Conseil municipal du 29 septembre 2025

Liste des conseils

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:01

Lecture de l’ordre du jour

00:19:02

Point 1

Communication du rapport de l'Observatoire Indépendant de la Participation Citoyenne 2024-2025.

01:19:52

Point 2

Communication de la ' Pétition citoyenne pour que la ville de Strasbourg signe le Plant Based Treaty. '

00:53:56

Point adopté en début de séance

Point 3

Subventions proposées dans le cadre de deux dispositifs de réussite éducative : le projet de réussite éducative (PRE) et le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) pour l'année scolaire 2025-2026.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 4

Ouverture de l'école primaire Krimmeri : désignation d'un représentant de la ville de Strasbourg dans le conseil d'école.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 5

Un soutien affirmé pour et avec l'Éducation populaire : attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 6

Contribution de la Ville au Fonds de Solidarité Logement.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 7

Attribution de subventions en faveur des droits des femmes et de l'égalité de genre.

00:18:27

Point 8

Attribution de subventions au titre de soutien aux associations dans le champ de la mobilisation et l'accompagnement des personnes éloignées de l'activité et de l'emploi.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:17

Point adopté en début de séance

Point 9

Attribution de subventions au titre de la solidarité.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 10

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg à l'association Stolpersteine 67

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:08

Point 11

Dénomination des rues et des écoles 2025.

Culture et Sport

00:23:03

Point adopté en début de séance

Point 12

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Le TJP pour la période 2025-2026.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 13

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Artefact PRL pour la période 2025-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 14

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Hanatsu miroir pour la période 2025-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association MUSICA pour la période 2025- 2028.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien pour les aides à la création 2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Demande de fonds de concours eurométropolitain pour les écoles de musique de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Projets de partenariats du Conservatoire et du Centre chorégraphique de Strasbourg dans le cadre de la saison 2025-2026.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 21

Convention de mise à disposition d'une œuvre de l'Eurométropole à la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Convention entre la ville de Strasbourg et Videomuseum : avenant n° 1.

Culture et Sport

Point 23

Charte documentaire du service des Médiathèques.

Culture et Sport

00:08:54

Point 24

Adhésion de la ville de Strasbourg à la nouvelle convention Pass'relle.

Culture et Sport

00:07:31

Point adopté en début de séance

Point 25

Sollicitation du fonds de concours métropolitain pour le Théâtre actuel et public de Strasbourg (TAPS) au titre de 2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 26

Observatoire actif du sport : programme d'études et de recherches 2025-2026 avec l'Université de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 27

Attribution de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point 29

Conventions d'actions sociales avec la SAS Etoile Noire, le Strasbourg Achenheim Truchtersheim Handball (SATH) et l'association Racing club de Strasbourg Alsace pour la saison sportive 2025-2026.

Culture et Sport

00:18:53

Point adopté en début de séance

Point 30

SASP SIG Strasbourg : relations financières avec la Ville pour la saison sportive 2025-2026.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 31

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 32

Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 33

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 34

Conclusion de conventions transactionnelles.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 35

Rénovation énergétique - Ville : autorisations administratives.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 36

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point 37

ZAC Deux Rives : accord de la ville de Strasbourg sur l'évolution du programme des équipements publics relevant de sa compétence et avis préalable sur le projet d'avenant n° 8 de la concession d'aménagement.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:13:21

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution de subventions au titre des Espaces verts et de nature.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 39

Strasbourg-Koenigshoffen : désaffectation et déclassement du domaine public d'un immeuble sis 6 rue du Hohberg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 40

Transactions amiables pour la Fondation de l'Oeuvre Notre Dame. Lauterbourg : échange foncier en vue de réaliser l'extension de la gravière.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 41

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 42

Mise à disposition d'un foncier rue de la Montagne-Verte en faveur de Caritas dans le cadre de la politique d'habitat intercalaire.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:52:54

Point adopté en début de séance

Point 43

Modification des statuts de la SAS LA MANUFACTURE, détenue à 100 % par la SERS, en vue de sa transformation en société foncière.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 44

Groupement de commandes Ville-Eurométropole de Strasbourg pour la promotion des bons gestes des propriétaires de chiens dans l'espace public.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:32

Point adopté en début de séance

Point 45

Remise gracieuse au titre de la lutte contre l'habitat indigne.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 46

Avis sur la délibération du Conseil de l'Eurométropole de Strasbourg du 3 octobre 2025 : Convention non financière de remise des biens des travaux de création d'un nouvel accès au tunnel menant vers le parking P3-Wilson et de la mise aux normes d'une partie de ce tunnel.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:20:25

Point retenu et traité avec le point 46

Point 47

Parking P3 Wilson des Halles : avenant n° 2 à la convention de transfert de gestion entre l'Eurométropole et la ville de Strasbourg et avenant n° 1 au contrat de concession.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Pacte Réemploi des matériaux de construction dans le Grand Est : engagement de la Ville et adhésion à l'association Remise.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 49

Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne" 2024-2026 : attribution de subventions.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 50

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 51

Attribution d'un cofinancement pour la réalisation du projet "Centre européen de la Justice pour la France et l'Allemagne " du 01.06.2026 au 31.05.28.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 52

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 53

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT au nom du groupe Faire Ensemble - Plantation d'un olivier en hommage à Ilan Halimi et à toutes les victimes de l'antisémitisme.

Résolution

00:13:50

Point 54

Motion présentée par Mme Caroline ZORN - Réfléchissons à une cryptomonnaie locale à Strasbourg.

Motion

00:16:00

Point 55

Motion présentée par les groupes 'Strasbourg Écologiste et Citoyenne' et 'Pour la Justice Sociale et l'Écologie Populaire' - Pour la paix au Proche-Orient et saluant la reconnaissance par la France de l'État de Palestine.

Motion

00:21:18

Point 56

Motion présentée par le groupe 'Pour la Justice Sociale et l'Écologie Populaire' - Pour une véritable justice sociale et fiscale, le gouvernement Lecornu doit rompre avec les orientations budgétaires de François Bayrou.

Motion

00:05:18

Point 65

Motion pour le maintien du train de nuit Paris-Berlin via Strasbourg.

00:02:02

Point 57

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et Mme Rebecca BREITMAN - Avenue de Colmar : préserver l'activité des artisans et commerçants pendant et après les chantiers.

Question orale

00:16:36

Point 58

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Projet de piste cyclable de l'Elsau : un nouveau fiasco annoncé.

Question orale

00:10:18

Point 59

Question orale présentée par M. Jean-Philippe MAURER - WAGON SOUK, une fermeture administrative, et maintenant, que fait la ville ?

Question orale

00:05:05

Point 60

Question orale présentée par M. Jean-Philippe MAURER - ZFE à Strasbourg : le flou doit cesser !

Question orale

00:08:42

Point 61

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Projets immobilier Deux Rives et Place d'Islande : quand l'urbanisme se fait contre les habitants.

Question orale

00:16:41

Point 62

Question orale présentée par Mme Céline GEISSMANN - Sécurité et accessibilité aux abords de l'école du Conseil des XV : une situation inacceptable.

Question orale

00:07:03

Point 63

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Accès aux documents administratifs : il est temps de faire de l'obligation de transparence une réalité.

Question orale

00:06:55

Point 64

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Ramat Gan : quelle suite à une résolution votée par notre Conseil ?

Question orale

00:09:45