Liste des Conseils Municipaux précédents
Conseil Municipal du 30 juin 2022 (17h)
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Point sélectionné

Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Approbation du PV du 7 avril 2022


Point d’actualité

03

Approbation du compte de gestion 2021


04

Compte administratif 2021 : budget principal et budgets annexes


05

Budget principal : affectation du résultat du compte administratif 2021

Traité avec le point 04

06

Budget annexe de l’eau: affectation du résultat du compte administratif 2021

Traité avec le point 04

07

Budget annexe des pompes funèbres: affectation du résultat du compte administratif 2021

Traité avec le point 04

08

Soutien au mouvement sportif local : mesures d’accompagnement et de développement des pratiques


09

Animation jeunesse et équipements sportifs : révision et création des tarifs municipaux pour services rendus (saison 2022/2023)


10

Association Mulhouse Basket Agglomération : allocation d’un soutien financier exceptionnel en faveur du renforcement interne de la structuration du club


11

Associations culturelles : attribution des subventions de fonctionnement / investissement et de bourses aux projets culturels 2022


12

MISE : versement d’une aide exceptionnelle


13

Quartier DMC : acquisition par la Ville du cœur de site propriété de la communauté d’Agglomération


14

Centre sociaux-culturels : démarche de critérisation et attribution de subventions de fonctionnement 2022 - acompte de 40%


15

Associations intervenant dans le domaine du handicap : subventions 2022


16

Dénomination d’espaces publics


17

Cité du vélo : acquisition d’un local de CITIVIA SPL au Centre Europe


18

Piste cyclable rue de Pfastatt : acquisition d’une bande de terrain auprès des sociétés DMC et Citivia SPL


19

Mulhouse Diagonales : coopération avec les Brigades Vertes pour la préservation de sites naturels


20

Prévention et lutte contre les rongeurs : mise en place d’un groupement de commandes


21

Cession d’un terrain pour la réalisation d’un parking


22

Attribution de subventions dans le cadre de la cité éducative des Coteaux


23

Organisation des rythmes scolaires - rentrée 2022


24

Accompagnement des bénéficiaires du RSA : convention avec la Collectivité Européenne d’Alsace


25

Associations d’aide aux personnes âgées : subventions 2022 - phase 1


26

Aide pour travaux de restauration d’un immeuble situé dans le quartier Franklin


27

Soutien au dynamisme commercial de la Ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants