Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 29 septembre 2022 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Approbation du PV du 30 juin 2022


03

Installation de deux conseillers municipaux


04

Cité du vélo : convention de co-maîtrise d’ouvrage et convention de mise à disposition entre la Ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération


05

Réalisation d’aménagements cyclables dans le cadre du plan vélo de la Ville de Mulhouse : convention de financement entre la Ville de Mulhouse et Mulhouse Alsace Agglomération


06

Conservatoire Botanique d’Alsace : procédure de fusion


07

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable


08

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement


09

Quartier DMC : France 2030 « démonstrateurs de la ville durable » - convention de financement entre la caisse des Dépôts et la Ville de Mulhouse (53/7.5.6/678)


10

Football Club de Mulhouse 1893 Alsace : accompagnement financier au titre du maintien de l’offre de pratique et en soutien au nouveau projet associatif (saison sportive 2022/2023)


11

Budget supplémentaire 2022 : approbation


12

Ville Vie Vacances (VVV) été 2022 : attribution de subventions


13

Restructuration du quartier des Coteaux : acquisition de lots de garages boulevard des Nations à Mulhouse


14

Aide à la mise en valeur du patrimoine (AMVP) pour les travaux de restauration extérieure d’un immeuble


15

Entretien des bâtiments cultuels : participation de la Ville


16

Foyers paroissiaux : attribution d’une subvention d’équipement


17

Soutien à la vie associative : convention de partenariat avec la plateforme Helloasso


18

Centre social et culturel Drouot-Barbanègre : arrêt de la régie personnalisée


19

O.V.I.F.F (Observatoire des violences intrafamiliales et faites aux femmes) : appel à projets


20

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2022 –phase 2


21

Centre d’art contemporain (Kunsthalle) : convention portant versement d’une subvention par le Collège de France


22

Bibliothèques-médiathèque : participation au réseau SUDOC-PS (système universitaire de documentation des publications en série)


23

Accessibilité des sites et services numériques : convention de prestations de services


24

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le Maire


25

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels