Conseil municipal du 3 novembre 2025

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:08:03

Lecture de l’ordre du jour

00:20:45

Point 1 - Présentation et 1er tour de parole

Débat d'orientation budgétaire 2026 de la ville de Strasbourg.

01:39:32

Point 1 - 2ème tour de parole et vote

Débat d'orientation budgétaire 2026 de la ville de Strasbourg.

01:14:56

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Décision modificative n°1 2025 de la ville de Strasbourg et modification des autorisations de programme.

Point adopté en début de séance

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2026 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point adopté en début de séance

Point 4

Décision modificative n°1 2025 de l'Œuvre Notre-Dame.

Point 5

Rapport d'activité et de développement durable de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg pour l'année 2024 - Communication.

01:09:23

Point adopté en début de séance

Point 6

Rapport d'activité 2024 du Crédit municipal - communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Attribution de subventions au titre de la stratégie en faveur d'un numérique responsable.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 9

Créances irrécouvrables.

Affaires Générales

Point 10

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

00:02:04

Point adopté en début de séance

Point 11

Désignation de représentant·es de la ville de Strasbourg au sein d'un organisme.

Affaires Générales

Point 12

Convention entre la Collectivité européenne d'Alsace et la ville de Strasbourg relative au déploiement des actions du nouveau contrat départemental bas-rhinois de prévention et de protection de l'enfance (2025-2027).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:46

Point adopté en début de séance

Point 13

Un soutien affirmé pour et avec l'Éducation populaire : Attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire. Passation et renouvellement de conventions d'occupation temporaire du domaine public et prêt à usage entre la ville de Strasbourg et les associations socioculturelles.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 14

Subventions en faveur de projets éducatifs périscolaires pour les enfants des écoles primaires strasbourgeoises.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 15

Avis de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant pour un projet de création d'une micro-crèche privée "Maison verte" sur le territoire de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:21:24

Point adopté en début de séance

Point 16

Délégation service public crèche Franco-Allemande - secteur port du Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 17

Délégation service public maison de la petite enfance du Neuhof.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 18

Attribution de subventions au titre de la petite enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:23:48

Point 19

Modification des statuts de la Fondation Stenger-Bachmann.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:10:06

Point adopté en début de séance

Point 20

Contribution obligatoire aux écoles sous contrat d'association : versement complémentaire à la dotation de fonctionnement 2025 (solde)

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 21

Poursuite des politiques municipales en faveur des seniors et des personnes en situation de handicap - désignations de représentant·es de la ville de Strasbourg au sein d'un organisme.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:22:32

Point 22

Poursuite des engagements de la Ville dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé et le soutien à l'offre de santé de proximité. Désignation d'un·e représentant·e de la Ville auprès de l'association "Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Strasbourg".

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:14:04

Point adopté en début de séance

Point 23

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Subventions d'investissement en faveur des associations et subventions pour des actions spécifiques dans le domaine des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 25

Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:16:44

Point adopté en début de séance

Point 26

Convention de partenariat avec l'École du Louvre pour l'accueil dans l'auditorium des musées de cours d'histoire de l'art.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Enrichissement des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Demande de financement auprès de l'Eurométropole de Strasbourg pour un fonds de concours métropolitain pour le fonctionnement des expositions à rayonnement métropolitain des Musées de la ville de Strasbourg au titre de l'année 2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 29

Enrichissement du Fonds patrimonial de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 30

Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - Legs de Madame Marguerite Eckert.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Versement de subventions aux associations sportives de territoire et au sport performance.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 33

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 34

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 35

PRU Neuhof : Validation des éléments de programme pour la reconversion de la Plaine Élan.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:17:05

Point adopté en début de séance

Point 36

Marché d'Intérêt National de Strasbourg: transfert de propriété par la ville de Strasbourg de parcelles servant d'assiette foncière du MIN au profit de l'Eurométropole de Strasbourg au titre d'un transfert de compétence.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Plan patrimoine de la ville de Strasbourg - Vente d'un immeuble sis 9 quai Finkwiller à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Renouvellement du partenariat entre Réhabiter (anciennement Eco quartier Strasbourg) et la Ville de Strasbourg : convention triennale de partenariat et de financement pour la promotion de l'habitat participatif 2025- 2027.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:32

Point adopté en début de séance

Point 39

QPV Cité de l'Ill - City stade rue de la Liepvrette : versement d'une aide exceptionnelle à Habitation Moderne en vue de la réfection de l'équipement de proximité.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 40

Autorisation d'occupation à titre gratuit de locaux municipaux par l'association l'ATELIER.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:21

Point adopté en début de séance

Point 41

Programme "Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique" (ACTEE), sous-programme Lum'ACTEE+ : convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 42

Partenariat de coopération avec la ville de Kharkiv.

Economie, Rayonnement

00:18:52

Point 43

Projet de coopération décentralisée sur l'égalité femmes-hommes avec la ville de Vanadzor en Arménie.

Economie, Rayonnement

00:14:57

Point adopté en début de séance

Point 44

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 45

Animations festives et rayonnement de Strasbourg : attribution de subventions aux associations de commerçant·es et d'artisan·es.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 46

Les Vitrines de Strasbourg: attribution d'une subvention pour l'édition 2025 des illuminations de Noël.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 47

Soutien aux acteurs de l'Economie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 48

Résolution présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour un Plan Marshall en soutien aux artisans et commerçants strasbourgeois.

Résolution

00:27:27

Point 49

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - Soutien au monde associatif.

Motion

00:02:29

Point 50

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - Pour la défense et le renforcement du service public local de la petite enfance.

Motion

00:03:13

Point 51

Motion présentée par le groupe Strasbourg Ecologiste et Citoyenne - Redressement de la situation financière de la Caisse nationale de retraites des agent·es des collectivités locales (CNRACL).

Motion

00:03:14

Point 52

Motion présentée par les groupes Strasbourg Ecologiste et Citoyenne et Pour la Justice Sociale et l'Ecologie Populaire - contre l'élevage intensif, pour une alimentation plus saine et plus éthique.

Motion

00:04:43

Point 53

Motion présentée par Mme Céline GEISSMANN au nom du groupe socialiste ' Faire Ensemble Strasbourg ' - Strasbourg appelle à la libération de Cécile KOHLER et Jacques PARIS.

Motion

00:02:37

Point 54

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Artisans-taxis : défendre nos professionnels locaux.

Question orale

00:10:37

Point 55

Question orale présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Le projet Mercure : nous avons perdu la main.

Question orale

00:38:39

Point 56

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Les étudiants de Strasbourg : les grands oubliés de cette mandature.

Question orale

00:08:14

Point 57

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - La sécurité des musées Strasbourgeois : la vigilance n'est pas un luxe.

Question orale

00:08:59

Point 58

Question d'actualité présentée par Mme Carole SANTAMARIA - Classée sans suite.

Question d’actualité

00:35:13