Conseil de l’eurométropole du 28 mars 2024

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal
Hommage à André Lobstein

00:12:53

Lecture de l'ordre du jour

00:20:03

Point 1

Budget primitif 2024 de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:26:32

Point 1

Budget primitif 2024 de l'Eurométropole de Strasbourg.

01:18:10

Point retenu et traité avec le point 1

Point 2

Modification des autorisations de programmes de l'Eurométropole de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2024.

Point retenu et traité avec le point 1

Point 3

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024.

Point 4

Bilan à mi-parcours du Plan Climat 2030 de l'Eurométropole de Strasbourg : des ambitions réaffirmées et un plan d'action actualisé.

01:45:47

Point 5

Approbation du Schéma directeur des énergies (SDE) révisé : stratégie "100 % renouvelables et neutralité carbone en 2050" sur le territoire.

00:50:41

Point 6

Nouveau Contrat de ville "Quartiers 2030" : orientations stratégiques et validation de la convention cadre.

00:44:40

Point 12

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services et de leurs avenants.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:10:56

Point 27

Attribution de subventions dans le cadre des relations européennes, internationales et transfrontalières.

Démocratie, territoires, Europe

00:08:11

Point 28

Attribution de subventions FEDER et FSE+ au titre des programmes 2021-2027.

Démocratie, territoires, Europe

00:04:49

Point 40

Avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du réseau de chaleur Strasbourg Centre.

Transition économique et écologique du territoire

00:11:18

Point 43

Déclassement par anticipation du domaine public sportif d'emprises foncières sises rue de l'Extenwoerth à Strasbourg-Meinau.

Transition économique et écologique du territoire

00:02:21

Point 47

ESCHAU - Souscription par l'Eurométropole de Strasbourg d'une convention d'intervention et de portage avec l'Etablissement public foncier d'Alsace (EPFA) suite à l'acquisition par voie de préemption d'un bien sis 98 rue de la 1ère Division Blindée à Eschau.

Transition économique et écologique du territoire

00:03:04

Point 79

Motion présentée par Mmes Yasmina CHADLI, Hülliya TURAN et M. Antoine SPLET - Plan d'austérité de 10 milliards d'euros : l'Eurométropole exprime sa désapprobation et appelle le gouvernement à maintenir les crédits votés pour le budget 2024 de l'Etat.

Motion

00:11:11

Point 78

Interpellation présentée par Mme Catherine TRAUTMANN - Réseaux de chaleur, le flou persiste quand l'urgence insiste…

Transition économique et écologique du territoire

00:18:33

Point 80

Question d'actualité présentée par Mme Anne-Pernelle RICHARDOT et M. Nicolas MATT - Ring vélo.

Question d’actualité

00:18:25

Point 81

Question d'actualité présentée par M. Jean-Philippe VETTER - ZFE : une application de la loi à géométrie variable au détriment de l'intérêt général.

Question d’actualité

00:34:32