Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil municipal du 13 avril 2023 (17h)
Loading player...

Point sélectionné

Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points
01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 02 février 2023

02b

Mot d’introduction

03

Mulhouse ville amie des aînés : démarche de labellisation

04

Gratuité des transports en commun pour les Mulhousiens âgés de 65 ans et plus pour l’année 2022 : convention entre la Ville de Mulhouse et m2A

05

Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence au profit de Mulhouse Alsace Agglomération

06

Opération Mulhouse grand centre : piétonnisation du secteur Arsenal - Tanneurs - Bons Enfants - évolution du programme et autorisation de passation des marchés

07

Adhésion de la Ville de Mulhouse au CEREMA

08

Rapport d’accessibilité 2022 : présentation

09

Maison Sport-Santé: présentation des nouveaux objectifs et du développement de ses activités

10

Jardin Miquey : versement d’une aide à l’association du foyer Saint Etienne

11

Bilan des acquisitions et aliénations foncières de la ville de Mulhouse 2022

12

Copropriétés Plein Ciel 1 et 2 : convention de financement relative à la conduite de la procédure de carence de ces copropriétés

13

Réhabilitation d’un ensemble immobilier de 176 logements sociaux dans le quartier Haut-Poirier : attribution d’une subvention à m2A Habitat

14

Séismes en Turquie et en Syrie : aide d’urgence

15

Création de la commission éducation : élection de ses membres et modification du règlement intérieur

16

Appel à manifestation d’intérêt « Structurer les coopérations pour répondre aux défis des territoires » : convention entre la Fonda, le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) et la Ville de Mulhouse

17

Contrat de Ville : programmation Politique de la Ville 2023 - 1ère phase

18

CCAS : attribution de la subvention de fonctionnement 2023

19

Droits de propriété intellectuelle : cession des droits voisins des artistes interprètes de l’Orchestre Symphonique de Mulhouse

20

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire

21

Propreté des espaces verts et de nature de la ville de Mulhouse : passation d’un accord-cadre à bons de commande

22

Aide Municipale au logement 2023 : attribution d’une subvention à l’association pour le logement des sans-abris (ALSA)

43

Conclusion d’un accord-cadre : prestations de services pour une mission de commercialisation de biens immobiliers de la Ville de Mulhouse par Citivia SPL