Conseil eurométropolitain du 20 décembre 2023

Liste des conseils

Documents à télécharger

Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points retenus

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance

Appel nominal

00:05:33

Lecture de l’ordre du jour

00:37:10

Point 82

Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur le projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim.

Démocratie, territoires, Europe

01:34:20

Point 1

Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : arrêt du bilan de la concertation, approbation des études de conception de niveau "Avant-Projet", engagement d'une concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUi, demande de mise en œuvre des enquêtes publiques et autres dispositions permettant la poursuite de l'opération.

01:33:44

Point 1

Projet de développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim : arrêt du bilan de la concertation, approbation des études de conception de niveau "Avant-Projet", engagement d'une concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUi, demande de mise en œuvre des enquêtes publiques et autres dispositions permettant la poursuite de l'opération.

01:57:44

Reprise

Appel nominal

00:06:44

Point 2

Approbation du Schéma directeur des mobilités décarbonées (SDMD) et du Schéma directeur de développement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques ouvertes au public (SDIRVE).

00:16:40

Point 3

Rénovation énergétique des logements du parc privé : mise en place d'un nouveau dispositif d'aide.

00:25:00

Point 4

Rénovation énergétique du parc public de logements sociaux: évolution du régime des aides financières aux opérations 2023-2024, en partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations et l'AREAL.

00:32:48

Point 7

Appel à projets du Contrat local de santé III de l'Eurométropole de Strasbourg - Participation financière de la collectivité à la mise en œuvre de projets de santé environnementale en 2023.

00:06:23

Point 8

Rapport social unique 2022 - communication.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:08:23

Point 10

Stratégie et gouvernance des entreprises publiques locales de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:12:12

Point 11

Synthèse de l'activité 2022 des sociétés à capitaux mixtes de l'Eurométropole de Strasbourg.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:01:24

Point 12

Synthèse de l'activité 2022 des délégations de service public de l'Eurométropole de Strasbourg - communication.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:25:36

Point 18

Protection sociale complémentaire : évolution de la participation employeur pour le risque prévoyance.

Ressources humaines, finances et affaires générales

00:06:44

Point 36

Relations financières entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2023-2024.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:16:12

Point 45

Orientations en faveur des jeunesses intercommunales - Attribution des avances de dotations aux établissements de prévention spécialisée au titre de l'exercice 2024 et prorogation de leurs autorisations de fonctionnement.

Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport

00:08:13

Point 86

Motion présentée par M. Antoine SPLET, Mmes Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN - L'Eurométropole de Strasbourg fait le choix de la solidarité internationale et de la coopération.

Motion

00:11:49

Point 85

Motion présentée par M. Antoine SPLET, Mmes Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN - Nous demandons de nouveaux leviers financiers de l'État pour développer les mobilités actives et la gratuité des transports.

Motion

00:05:51

Point 87

Vœu présenté par M. Antoine SPLET, Mmes Yasmina CHADLI et Hülliya TURAN - L'Eurométropole de Strasbourg demande la mise à l'abri sans délai des personnes à la rue.

00:03:41

Point 83

Interpellation de M. Lamjad Saïdani - LE BAIL REEL SOLIDAIRE AU SERVICE DU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL : NE SACRIFIONS PAS CE DISPOSITIF DANS LA MODIFICATION N°4 DU PLU.

Interpellation

00:06:58