Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 09 Novembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 28 septembre 2023

02b

Echange introductif

03

Développement durable : rapport 2022 de la Ville de Mulhouse

04

Egalité femmes-hommes : rapport de situation 2022 de la Ville de Mulhouse

05

Débat sur les orientations budgétaires 2024

06

Mise en place de titres-restaurant au profit des agents : passation d’un accord-cadre à bons de commande

07

Projet de renouvellement urbain quartier des coteaux - copropriétés Plein Ciel 1 et 2 : avenant n°1 à la convention transitoire de portage immobilier et foncier

08

Programme de renouvellement urbain - quartier des Coteaux : recyclage des copropriétés Plein Ciel 1 et 2 - élection des membres de la commission AD HOC

09

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : approbation de l’avenant n°1 à la convention

10

Contrat de Ville : présentation du rapport d’évaluation 2015-2023

11

Centres sociaux-culturels mulhousiens : attribution des soldes de subventions de fonctionnement 2023

12

Associations d’aide aux familles : subventions 2023 - phase 2

13

Restos du Coeur : subvention 2023

14

Quartier DMC : convention avec l’UHA dans le cadre de l’A.M.I France 2030

15

Expérimentation d’une thérapie basée sur la réalité virtuelle par la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) du Home Saint - Jean : attribution d’une subvention

16

Séisme au Maroc : nouvelle aide d’urgence

17

Achat de livres dans le cadre du défi lecture Babelio : attribution d’une subvention

18

Cession d’un ensemble immobilier à démolir situé aux 141-143 et 145 rue de Bâle à Mulhouse

39

Vœux