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Conseil Municipal du 9 décembre 2021 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


Point d’actualité

02

Approbation du PV du 30 septembre 2021 (CM au Parc Expo)


03

Budget principal et budgets annexes: vote du budget primitif 2022


04

Budget principal - vote des autorisations de programme


05

Budget principal: mutualisation des moyens et des services entre la Ville de Mulhouse et m2A


06

Budget principal et budget annexes: facturations 2021 par le budget général aux budgets annexes de l’eau et des pompes funèbres


07

Soutien au dynamisme commercial de la ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants


08

Centre Communal d’Action Sociale : création et élection de ses membres


09

Contrat de ville : rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville 2020


10

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 -5eme phase


11

Briand, site école - projet ANRU+ : attribution de subventions à Tuba et Alsace Active


12

Centre Sportif Régional Alsace, internat d’excellence sportive (parcours d’excellence sportive) et maison sport santé : contribution 2021 au fonctionnement global


13

Associations sportives labellisées Mulhouse Sport Santé / Prescriv’mouv’ - accompagnement financier au titre de l’année civile 2021


14

Mise en place d’équipements solaires photovoltaïques – demande de subventions


15

Familles solidaires : versement d’une subvention d’équipement sur un projet de box de location de cycles inclusifs


16

Associations Culturelles : acomptes sur subventions de fonctionnement 2022 et régularisations 2021


17

Vente d’un ensemble immobilier : avis à émettre


18

Projet éducatif de territoire de la ville de Mulhouse et plan mercredi : années 2021-2024


19

Promotion des mobilités durables auprès des agents de la collectivité : mise en place du forfait mobilité durable


20

Clubs "élite", "performance +","performance" et formateurs : attribution des soldes de subvention de fonctionnement - saison sportive 2021/2022


21

Programme 2022 de travaux d’extension, de renouvellement de conduites et de branchements d’eau potable à Mulhouse : marchés de travaux


22

Cession de l’immeuble sis 16 rue de l’Ours à Mulhouse au profit du groupe Bruno Matin DG


23

Associations intervenant dans le domaine de la santé - subventions 2021 - Phase 2


24

Transferts et créations de crédits

Point adopté à l'unanimité

25

RUDIC: renouvellement de l’avance de trésorerie consentie à CITIVIA

Point adopté à l'unanimité

26

Programme de réussite éducative: renouvellement de l’avance de trésorerie

Point adopté à l'unanimité

27

Tarifs municipaux : révision des tarifs pour services rendus en 2022

Point adopté à l'unanimité

28

Déploiement du télétravail au 1er janvier 2022

Point adopté à l'unanimité

29

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels

Point adopté à l'unanimité

30

Révision des ratios d’avancement de grade en catégorie C

Point adopté à l'unanimité

31

Régime indemnitaire des agents de la Ville de Mulhouse : Mise à jour décembre 2021

Point adopté à l'unanimité

32

Information au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire

Point adopté à l'unanimité

33

Attribution de subventions dans le cadre de la Cité éducative des Coteaux

Point adopté à l'unanimité

34

Association le moulin nature (CINE): attribution d’une subvention dans le cadre d’un projet parent’hèse nature au sein de deux classes passerelles Prévert et Lafontaine

Point adopté à l'unanimité

35

Ecoles maternelles et élémentaires 2021 : fonds d’aide à l’initiative

Point adopté à l'unanimité

36

Subventions aux associations Enfance - Jeunesse

Point adopté à l'unanimité

37

Dispositif d’aide aux projets « Initiatives de Jeunes – I.D.J. » : attribution d’une aide financière aux porteurs de projet

Point adopté à l'unanimité

38

Ville, Vie, Vacances (VVV) Toussaint-Noël - attribution de subventions

Point adopté à l'unanimité

39

Associations jeunesse: attribution de subventions d’équipement 2021

Point adopté à l'unanimité

40

Athlètes de haut niveau mulhousiens - accompagnement individualisé au titre du dispositif Team Olympique / Paralympique Mulhouse Alsace (TOPMA) – année civile 2021

Point adopté à l'unanimité

41

Dépose et pose d’un éclairage public sur un immeuble privé : convention financière

Point adopté à l'unanimité

42

Eau potable distribuée : tarifs 2022

Point adopté à l'unanimité

43

Fourniture d’eau potable en gros : tarifs 2022

Point adopté à l'unanimité

44

Entretien des espaces verts : constitution d’un groupement de commandes et passation d’un accord-cadre

Point adopté à l'unanimité

45

Collège Jean Macé – transfert de propriété à titre gratuit du foncier au profit de la collectivité européenne d’Alsace

Point adopté à l'unanimité

46

Subvention à Grand Est Solidarités et COopérations pour le Développement (GESCOD) avenant à la convention

Point adopté à l'unanimité

47

Association Turquoise Aventures : attribution d’une subvention

Point adopté à l'unanimité

48

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2021 - 4ème phase

Point adopté à l'unanimité

49

Carte pass’temps senior : actualisation 2022 de l’offre

Point adopté à l'unanimité

50

Association culturelle JAIM : acompte sur subvention de fonctionnement 2021

Point adopté à l'unanimité

51

Association d’aide aux familles - subventions 2021 - phase 2

Point adopté à l'unanimité

52

Centres socio-culturels mulhousiens : conventions pluriannuelles tripartites Ville, CAF et CSC 2021-2024

Point adopté à l'unanimité

53

Centres socio-culturels mulhousiens : attribution des acomptes de subventions de fonctionnement 2022

Point adopté à l'unanimité

54

Secours d’urgence : convention de mandat avec le crédit municipal

Point adopté à l'unanimité

55

Egalité et diversité : attribution d’une subvention à l’association En Avant Les Amazones

Point adopté à l'unanimité

56

Rapport d’activités 2020

Point adopté à l'unanimité

57

Concession d’aménagement « renouvellement urbain par le développement de l’immobilier commercial » - compte rendu d’activité à la collectivité

Point adopté à l'unanimité