rhin, la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:17:59

Point 4

Convention territoriale globale 2024 - 2027 entre la Ville de Strasbourg et la Caisse d'Allocations familiales du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:18:28

Point adopté en début de séance

Point 5

Attribution de subventions au titre de soutien aux associations dans le champ de la mobilisation et l'accompagnement des personnes éloignées de l'activité et de l'emploi.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 6

Contribution obligatoire aux écoles sous contrat d'association : versement complémentaire à la dotation de fonctionnement 2024 suite au changement de la période de référence pour le calcul de la dotation.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 7

Renouvellement des labellisations " Cités éducatives " et signature des conventions cadres triennales 2024-2026.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:15

Point adopté en début de séance

Point 8

Exonération de redevance d'occupation des locaux scolaires pour les associations exerçant des activités d'accueil de loisirs périscolaires / extrascolaires.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 9

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 10

Achat de Tiny houses dans le cadre de la politique d'hébergement des personnes à la rue : convention de mécénat.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

01:25:29

Point adopté en début de séance

Point 11

Subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 12

Poursuite des engagements de la Ville dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 13

Attribution de subventions à des associations de protection animale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:04:11

Point 14

Aide d'urgence pour le Liban.

Economie, Rayonnement

00:25:21

Point 15

" Territoires adaptés au climat de demain " : renforcement de la stratégie et participation comme territoire démonstrateur à un programme innovant avec le Cerema.

Economie, Rayonnement

00:16:51

Point adopté en début de séance

Point 16

Vitrines de Strasbourg : attribution d'une subvention au titre des illuminations de Noël 2024.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 17

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 19

ZAC des Deux Rives - avis préalable de la ville de Strasbourg sur l'évolution du programme des équipements publics et sur le projet d'avenant n°7 de la concession d'aménagement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 20

Deuxième programme de renouvellement urbain - Protocole de partenariat pour la plantation de deux micro-forêts urbaines en quartiers prioritaires de la Politique de la Ville.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:03:47

Point adopté en début de séance

Point 21

Convention d'études passée entre l'Eurométropole et le Regierungspräsidium Freiburg pour la reconstruction du Pont de l'Europe - communication au Conseil municipal.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 22

Strasbourg - quartier Robertsau-Wacken : Déclassement du domaine public d'une emprise sise rue Lauth à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 23

Strasbourg - quartier Robertsau-Wacken : Déclassement par anticipation du domaine public d'une emprise sise 4 rue du Jasmin à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 24

Vente par la Fondation de l'Œuvre Notre Dame d'un tènement foncier situé à Hœnheim au profit de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 25

Service des médiathèques : projet scientifique, culturel, éducatif et social (PSCES) et déclinaison organisationnelle.

Culture et Sport

00:17:32

Point adopté en début de séance

Point 26

Demande d'obtention du label " Ma commune/mon interco aime lire et faire lire ".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Renouvellement et extension du label " Ville d'art et d'histoire ".

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Demande de fonds de concours eurométropolitain pour les écoles de musique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Rénovation du Musée Zoologique : actions et conventions de mécénat.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour l'étude et la valorisation des prises de vues photographiques du plan-relief de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Programmation des expositions des Musées en 2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Demande de subvention auprès du Ministère de la Défense pour l'exposition temporaire "La Libération de Strasbourg et le Serment de Koufra" dans le cadre du 80ème anniversaire de la Libération de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 35

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 36

Rapport Social Unique - Communication.

Affaires Générales

00:58:14

Point 37

Création de sépultures naturelles et arborées dans les cimetières de Strasbourg et approbation d'une charte de gestion à caractère environnemental.

Affaires Générales

00:17:17

Point adopté en début de séance

Point 38

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 39

Convention financière entre la ville de Strasbourg et le Crédit municipal.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 40

Créances irrécouvrables.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 41

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point 42

Avis de la ville de Strasbourg concernant des opérations immobilières menées par des associations cultuelles.

Affaires Générales

00:09:43

Point adopté en début de séance

Point 43

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 44

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point 45

Désignations de représentant·es de la ville de Strasbourg au sein de divers organismes.

Affaires Générales

00:44:53

Point 46

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Jamila MAYIMA - Pour l'ouverture de nos cantines durant les vacances scolaires.

Résolution

00:24:16

Point 47

Résolution présentée par Mme Rebecca BREITMAN et M. Pierre JAKUBOWICZ - Strasbourg s'engage pour la santé mentale.

Résolution

00:19:22

Point 48

Motion présentée par le groupe 'Strasbourg écologiste et citoyenne' - Soutenir les radios associatives locales face aux coupes annoncées dans le projet de loi de Finances.

Motion

00:04:39

Point 49

Motion présentée par les groupes 'Strasbourg écologiste et citoyenne' et 'Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire' - PLF2025 : Strasbourg debout contre l'austérité, pour la défense des services publics.

Motion

00:06:32

Point 50

Motion présentée par Mme Céline GEISSMANN - Pour la création d'une zone de ' gratuité canopée ' pour que le parc de l'Orangerie demeure un lieu de partage et de vivre-ensemble pour toutes les Strasbourgeoises et tous les Strasbourgeois.

Motion

00:32:25

Point 51

Question orale présentée par Mme Catherine TRAUTMANN relative à fermeture du bureau de poste situé dans le Vieux Cronenbourg.

Question orale

00:12:13

Point 52

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ, M. Jean-Philippe MAURER et Mme Catherine TRAUTMANN - Écuries Gruber : la proposition de rachat par la collectivité est une occasion stratégique qu'il nous faut saisir !

Question orale

00:11:42

Point 53

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Face aux évolutions des pratiques des cyclistes, remettre à niveau les pistes existantes doit être une priorité pour assurer leur sécurité.

Question orale

00:12:24

Point 54

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Madame la Maire, l'accessibilité doit devenir votre priorité !

Question orale

00:08:39

Point 55

Question orale présentée par M. Nicolas MATT - Retrouvons une ville apaisée !

Question orale

00:08:05

Point 56

Question orale présentée par Mme Pernelle RICHARDOT - Éclairage et Cafouillages….

Question orale

00:33:44

Point 57

Question orale présentée par Mme Pernelle RICHARDOT - Les artisans taxis strasbourgeois ont besoin de réponses claires et d'actes. À leurs côtés, nous les demandons.

Question orale

00:10:45

Point retenu et traité avec le point 50

Point 58

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Perte d'attractivité du parc de l'Orangerie.

Question orale

Point 59

Question orale présentée par le groupe 'Union de la droite et du centre' - Annulation de l'édition 2025 de l'Industrie Magnifique, une perte considérable pour l'attractivité Strasbourgeoise.

Question orale

00:26:49

Point retenu et traité avec le point 56

Point 60

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER et Mme Gabrielle ROSNER-BLOCH - Extinction de la cathédrale, “incident technique” ou véritable volonté politique ?

Question orale

Point 61

Question d'actualité présentée par Mme Rebecca BREITMAN - Quelles actions à Strasbourg, capitale des droits de l'Homme, pour soutenir les femmes en Iran ?

Question d’actualité

00:14:28