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Conseil Municipal du 17 juin 2021 (17h)
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Liste des points de l'ordre du jour
Points retenus uniquement Tous les points

01

Désignation du Secrétaire de séance


02

Approbation du PV du 11 février 2021 (CM en visioconférence)


03

Approbation du PV du 15 avril 2021 (CM en visioconférence)


04

Approbation du compte gestion 2020


05

Compte administratif 2020: budget principal et budgets annexes


06

Budget principal : affectation du résultat du compte administratif 2020


07

Budget annexe de l’eau: affectation du résultat du compte administratif 2020

Traité avec le point 06

08

Budget annexe des pompes funèbres: affectation du résultat du compte administratif 2020

Traité avec le point 06

09

Créances irrécouvrables : admission en non-valeur


10

Ouverture d’emplois permanents : modalités de recrutement


11

Dotation de soutien à l’investissement local 2021 complémentaire : proposition d’opérations


12

Contrat de ville : cité éducative du quartier des Coteaux à Mulhouse


13

Démos conservatoire, convention de partenariat entre la ville de Mulhouse et la citée de la musique-philharmonie de Paris


14

Association Orthophonie et Prévention Alsace (OPAL) : attribution d’une subvention


15

Signature de l’adhésion au Pass Culture, dispositif culturel pour les collectivités, proposé par le Ministère de la Culture et destiné aux jeunes de 18 ans (2100)


16

Réseau Grand Est des conservatoires : convention de partenariat CPES (classe préparatoire à l’enseignement supérieur)


17

Bibliothèques-médiathèque : financement des travaux d’aménagement du rez-de-chaussée et d’une nouvelle entrée à la bibliothèque Grand’Rue


18

Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations culturelles et de bourses aux projets culturels 2021


19

Associations sportives : attribution de subventions d’équipement 2021


20

Soutien au mouvement sportif local : mesures d’accompagnement et de développement des pratiques


21

Assurance flotte automobile : constitution d’un groupement de commandes


22

Réhabilitation de l’ouvrage d’art pont de Riedisheim: convention financière


23

Etablissement d’un schéma directeur d’alimentation de l’eau potable : convention ville de Mulhouse et m2A


24

Associations de lutte contre l’exclusion : subventions 2021 - 2ème phase


25

Mise en œuvre du nouveau programme national de renouvellement urbain - préemption d’un ensemble de garages quartier des Coteaux à Mulhouse


26

Autorisation et déclaration de mise en location : mise en œuvre d’une convention partenariale avec la CAF

Traité avec le point 25

27

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : programme d’intervention et de concertation du quartier Fonderie

Traité avec le point 25

28

Centres sociaux : attribution de subventions de fonctionnement 2021


29

Contrat de ville : programmation politique de la ville 2021 - 2ème phase


30

Prévention et lutte contre les rongeurs : mise en place d’un groupement de commandes


31

Association du Carnaval : attribution de la subvention annuelle 2021


32

Recrutement de deux conseillers numériques France services


33

Soutien au dynamisme commercial de la ville de Mulhouse : attribution de subventions aux associations de commerçants


34

La Ville de Mulhouse s’engage en faveur d’une sauvegarde du service public de l’énergie (Motion proposée par le groupe Mulhouse Cause Commune)


35

Transferts et créations de crédits