Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 28 septembre 2023 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 22 juin 2023

02b

Echange introductif

03

Contrat Local de Santé : signature du contrat de 3ème génération

04

Programme ambitions Mulhouse : participation financière à la création d’un poste de professeur des universités de territoire en pédopsychiatrie

05

Projet partenarial d’aménagement de l’Agglomération Mulhousienne : approbation et signature de l’avenant 2

06

Programme de renouvellement urbain – quartier des Coteaux : modalités de concertation avec les habitants

07

Programme de renouvellement urbain – quartier des Coteaux : recyclage de l’ensemble de copropriété Plein Ciel - lancement d’une concession d’Aménagement

08

ZAC du site de la Gare TGV : évolution de la participation aux équipements publics

09

Développement du quartier Fonderie : autorisation donnée à CITIVIA SEM de créer une filiale

10

Gymnase Montaigne : programme de travaux et demandes de financements

11

Associations sportives mulhousiennes : attribution d’acomptes sur subvention – saison sportive 2023-2024

12

Associations Enfance et Jeunesse : attribution de subventions de fonctionnement 2023

13

Ville, Vie, Vacances (VVV) été 2023 : attribution de subventions

14

Notre école faisons-la ensemble : conventions de financement

15

Conservatoire : partenariat avec l’association « le chœur de clarinettes de Mulhouse »

16

Inclusion numérique : convention de partenariat entre la ville de Mulhouse et le Centre Social et Culturel Lavoisier Brustlein relative au Bus France Services

17

Séisme au Maroc : aide d’urgence

18

Renouvellement du contrat de partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhin Meuse pour la période 2023-2026

19

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

20

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Traité avec le point 19
21

Implantation d’une station vélocité à Riedisheim au droit du giratoire du couvent : avenant n°2 à la convention

22

Rénovation éclairage public : demande d’aide financière à Mulhouse Alsace Agglomération dans le cadre du fonds climat nouvelle donne environnementale

23

Budget supplémentaire 2023 : approbation

24

Fonds Vert 2023 : demande de subvention

25

CEA – Fonds d’Attractivité Alsace (FAA) : demande de subventions

26

O.V.I.F.F (Observatoire des Violences Intrafamiliales et Faites aux Femmes) : appel à projets

27

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire