Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 14 Décembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 novembre 2023

02b

Échanges introductifs

03

Installation d’un conseiller municipal

04

Contrôle thématique de la Chambre Régionale des Comptes portant sur l’adaptation au changement climatique : communication du rapport d’observations définitives

05

Budget principal et budget annexe : vote du budget primitif 2024

06

Budget principal : vote des autorisations de programme

Traité avec le point 5
07

Budget principal : mutualisation des moyens et des services entre la Ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération

Traité avec le point 5
08

Facturations 2023 par le budget général au budget annexe des pompes funèbres

Traité avec le point 5
09

Tarif municipaux : révision des tarifs pour services rendus pour 2024 (315/7.10.5/1023)

10

Opération Mulhouse Diagonales : aménagement des terrasses du musée - avenant n°3 au lot n°1 aménagements paysagers

11

Projet de renouvellement urbain : cession d’un terrain à bâtir à 3F Grand Est

12

Programme de renouvellement urbain - stratégie habitat – convention de coopération « DIGNEO »

13

Association d’aide aux familles : subvention 2023 - phase 3

14

Projet expérimental de cuisine intergénérationnelle : versement d’une subvention

Traité avec le point 13
15

Projet culturel de la ville de Mulhouse : présentation

16

Associations culturelles : acomptes sur subventions de fonctionnement 2024

17

Opéra national du Rhin : versement de la contribution 2024

18

Régie personnalisée Orchestre Symphonique de Mulhouse : convention de subvention 2024-2026

19

Orchestre Symphonique de Mulhouse, régie personnalisée : convention de prestation de service

Traité avec le point 18
20

Régie personnalisée Orchestre Symphonique de Mulhouse : convention d’occupation temporaire du domaine public

Traité avec le point 18
21

Association du carnaval : attribution de la subvention 2024

22

Associations sportives : attribution de subventions d’équipement 2023

23

Associations sportives ("clubs élite", "clubs performance +", "clubs performance" et "clubs formateurs") : attribution des soldes de subvention de fonctionnement - saison sportive 2023/2024 (243/7.5.6/1058)

24

Union Nationale des Maisons Sports-Santé (UNMSS) : adhésion et représentation de la Ville de Mulhouse

25

Association Kids Game Basket: attribution d’un acompte de subvention

26

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2023 - phase 2

27

Centres socio- culturels mulhousiens : attribution des acomptes de subventions de fonctionnement 2024

28

ZAC du Nouveau Bassin : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

29

Opération de renouvellement urbain péricentre - concession d’aménagement et d’animation d’OPAH RU : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

30

Pôle de santé de Mulhouse - Bourtzwiller - concession de travaux publics : compte-rendu d’activité de CITIVIA SPL à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2022

31

ZAC de la Fonderie : Compte-Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’exercice 2022

32

Concession d’aménagement "Renouvellement Urbain par le Développement de l’Immobilier Commercial" : compte-rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2022

65

Proposition de motion pour le maintien d'un service public postal de qualité à Mulhouse

66

Proposition de vœu Enfants à la rue : les héberger, un impératif ! Déposé par le groupe Mulhouse Cause Commune le 11 décembre 2023