Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 08 février 2024 (15h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02a

Echanges Introductifs

02b

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

03

Installation d’une conseillère municipale

04

Fiscalité directe locale : vote des taux pour l’année 2024

05

Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération temporaire des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipement en faveur des économies d’énergie

Traité avec le point 04
06

Dotation de soutien à l’investissement local 2024 : proposition d’opérations

07

Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2022 de Mulhouse Alsace Agglomération

08

Contrat de territoire avec la Communauté européenne d’Alsace (CeA) : approbation de la convention de partenariat

09

Rapport des représentants de la ville de Mulhouse au conseil d’administration de CITIVIA SPL

10

Rapport des représentants de la ville de Mulhouse au conseil d’administration de CITIVIA SEM

Traité avec le point 09
11

Grand Projet Urbain quartier DMC : reconversion des bâtiments 59-60

12

Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR): définition des zones et approbation de la cartographie

13

Mulhouse Diagonales : évolution et mise en œuvre du secteur 4 « promenade des halles »

14

ZAC Gare : cession du foncier destiné à la construction du parking P3

15

Copropriété dégradées : approbation de l’avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée de l’Habitat Copropriétés Dégradées (OPAH CD) à Mulhouse

16

Ecoles privées : participation aux dépenses de fonctionnement

17

Agence de la participation citoyenne : attribution d’une subvention pour l’année 2024

18

Cinéma Le Palace : attribution d’une subvention d’investissement exceptionnelle en 2024

19

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels

20

Mise à jour du tableau des emplois permanents

Traité avec le point 20
21

Orchestre symphonique : modification des grilles de rémunération des musiciens

345

Remerciement Mr HUMBERT