Conseil municipal du 9 décembre 2024

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Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:03:50

Lecture de l'ordre du jour

00:37:39

Point adopté en début de séance

Point 1

Strasbourg - Rue Lauth - Cession d'une emprise foncière de 1,75 are, déclassée par anticipation, au Conseil de l'Europe dans le cadre du développement de la Direction européenne de la qualité du médicament et soins de santé.

Point adopté en début de séance

Point 2

Strasbourg - Rue Lauth - Cession d'une emprise foncière de 35,87 ares au Conseil de l'Europe dans le cadre du développement de la Direction européenne de la qualité du médicament et soins de santé.

Point 3

Rapport d'Activité et de Développement Durable 2023 - Communication

01:26:29

Point 4

Action sociale en faveur du personnel - Adhésion au Comité national d'action sociale (CNAS) et désignation d'un·e représentant·e auprès du CNAS.

Affaires Générales

00:16:11

Point adopté en début de séance

Point 5

Modalités réglementaires liées au report à mars 2025 du vote du budget primitif 2025 de la ville de Strasbourg.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 6

Modalités réglementaires liées au report à mars 2025 du vote du budget primitif 2025 de l'Œuvre Notre-Dame.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 7

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Affaires Générales

Point 8

Synthèse de l'activité 2023 des délégations de service public de la ville de Strasbourg : communication.

Affaires Générales

00:21:20

Point 9

Compte-rendu de l'activité 2023 des sociétés à capitaux mixtes de la ville de Strasbourg.

00:16:56

Point adopté en début de séance

Point 10

Avis de la ville de Strasbourg sur le compte financier 2023 et le budget rectificatif 2024 du Port autonome de Strasbourg.

Affaires Générales

Point 11

Régime indemnitaire des agent·es relevant de la filière de la Police municipale - Communication.

Affaires Générales

00:46:13

Point adopté en début de séance

Point 12

Avis sur l'ajustement du tableau des emplois.

Affaires Générales

Point 13

Politique de déplacements : règles encadrant les déplacements professionnels.

Affaires Générales

00:12:27

Point adopté en début de séance

Point 14

Programme d'acquisition de véhicules et d'engins pour les services de la ville de Strasbourg de l'année 2025.

Affaires Générales

Point adopté en début de séance

Point 15

Un soutien affirmé pour et avec l'Éducation populaire : mise en place de Conventions Annuelles et Pluriannuelles d'Objectifs et de Moyens ; attribution de subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 16

Signature de la convention cadre ' Mutualisation des équipements de restauration entre la Ville de Strasbourg et la Collectivité européenne d'Alsace '.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 17

PRU Elsau - Relocalisation du gymnase et création du nouveau restaurant du groupe scolaire Schongauer - Désignation des membres du jury de maitrise d'œuvre.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:40

Point adopté en début de séance

Point 18

Subventions d'investissement aux écoles privées sous contrat.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 19

Attribution de subventions aux établissements de la petite enfance pour l'exercice 2025.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 20

Attribution de subventions dans le cadre du projet éducatif local de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 21

QPV Cronenbourg : installation d'un espace "France Services"- versement d'une subvention d'investissement à l'association ViaduqFV67 pour l'achat du 1er équipement - mise à disposition gratuite du local.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:17

Point 22

Renouvellement de la convention avec la Collectivité européenne d'Alsace pour la mise en œuvre des actions prioritaires en matière de prévention et protection de l'enfance en 2024.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:05:30

Point adopté en début de séance

Point 23

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre la Ville et l'association Le Parcours, active dans le champ de l'insertion sociale et professionnelle (2025-2027).

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point adopté en début de séance

Point 24

Le volontariat français et international au sein des services de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg : un engagement mutuel fort entre nos collectivités et les jeunes.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 25

Subventions au titre de la solidarité : pour augmenter et diversifier l'offre d'hébergement d'urgence, et au titre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:06:56

Point adopté en début de séance

Point 26

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA) Comité Grand Est.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

Point 27

Lutte contre les infestations de punaises de lit dans les logements : attribution d'une subvention en faveur d'un projet de sensibilisation d'habitant·es des quartiers d'habitat social de Strasbourg.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:17:50

Point 28

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations de protection animale.

Solidarité, Education, Enfance, Santé

00:09:27

Point adopté en début de séance

Point 29

Rencontres Européennes de la Participation Citoyenne 2025 : Attribution de subvention au titre des fonds de soutien du Contrat triennal "Strasbourg capitale européenne 2024-2026".

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 30

Soutien à l'Économie sociale et solidaire : mandatement d'un Service d'Intérêt Économique Général (SIEG) à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) Kaleidoscoop.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 31

Animations festives et rayonnement de Strasbourg : attribution de subventions pour les associations de commerçant·es et d'artisan·es.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 32

Attribution de subventions au titre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Economie, Rayonnement

Point adopté en début de séance

Point 33

Gestion des massifs forestiers de la ville de Strasbourg et de l'Œuvre de Notre Dame - Programmes de travaux et d'exploitation 2025.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 34

Rénovation et aménagement de locaux dans le bâtiment situé 5, place du Château à Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 35

ZAC des Deux Rives : approbation du programme de la médiathèque intégrée au lot Ri6 du Port du Rhin.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:06:08

Point 36

Mise en place par l'Eurométropole de Strasbourg de l'opération de restauration immobilière (ORI) sur le périmètre de l'OPAH RU Koenigshoffen-Strasbourg : avis de la ville de Strasbourg (article L 5211-57 du Code général des collectivités territoriales).

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:04:05

Point adopté en début de séance

Point 37

Secteur Deux-Rives - opération Rives du Rhin : vente par la Ville au profit de la SPL DEUX RIVES d'emprises foncières situées avenue du Pont de l'Europe - rue Jean Monnet à Strasbourg constituant les îlots Ri1 (Ri1a et Ri1b), Ri2, Ri3 et Ri4.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 38

Approbation de la création d'une société publique locale (SPL) dans le domaine des énergies renouvelables et désignation de représentant·es de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:28:31

Point adopté en début de séance

Point 39

Transactions amiables sur le territoire de la ville de Strasbourg.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 40

Communication des Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de prévention et gestion des déchets.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point 41

Gestion des Réserves naturelles nationales - Bilans d'activités et comptes de résultat 2023.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

00:16:10

Point adopté en début de séance

Point 42

Conventions d'occupation temporaire et de gestion des canalisations d'hydrocarbures appartenant à la société Wagram Terminal dans le périmètre de la Réserve Naturelle Nationale de la Robertsau - La Wantzenau.

Urbanisme, Aménagement, Logement, Transports

Point adopté en début de séance

Point 43

Versement des deux premières tranches de la contribution financière de la Ville de Strasbourg au profit de la Haute École des Arts du Rhin au titre de l'année 2025.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 44

Exonération de redevances d'occupation de locaux relevant du domaine public au profit d'associations culturelles.

Culture et Sport

Point 45

Attribution de subventions à des associations culturelles et partenaires culturels.

Culture et Sport

00:06:11

Point adopté en début de séance

Point 46

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Opéra national du Rhin et la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg, l'État-DRAC Grand Est, la Région Grand Est, la ville de Mulhouse et la ville de Colmar pour la période 2024-2027, et versement de la première tranche de la contribution financière 2025 au profit de l'Opéra National du Rhin.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 47

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Espace Django Strasbourg Neuhof pour la période 2024-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 48

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association Le Kafteur pour la période 2024-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 49

Attribution de subventions aux écoles de musique associatives de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 50

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Strasbourg, la Région Grand Est, la Collectivité européenne d'Alsace, et l'association Pelpass et Compagnie pour la période 2024-2026.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 51

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'association Les films du Spectre et la ville de Strasbourg pour la période 2025-2027.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 52

Modification du règlement intérieur des médiathèques de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 53

Enrichissement des musées de la ville de Strasbourg.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 54

Convention de partenariat entre la ville de Strasbourg et Archéologie Alsace.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 55

Versement de subventions dans le cadre du dispositif des bourses d'aide à la licence sportive.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 56

Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique au CREPS, avec piste d'athlétisme et bâtiment vestiaires-formation : subvention d'investissement au bénéfice de la Région Grand Est.

Culture et Sport

Point adopté en début de séance

Point 57

Attribution de subventions à divers organisateurs de manifestations à Strasbourg.

Culture et Sport

Point 58

Résolution présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT et M. Pierre JAKUBOWICZ - Pour un soutien concret aux artisans taxis de Strasbourg.

Résolution

00:15:19

Point 59

Résolution présentée par M. Dominique MASTELLI pour le groupe 'Faire ensemble Strasbourg' - Les arrêts de Tram et Bus, des espaces protégés du tabac.

Résolution

00:27:41

Point 60

Motion présentée par M. Nicolas MATT - Soutien à Boualem Sansal et à la liberté d'expression.

Motion

00:10:19

Point 61

Motion présentée par le groupe 'Strasbourg écologiste et citoyenne' - Déclaration pour le droit à l'intégrité numérique des personnes et la préservation de l'accès aux services publics !

Motion

00:10:53

Point 62

Motion présentée par le groupe 'Strasbourg écologiste et citoyenne' et le groupe 'Pour la justice sociale et l'écologie populaire'- Enfants et personnes à la rue, pour un sursaut collectif!

Motion

00:22:32

Point 63

Motion présentée par Mme Hülliya TURAN - L'Etat veut faire les poches aux collectivités locales, la ville de Strasbourg entre en résistance !

Motion

00:06:00

Point 64

Motion présentée par Mme Hülliya TURAN - En soutien à la panthéonisation de Marc Bloch et pour la promotion du multilatéralisme et de la paix.

Motion

00:13:12

Point 65

Vœu présenté par Mme la Maire relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques.

00:22:16

Point 70

Question orale présentée par Mme Elsa SCHALCK - Expérimentation de la géolocalisation dans les cours d'école : laissez nos enfants tranquilles !

Question orale

00:19:13

Point 66

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Montagne Verte : de plus en plus de questions, et toujours aucune réponse.

Question orale

00:11:41

Point 67

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ - Deux ans après le vote de la résolution, la création du médiateur municipal se fait attendre...

Question orale

00:06:48

Point 68

Question orale présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ et M. Nicolas MATT - Annulation de la foire Saint-Jean, à Strasbourg, le cœur n'est plus à la fête.

Question orale

00:36:11

Point retenu et traité avec le point 68

Point 69

Question orale présentée par M. Jean-Philippe VETTER - Strasbourg ou la perte d'attractivité : quelle est la prochaine étape ?

Question orale

Point retenu et traité avec le point 68

Point 71

Question orale présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT pour le groupe 'Faire ensemble Strasbourg' - Jamais sans la foire St Jean.

Question orale

Point 72

Question orale présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT pour le groupe 'Faire ensemble Strasbourg' - La tranquillité publique est un droit pour tous.

Question orale

00:24:45

Point 73

Question orale présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT pour le groupe 'Faire ensemble Strasbourg' - La Concertation.

Question orale

00:07:18

Point 74

Question d'actualité présentée par M. Pierre JAKUBOWICZ, Mme Catherine TRAUTMANN, M. Jean-Philippe VETTER et Mme Anne-Pernelle RICHARDOT - Quelles actions pour préserver la liberté académique ?

Question d’actualité

00:18:46