01

Désignation du Secrétaire de séance

02

Approbation du PV du 17 juin 2021 (CM au Parc Expo)

Point d’actualité

03

Conseil municipal: installation de Madame Mercédès DEGLIAME suite à la démission de Madame LARA MILLION

04

Budget supplémentaire 2021 : approbation

05

Dotation Politique de la Ville (DPV) : affectation pour 2021

06

Désignation des représentants de la ville de Mulhouse au sein des associations et des organismes divers: délibération complémentaire

07

Ouverture d’emplois permanents à des agents contractuels

08

Accord cadre à bons de commande : travaux de voirie sur les infrastructures et voies communales de la Ville de Mulhouse

09

Association Arbo Nature Mulhouse et Environs : adhésion

10

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

11

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

12

Rapport d’activité 2020 du syndicat départemental d’électricité et de gaz du Rhin

13

Restructuration des Coteaux : acquisition d’un ensemble de garages Boulevard des Nations à Mulhouse

14

ZAC Neppert : cession des lots N5 et N6 à la société MEDIATER

15

Plan initiative copropriétés – quartier des coteaux : financement d’études complémentaires pour la finalisation du schéma de mise en sécurité - copropriétés Plein Ciel 1 et 2

16

Renouvellement urbain – quartier péricentre : attribution d’une subvention à ADOMA pour la démolition de l’immeuble 28 Quai d’Oran à Mulhouse et acquisition du terrain libéré

17

ZAC du Nouveau Bassin: compte-rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2020

18

ZAC de la Fonderie : compte-rendu d’activités à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2020

19

Pôle de santé à Mulhouse Bourtzwiller - concession de travaux publics : compte-rendu d’activités à la collectivité locale (CRACL) pour l’exercice 2020

20

Programme de renouvellement et d’extension du réseau de vidéoprotection de la Ville de MULHOUSE : passation d’un accord cadre

21

Foyers paroissiaux : attribution d’une subvention d’équipement

22

Association APPUIS : attribution d’une subvention pour le financement d’une intervenante sociale au commissariat central de Mulhouse

23

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 - 3ème phase

24

Associations intervenant dans le domaine du handicap: subventions 2021

25

Etablissement français du sang Grand Est : convention de partenariat

26

Logement d’Abord : convention entre l’association ALEOS et la Ville de Mulhouse

27

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2021- 3ème phase

28

Conduites addictives chez les jeunes de 10 à 25 ans à Mulhouse : déploiement d’une stratégie de prévention

29

Cimetière central : renouvellement de convention pour l’organisation de sessions de découverte

30

Associations d’aide aux personnes âgées : subventions 2021

31

MOTOCO: attribution d’une subvention

32

Dispositif Ville Vie Vacances été (VVV): attribution de subventions

33

Associations sportives : attribution de subventions d’équipement 2021

34

Centre de vaccination de Mulhouse : convention relative à la participation financière de l’ARS Grand Est

35

Signature de la charte de l’Institut Numérique Responsable

36

Pacte territorial de relance et de transition écologique (PTRTE) : approbation

37

Vœu du groupe M Mulhouse ! en hommage à Samuel PATY et Sarah HALIMI

38

Fiscalité directe locale: convention avec la direction générale des finances publiques (DGFIP)

39

Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de vêtements de travail et de protection

40

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire

41

Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal : mise à jour septembre 2021

42

Recrutement d’un Directeur Général Adjoint des Services

43

Dépose et pose d’un éclairage public sur un immeuble privé : convention financière

44

Camping de l’ILL : convention relative à la réalisation de travaux par la Ville pour le compte de Mulhouse Alsace Agglomération

45

Exonérations sur les redevances d’occupation des parkings P2, P3 et Porte Haute: avenant à la délégation de service public avec CITIVIA

46

Entretien du patrimoine arboré: constitution d’un groupement de commandes et passation d’un accord cadre

47

Mise en place d’un réseau d’adduction d’eau potable aux lotissements "Terre d’Azur" à Habsheim et "Terre du Château" à Morschwiller-le-Bas : conventions de maîtrise d’œuvre

48

Propriété Ville 147 avenue Aristide Briand: constitution d’une servitude de cour commune

49

Jardins Neppert : caserne Lefebvre - projet NEXITY : déclassement du cheminement piéton

50

Cession de parcelles non bâties sises 18 passages des Augustins à Mulhouse au profit de la SCI Hans : radiation d’une servitude de passage piétonnier

51

Aide pour travaux de restauration d’un immeuble situé en quartier ancien

52

Entretien des bâtiments cultuels: participation de la ville

53

Association de la paroisse Sainte Jeanne d’Arc : attribution d’une subvention

54

Centres sociaux: attribution d’une subvention d’équipement 2021

55

Centre funéraire municipal: actualisation du règlement intérieur

56

Bibliothèques-médiathèque: participation à la bibliothèque numérique patrimoniale d’Alsace, Numistral

57

Dispositif d’aide aux projets « Initiatives De Jeunes - IDJ » : attribution d’une aide financière aux porteurs du projet

58

Subventions aux associations jeunesse

59

Associations sportives mulhousiennes: accompagnements financiers au titre de l’engagement dans le dispositif d’animations "Mon été à Mulhouse" (Sommer estival !)

60

Terre de jeux 2024 accueil à Mulhouse de l’équipe de France de Basket-ball féminin: soutien financier exceptionnel