Conseil municipal du 19 mai 2025

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:07:40

Lecture de l’ordre du jour

00:26:41

Point d'information

00:59:04

Point 1

Approbation de la troisième Charte du Parc naturel urbain de Strasbourg.

00:24:44

Point adopté en début de séance

Point 2 - reporté

Elaboration d'un plan "Prairies en ville" pour améliorer la biodiversité en milieu urbain: définition des enjeux et moyens nécessaires.

Point adopté en début de séance

Point 3

Ceinture verte : convention de mécénat avec la SERS.

Point adopté en début de séance

Point 4 - reporté

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant : - l'évolution de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les communes du Grand Est, pour les exercices 2020 et suivants ; - le contrôle des comptes de la commune de Strasbourg sur la période 2019-2024 ainsi que ses politiques en matière d'éducation, d'une part, et de gestion des musées, d'autre part - le contrôle des comptes et de la gestion de l'Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2018 et suivants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5 - reporté

Suivi annuel du plan d'action résultant du contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatif à l'adaptation au changement climatique de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Attribution de subventions de la ville de Strasbourg aux associations et établissements cultuels.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7 - reporté

Réhabilitation des villas Goeb situées 4 rue de la Cigale, 32 quai Jacoutot, 4 et 6 chemin Goeb.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 8

Mise à disposition gratuite de vélo-bus au CSC l'Escale et à Guillaume LIBSIG l'AEP Kammerhof.

Affaires Générales

Point 9

Ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:04:08

Point adopté en début de séance

Point 10 - reporté

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 11

Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Hulliya TURAN et MM Syamak AGHA BABAEI, Guillaume LIBSIG et Abdelkarim RAMDANE - Adjoints à la ville de Strasbourg - Communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 12

Désignations de représentant·es de la ville de Strasbourg au sein de divers organismes.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 13 - reporté

Autorisation donnée par le Conseil municipal pour les autorisations d'urbanisme et les dossiers de demandes de subventions.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 14

Œuvre Notre-Dame - convention portant fixation d'une contribution spéciale pour l'entretien du chemin rural dénommé "Route de l'Elmerforst" à Balbronn et autorisation d'entretien.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Œuvre Notre-Dame - programme des travaux d'entretien et de maintenance 2025-2026 à exécuter par la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame sur la Cathédrale de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Attribution de bourses dans le cadre du dispositif d'aide à la recherche et à la création en matière de livre et illustration destiné aux auteurs et autrices du territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 17

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de Prix ville de Strasbourg, Pierre Pflimlin et Prix international d'interprétation à l'orgue Boëllmann- Gigout aux élèves du Conservatoire de Strasbourg pour l'année scolaire 2024-2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Travaux de rénovation du Musée Alsacien : actions et conventions de mécénat.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 20

Enrichissement des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 21

Convention de partenariat scientifique entre la ville de Strasbourg et la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg (BNU) pour la diffusion de corpus numériques sur le portail Numistral.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 22

Mise en place d'un Pôle de coopération entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 23

Politique d'archivage.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 25

Attribution de subventions au titre de la prévention et protection de l'enfance.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:13:39

Point 26

Développement d'activités et de services destinés aux habitant·es du quartier de l'Elsau suite à la liquidation de l'association gestionnaire du Centre Socio-Culturel.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:26:38

Point adopté en début de séance

Point 27 - reporté

Fusions d'écoles publiques de Strasbourg. Désignation de représentant·es de la ville de Strasbourg dans les conseils d'école.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 28 - reporté

PRU Neuhof : Relocalisation du gymnase Solignac - Désignation des membres du jury de maitrise d'œuvre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 29

Subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 30

Subvention de fonctionnement au CCAS de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 31

Attribution de subventions au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Bas-Rhin.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:32

Point adopté en début de séance

Point 32

Poursuite du soutien de Strasbourg aux acteurs associatifs de l'insertion sociale et professionnelle.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 33

Strasbourg : commune partenaire du don du sang. Poursuite du partenariat entre la ville de Strasbourg, l'Établissement Français du Sang (EFS) Alsace et l'Union Départementale des Amicales de Donneurs de Sang Bénévoles du Bas-Rhin (UD67).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 34

Programmation du Contrat de ville : seconde étape de soutien aux projets pour l'année 2025 et signature de conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations Calima, Dacip, Themis et Wonder Wiz'art.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 35 - reporté

Partenariat avec la profession agricole : résultats intermédiaires et adoption du plan d'actions 2025-2026.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 36

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point 37

Conciergerie de centre-ville : occupation, à titre gratuit de loyer, des locaux ' boutique Buchmesser ' à l'angle du 10 place de la Cathédrale et 11 rue Mercière à Strasbourg.

Economie, Rayonnement

00:07:37

Point adopté en début de séance

Point 38

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 39

Accord de partenariat pour le renforcement de la coopération entre la ville de Strasbourg et l'agence de l'Union européenne eu-LISA.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 40

Accord de partenariat pour le renforcement de la coopération entre la ville de Strasbourg et l'État-major du Corps européen.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 41

Prise de participation de l'EPL Strasbourg Evénements et de l'EPL PARCUS dans la SCIC Office de tourisme.

Economie, Rayonnement

Point 42

Remise gracieuse pour l'Amicale des commerçants détaillants et artisans du Neudorf (ACDAN).

Economie, Rayonnement

00:07:13

Point adopté en début de séance

Point 43 - reporté

Jardins familiaux des lotissements "Fossé des Remparts 1 et 2": exonérations exceptionnelles du loyer fermage.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 44 - reporté

Transformation de l'ancien Zoo de l'Orangerie et de la mini- ferme : attribution d'une subvention au groupement interassociatif.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 45

Attribution de subventions à des associations de protection animale.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 46

Achèvement de l'aménagement du Transport en Site Propre de l'Ouest Strasbourgeois (TSPO) sur la M351 et la M35, et réalisation du nœud multimodal des Forges.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:26:30

Point adopté en début de séance

Point 47

Assises européennes de la transition énergétique (AETE) : participation de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 48

Étangs situés 1 rue de l'Ain : remise gracieuse de loyers de pêche.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 49

Cinéma Star - Saint-Exupéry et Café du 7e art : approbation des accords transactionnels - indemnisation des locataires commerciaux durant les travaux projetés 18 rue du 22 novembre à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 50

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 51

Strasbourg - Centre Krutenau : Rétrocession de 9 immeubles appartenant à la société OPHEA au profit de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 52

Strasbourg - Centre Krutenau : revente de 9 immeubles appartenant à la ville de Strasbourg au profit de OPHEA suite à rétrocession.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 53

Strasbourg-Krutenau : vente d'un ensemble immobilier, sis 21 rue de Berne à OPHEA par la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:05:52

Point adopté en début de séance

Point 54

Archipel 2 - AMI : Lot D1 - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de WELLER IMMOBILIERE.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 55

Archipel 2 - AMI : Lot D2 - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de BOUYGUES.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports