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Conseil Municipal du 9 décembre 2021 (17h)
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Point sélectionné

Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


Point d’actualité

02

Approbation du PV du 30 septembre 2021 (CM au Parc Expo)


03

Budget principal et budgets annexes: vote du budget primitif 2022


04

Budget principal - vote des autorisations de programme


05

Budget principal: mutualisation des moyens et des services entre la Ville de Mulhouse et m2A


06

Budget principal et budget annexes: facturations 2021 par le budget général aux budgets annexes de l’eau et des pompes funèbres


07

Soutien au dynamisme commercial de la ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants


08

Centre Communal d’Action Sociale : création et élection de ses membres


09

Contrat de ville : rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville 2020


10

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 -5eme phase


11

Briand, site école - projet ANRU+ : attribution de subventions à Tuba et Alsace Active


12

Centre Sportif Régional Alsace, internat d’excellence sportive (parcours d’excellence sportive) et maison sport santé : contribution 2021 au fonctionnement global


13

Associations sportives labellisées Mulhouse Sport Santé / Prescriv’mouv’ - accompagnement financier au titre de l’année civile 2021


14

Mise en place d’équipements solaires photovoltaïques – demande de subventions


15

Familles solidaires : versement d’une subvention d’équipement sur un projet de box de location de cycles inclusifs


16

Associations Culturelles : acomptes sur subventions de fonctionnement 2022 et régularisations 2021


17

Vente d’un ensemble immobilier : avis à émettre


18

Projet éducatif de territoire de la ville de Mulhouse et plan mercredi : années 2021-2024


19

Promotion des mobilités durables auprès des agents de la collectivité : mise en place du forfait mobilité durable


20

Clubs "élite", "performance +","performance" et formateurs : attribution des soldes de subvention de fonctionnement - saison sportive 2021/2022


21

Programme 2022 de travaux d’extension, de renouvellement de conduites et de branchements d’eau potable à Mulhouse : marchés de travaux


22

Cession de l’immeuble sis 16 rue de l’Ours à Mulhouse au profit du groupe Bruno Matin DG


23

Associations intervenant dans le domaine de la santé - subventions 2021 - Phase 2