Désignation d'un nouveau représentant de l'Eurométropole au Conseil d'administration de la SERS.
Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources
Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Lancements des marchés d’études et de missions d’accompagnement nécessaires à la mise en œuvre du protocole de préfiguration.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
00:10:38
Déclassement du domaine public de l'immeuble bâti sis 16 rue Albert Camus à Mundolsheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Adoption des tarifs 2016 de la vente de plans et données numériques.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Holtzheim.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Ilot Bois - Prolongation des protocoles d'accord concernant la vente des lots 1, 2 et 3.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
ANRU CRONENBOURG (restructuration du secteur Einstein - Haldenbourg) : - approbation d'acquisitions amiables par l’Eurométropole de Strasbourg de lots de copropriété au rez-de-chaussée de l’immeuble 5-7-9 rue Albert Einstein et 4 Place de Haldenbourg ; - Indemnisation des locataires commerciaux évincés dans le périmètre de l’expropriation (4 Place de Haldenbourg) ; - Engagement de la fixation judiciaire des indemnités pour les propriétaires opposés à la vente.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Lancement de la procédure de constitution de la Conférence Intercommunale du Logement de l'Eurométropole et engagement de la procédure de consultation des instances appelées à y siéger.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Contrats d'objectifs 2016-2020 pour la production et la qualité du logement aidé public sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Refonte des statuts de la SOCOLOPO - désignation.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Aides à la pierre pour le parc locatif social - Révision des délibérations cadres fixant les aides de l'Eurométropole de Strasbourg.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
NEOLIA - Droit commun 2014 Reichstett - 4 rue Brezouard, 13-17 rue du Vieil Armand et 7 rue du Col du Linge - Opération d’acquisition amélioration de 24 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunt complémentaire.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
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NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - 195, route d’Oberhausbergen - Opération d’acquisition amélioration de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Garantie d'emprunts.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
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NEOLIA - Droit commun 2014. Strasbourg - « Les Terrasses du Neudorf » - rue du Maquis - Opération de construction neuve en Vente en l'état futur d'achèvement de 12 logements financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI). Participations financières et garantie d'emprunts.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
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La Strasbourgeoise Habitat - ANRU 2012 - Strasbourg - Port du Rhin - 2/4/6/8 rue Migneret - 1/3/5 rue Coulaux - 1/3/5 cour Kratz - Opérations de réhabilitation et de résidentialistaion de 128 logements - Participations financières - garanties d'emprunts.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
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Approbation d’un protocole transactionnel ayant pour objet de mettre un terme définitif à un contentieux - Sinistre du 23 août 2003 relatif aux joints d’étanchéité de la plateforme tramway de la ligne B/C.
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Rétrocession de biens par la CTS à l'EMS dans le cadre des extensions tramway A1/A2 (lignes A/D Ouest).
Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport
Extension de deux parcs d’activités économiques sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg : « la Vigie » à Ostwald, « la Neuhard » à Eschau.
Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain
Conventions d'objectifs et financière entre l'Eurométropole de Strasbourg et l'Association pour l'étude et la Surveillance de la Pollution atmosphérique en Alsace (ASPA).
Développement durable et Grands services environnementaux
Convention de partenariat et conventions thématiques entre l’Eurométropole de Strasbourg et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).
Développement durable et Grands services environnementaux
Renouvellement de conventions pluriannuelles d'objectifs des associations de protection de la nature et attribution de subventions de fonctionnement.
Développement durable et Grands services environnementaux
Remises gracieuses eau et assainissement.
Développement durable et Grands services environnementaux
Les règlements d'assainissement de l'Eurométropole de Strasbourg et référentiels techniques associés.
Développement durable et Grands services environnementaux
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération 2017.
Développement durable et Grands services environnementaux
Soutien à l’association TRION-climate.
Développement durable et Grands services environnementaux
Agenda d’accessibilité programmée : mise en accessibilité des ERP publics (Etablissements Recevant du Public) de l’Eurométropole de Strasbourg.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Commission intercommunale pour l'accessibilité - Convention avec les communes de l'Eurométropole.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
SEM Pole funéraire public de Strasbourg - Cession de créances.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels
Adoption des tarifs 2016 du service des médiathèques.
Services à la personne et Equipements sportifs et culturels