Conseil municipal du 3 février 2025

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:08:01

Lecture de l'ordre du jour

00:13:27

Point 1

Aide aux populations sinistrées de Mayotte

00:05:53

Point 2

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024 pour la ville de Strasbourg - Communication.

01:02:47

Point 3

Débat d'orientation budgétaire 2025 de la ville de Strasbourg.

02:19:17

Point adopté en début de séance

Point 4

Débat d'orientation budgétaire 2025 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 5

Rapport d'activité 2023 du Crédit municipal - Communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Conseillère municipale de Strasbourg - Communication.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point 8

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

00:11:19

Point adopté en début de séance

Point 9

Avis de la ville de Strasbourg concernant l'acquisition par le Consistoire Israélite du Bas-Rhin de l'oratoire de la clinique Adassa, à Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 10

Groupement de commandes pour la réalisation des travaux portant sur une partie de l'immeuble sis 18 rue du 22 Novembre à Strasbourg.

Affaires Générales

Point 11

Conclusions et préconisations de la Mission d'information et d'évaluation sur la situation des clubs de football amateurs strasbourgeois.

Culture et Sport

01:51:14

Point adopté en début de séance

Point 12

Versement de subventions aux associations sportives de territoire.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 13

Versement de la subvention générale de fonctionnement aux associations sportives strasbourgeoises : année sportive 2024/2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 14

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 15

Musée zoologique - Convention domaniale et convention de partenariat entre la Ville et l'Université de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 16

Projets de partenariats du Centre Chorégraphique de Strasbourg dans le cadre de la saison 2024-2025.

Culture et Sport

Point 17

Adhésion à l'Association pour la Sauvegarde de la Maison Alsacienne (ASMA).

Culture et Sport

00:05:42

Point adopté en début de séance

Point 18

Attribution de subventions à des associations culturelles.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 20

Modifications de la sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2025 - Meinau et Neudorf.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:31:52

Point adopté en début de séance

Point 21

Attribution de subventions au titre des solidarités.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 22

Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure Européenne de l'Intervention Sociale (ESEIS).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:07:42

Point adopté en début de séance

Point 23

Soutien aux actions en faveur de l'économie sociale et solidaire.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 24

Attribution d'une subvention à l'Office eurométropolitain de tourisme, de loisirs et des congrès de Strasbourg pour l'organisation de l'édition 2025 de 'Strasbourg mon Amour'.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 25

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 26

Renouvellement de l'engagement de la ville de Strasbourg à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Europe.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 27

Reconduction du dispositif de bourses de recherche Strasbourg-Dresde au titre de l'année 2025/ 2026.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 28

Attribution de bourses municipales d'études supérieures dans le cadre des jumelages - dispositif de bourses villes jumelles - MOBILITWIN.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 29

Conventions d'occupation temporaire et de gestion des canalisations d'hydrocarbures appartenant à la société TRAPIL situées dans le périmètre de la réserve naturelle nationale de La Robertsau - La Wantzenau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 30

Agrément à la cession du bail de chasse du lot intercommunal de Strasbourg-Neuhof / Illkirch-Graffenstaden.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:02:08

Point 31

Avis sur le bilan de la concertation menée dans le cadre de la déclaration de projet ' Heppner ' emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:29:42

Point 32

Avis sur le bilan de la concertation menée dans le cadre de la Déclaration de projet ' IKEA ' emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme de l'Eurométropole de Strasbourg et du Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:57

Point 33

Projet d'aménagement du secteur ' Stellantis ' : convention de projet urbain partenarial.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:22:23

Point adopté en début de séance

Point 34

Archipel 2 - AMI : Lot C1 - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès d'OPHEA, Habitation Moderne (HM) et l'Office Foncier Solidaire d'Alsace (OFSA).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 35

Archipel 2 - AMI : lot D3 - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de PROMOGIM.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 36

Archipel 2 - AMI : lot C2 - Conclusion d'une promesse de vente et réitération auprès de LINKCITY NORD EST.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 37

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 38

Occupation des locaux sis 6 rue d'Ingwiller à 67000 Strasbourg par le Crédit Municipal de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 39

Participation de la ville de Strasbourg au capital de la société anonyme coopérative d'HLM SEDES à hauteur de 10 €.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Communication de Mme la Maire

Communication de Mme la Maire concernant le projet Tram Nord

Communication

01:20:44

Point 40

Motion présentée par le groupe "Strasbourg écologiste et citoyenne" - Ensemble, entretenons la flamme de Paris 2024, défendons le sport et l'éducation populaire.

Motion

00:10:24

Point 41

Motion présentée par le groupe "Strasbourg écologiste et citoyenne" - Soutien à l'Office français de la biodiversité, à l'Agence Bio et à l'ADEME.

Motion

00:07:25

Point 42

Motion présentée par M. Jean-Philippe MAURER - Soutien à la libération de Cécile KOHLER, otage en Iran depuis plus de 1000 jours.

Motion

00:12:05

Point 43

Motion présentée par Mme Pernelle RICHARDOT au nom du groupe socialiste "Faire ensemble Strasbourg" – Boualem Sansal, invité d'honneur à la clôture de Strasbourg, Capitale mondiale du Livre.

Motion

00:20:48

Point 44

Motion présentée par le groupe "Pour la justice sociale et l'écologie populaire" - Familles à la rue : il est urgent d'actionner le pouvoir de réquisition des maires.

Motion

00:11:11

Point 45

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Stationnement à la Coop : combien d'interpellations faudra-t- il pour que vous vous saisissiez enfin de ce sujet ?

Question orale

00:10:36

Point 46

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Face aux enjeux climatiques, la préservation de la Ceinture Verte de Strasbourg doit être une priorité !

Question orale

00:12:15

Point 47

Question orale présentée par M. Jean-Philippe MAURER - Des textes additionnels, c'est bien, plus de Conseils municipaux, c'est mieux.

Question orale

00:06:17

Point 48

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Secteur des Halles : cessez le passage en force permanent.

Question orale

00:15:43

Point 49

Question orale présentée par Mme Pernelle RICHARDOT - Du stationnement d'usage au stationnement payant il n'y a qu'un trait.

Question orale

00:15:34

Point 50

Question orale présentée par MM. Pierre JAKUBOWICZ, Nicolas MATT et Mme Rebecca BREITMAN - Agissez pour sécuriser les abords de l'école Sainte-Anne avant qu'un drame ne se produise !

Question orale

00:05:59