Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 11 avril 2024 (15h)
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01

Désignation du Secrétaire de séance

Introduction

Propos introductif

02

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 février 2024

03

Rapport d’accessibilité 2023 : présentation

04

Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) : approbation de la convention de partenariat avec la Région Grand Est

05

Soutien au dynamisme commercial de la Ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants

06

Coteaux : dénomination et ressort des trois groupes scolaires

07

Ludothèque de Mulhouse : ouverture au public et nouveau règlement intérieur

08

Notre école faisons-la ensemble : conventions de financement

09

M ta Santé : convention de partenariat Ville de Mulhouse et Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Mulhouse Agglomération

10

Dispositif "Conseiller numérique France services » : approbation de la convention de subvention pour un poste de coordinateur

11

Contrat de Ville : approbation du «contrat engagements quartiers 2030 »

12

Contrat de Ville : versement de subventions 2024 - 1ère phase

13

Dénomination d’espaces publics

14

Education Artistique et Culturelle (E.A.C) : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est (DRAC)

15

Classes à projet orchestre - réseau Démos : convention de partenariat entre la Ville de Mulhouse et la Cité de la Musique-Philharmonie de Paris

16

Association la Filature, Scène nationale de Mulhouse : attribution d’;une subvention de fonctionnement exceptionnelle 2024

17

Association KALISTO : attribution d’une subvention de fonctionnement 2024

18

Projet de renouvellement urbain : quartier des Coteaux – copropriétés Plein Ciel 1 et 2 - avenant n°2 à la convention transitoire de portage immobilier et foncier

19

Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Haut-Rhin 2024-2029

20

Aide Municipale au logement 2024 : attribution d’une subvention à l’association pour le logement des sans-abris (ALSA)

21

Cimetière de Dornach : reprise des tombes considérées en état d’abandon

22

Association « Union des Elus pour la Paris-Bâle » (UEPB) : adhésion et représentation

23-48

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