Attribution de subventions au titre des fonds de soutien du Contrat triennal ‘Strasbourg capitale européenne 2021-2023' et du dispositif ‘Agora Strasbourg capitale européenne'.
Pôle Territorial de Coopération Économique "Stras Eco rénov" : signature de l'accord de consortium.
Aménagement multimodal de la M351 (TSPO) - Décision de poursuite des travaux et acquisitions foncières. Participation de l'Eurométropole de Strasbourg aux études scientifiques initiées dans le cadre de l'aménagement de la M351.
Projet d'extension du réseau de tramway vers l'Ouest de l'agglomération strasbourgeoise : bilan relatif à la concertation sur le projet, approbation des études d'avant-projet, engagement de la procédure visant à demander la mise en œuvre des enquêtes publiques, engagement des procédures d'acquisitions foncières, conclusion de conventions de transfert de la maîtrise d'ouvrage avec les communes de Strasbourg, Eckbolsheim et Wolfisheim, convention de poursuite des études et des travaux avec la CTS.
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Adhésion à la centrale d'achat UNIHA (Union des Hôpitaux pour les Achats).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion de conventions transactionnelles.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Préparation des élections professionnelles de décembre 2022.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Garanties accordées aux agents-es en matière de protection sociale complémentaire : communication.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Mise à disposition d'un agent auprès du Chœur Philharmonique de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Convention entre l'Eurométropole de Strasbourg et le ministère de la transition écologique, le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, le ministère de la mer : rétrocession de la masse salariale relative aux indemnités de services faits
Ressources humaines, finances et affaires générales
Dispositif des astreintes et des permanences. Actualisation.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement du marché de maintenance et d'évolution du logiciel de facturation eau et assainissement e-GEE.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Contrat d'entretien des véhicules de Réseau Gaz DE STRASBOURG (R-GDS).
Ressources humaines, finances et affaires générales
Reconstitution de l'aire d'accueil des gens du voyage Strasbourg- rue de Dunkerque sur le site rue Joséphine Baker. Construction de locaux d'animation pour les gens du voyage sur les aires d'accueil d'Eckbolsheim, Ostwald-Lingolsheim et Vendenheim.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Création d'un cimetière à Illkirch-Graffenstaden.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de fonds de concours dans le domaine sportif aux communes.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutiens aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Relations financières entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Racing club de Strasbourg Alsace - saison sportive 2022-2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Relations financières et conventionnelles entre l'Eurométropole de Strasbourg et la SASP SIG Strasbourg - saison sportive 2022-2023.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Observatoire actif du sport : programme d'études et de recherches 2022/2023 avec l'Université de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Fonds de concours métropolitain pour les grandes salles de spectacle au titre de l'année 2022.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Subventions pour les grandes salles de spectacle métropolitaines au titre de l'année 2022.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Animations de fin d'année 2022.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Conclusion d'accords-cadres avec émission de bons de commande pour des prestations de régie technique.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Renouvellement de la convention relative au fonctionnement de la Caisse des écoles pour la période 2023-2026.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Actions en faveur des solidarités numériques.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Associations œuvrant au profit des Gens du voyage : attribution de subventions et signature de conventions d'occupation pour la mise à disposition de locaux.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Contrat Triennal ‘Strasbourg capitale européenne 2021-2023' : subvention de fonctionnement au Centre d'Information sur les Institutions Européennes (CIIE).
Démocratie, territoires, Europe
Fonds Recherche et Innovation du Contrat triennal ‘Strasbourg capitale européenne 2021-2023' : substitution de co-contractant.
Démocratie, territoires, Europe
Soutien de l'Eurométropole de Strasbourg aux actions concourant à la prévention dans le cadre des fêtes de fin d'année - Appel à projet conjoint avec la Préfecture ' Animations de fin d'année 2022 ' (AFA 2022).
Démocratie, territoires, Europe
Signature d'une convention financière dans le cadre du Démonstrateur de la Ville Durable.
Transition économique et écologique du territoire
Pont mobile de la rue Lignée à Vendenheim : conclusion d'une convention avec Voies navigables de France relative à la reprise de sa gestion et à son entretien.
Transition économique et écologique du territoire
Projets sur l'espace public inscrits au sein de la programmation pluriannuelle du Plan vélo : - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Strasbourg et l'Eurométropole de Strasbourg et désignation de l'Eurométropole de Strasbourg comme maître d'ouvrage unique des opérations. - Autorisation de recours à une mission de conduite d'opération.
Transition économique et écologique du territoire
Lancement d'une nouvelle procédure de concession relative à la rénovation, l'entretien et l'exploitation d'une aire de service en bordure de la M35 dans le sens Colmar - Strasbourg suite à une première procédure infructueuse et prolongation du contrat en cours.
Transition économique et écologique du territoire
Création d'un périmètre de prise en considération d'une opération d'aménagement sur le secteur du centre commercial de l'Esplanade à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Adhésion de l'Eurométropole de Strasbourg à l'association CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation), au réseau des structures porteuses de stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) et de programme d'action et de prévention des inondations (PAPI), et désignation des représentants au sein des instances du CEPRI et du réseau PAPI-SLGRI.
Transition économique et écologique du territoire
Poursuite du partenariat avec la Chambre de métiers d'Alsace pour le déploiement sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg de l'action 'Eco-défis des artisans et artisans-commerçants'.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement des conventions d'occupations temporaires du service de l'Eau et de l'Assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Installation par l'ENGEES d'un pilote de traitement des eaux usées sur la station d'épuration de Plobsheim.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en place d'un dispositif de Paiements pour Services Environnementaux couvrant les enjeux de protection de la ressource en eau, lutte contre les coulées d'eaux boueuses et biodiversité.
Transition économique et écologique du territoire
Adhésions du service de l'eau et de l'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Approbation d'une convention de propreté des espaces extérieurs du quartier du Wihrel (Ostwald) entre l'Eurométropole de Strasbourg et le bailleur Habitation Moderne.
Transition économique et écologique du territoire
Conventionnement avec l'éco-organisme Alcome pour la responsabilité élargie des producteurs de produits du tabac.
Transition économique et écologique du territoire
Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) à partir de l'année 2023.
Transition économique et écologique du territoire
Subvention de fonctionnement à l'ADIRA pour l'exercice 2022.
Transition économique et écologique du territoire
Parc d'activités Joffre à Holtzheim : vente d'un foncier pour l'implantation des sociétés L'AIR FROID et SBI INTERIM.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions commerce et artisanat.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'entrepreneuriat collectif et à l'Economie Sociale et Solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Soutiens en faveur de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la population étudiante du territoire. Désignation de représentant-es au sein de la Commission des relations internationales du Conseil de la Faculté de médecine, maïeutique et sciences de la santé de l'Université de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'innovation.
Transition économique et écologique du territoire
Convention de partenariat "Alsace à Vélo" et désignation du représentant titulaire de la collectivité au sein du comité de pilotage.
Transition économique et écologique du territoire
CDC Habitat Social - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 66 logements locatifs sociaux dont 46 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 20 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à STRASBOURG - Ilot Bois - rue du Rhin Napoléon.
Transition économique et écologique du territoire
FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution de subvention pour l'opération de réhabilitation thermique de 32 logements locatifs sociaux située à SCHILTIGHEIM - Vogelau - 30/32, 34/36 rue du Marais.
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la CARSAT pour l'opération de construction neuve de 10 logements sociaux en habitat participatif seniors située au 23 Rue de Lunéville "COCON 3 S" à STRASBOURG dont 3 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 5 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), et 2 financés en Prêt locatif social (PLS).
Transition économique et écologique du territoire
HABITAT DE L'ILL - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 60 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - 5 Rue Eugénie Brazier.
Transition économique et écologique du territoire
HABITATION MODERNE - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 11 logements locatifs sociaux dont huit financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et trois financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à SOUFFELWEYERSHEIM - 15 rue de la Briqueterie - Opération Orée des Sens 2.
Transition économique et écologique du territoire
HABITATION MODERNE - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition amélioration de six logements locatifs sociaux financés en Prêt locatif social (PLS) située à STRASBOURG - Cité de l'Ill - 18 rue de la Doller.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 22 logements sociaux dont 9 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI)et 13 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à OBERHAUSBERGEN - rue Albert CAMUS.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux dont 6 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 4 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à STRASBOURG, 67 Rue de l'Unterelsau.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 6 logements sociaux dont 5 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) et 1 financé en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à WOLFISHEIM - 17 rue des Jardins.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération en construction neuve de 12 logements sociaux dont 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 8 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS) située à MUNDOLSHEIM - 8a, 8b et 8c rue de la Poste.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) située à WOLFISHEIM - 17 rue des Jardins.
Transition économique et écologique du territoire
OPHEA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 14 logements sociaux située à Rue de Wolfisheim à ECKBOLSHEIM dont 4 logements financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), et 10 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS).
Transition économique et écologique du territoire
OPIDIA - Prise en garantie pour une opération de PSLA rue Fréland à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
VILOGIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 71 logements locatifs sociaux dont 30 financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), 31 financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 10 financés en Prêt locatif social (PLS) située à SCHILTIGHEIM - rue des Malteries (friche Fischer).
Transition économique et écologique du territoire
VILOGIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération de construction neuve de 17 logements locatifs sociaux dont six financés en Prêt locatif à usage social (PLUS), six financés en Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) et 5 financés en Prêt locatif social (PLS) située à OBERHAUSBERGEN - 65 route de Saverne.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Octroi des aides de la collectivité aux opérations menées par les bailleurs sociaux dans le cadre du NPNRU.
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à l'Union départementale du Bas-Rhin de la Confédération syndicale des familles (UD 67 CSF).
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à l'Union départementale du Bas-Rhin Confédération logement et cadre de vie (UD 67 CLCV).
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à l'Union départementale du Bas-Rhin de la Confédération nationale du logement (UD 67 CNL).
Transition économique et écologique du territoire
OPH de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA) : Droit Commun 2021 / 13-15 rue Sellier à STRASBOURG - Opération de réhabilitation de 13 logements éligibles à la PALULOS. Participation financière et garantie d'emprunt.
Transition économique et écologique du territoire
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente de l'immeuble sis 15C rue de la Montagne Verte à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Déclassement du domaine public d'emprises foncières sises rue du Commerce à Vendenheim.
Transition économique et écologique du territoire
Suppression de tronçons d'alignement sis rues Jean Mentelin, Marc Aurèle, Sénèque, de la Charmille à Strasbourg-Koenigshoffen, Staedel à Strasbourg Meinau, Jean-Henri Schnitzler à Strasbourg-Esplanade, Martin Bucer à Strasbourg-Gare, d'Ostwald et de l'Elmerforst, et des Tuileries à Strasbourg-Montagne Verte.
Transition économique et écologique du territoire
Délégation du droit de préemption urbain à l'Organisme Foncier Solidaire d'Alsace (OFSA).
Transition économique et écologique du territoire
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - rue de Cannes : souscription par l'Eurométropole de Strasbourg du dispositif d'accompagnement friche - phase 3 - par l'Établissement Public Foncier d'Alsace (EPFA).
Transition économique et écologique du territoire
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de la SAS BATI MULTI TACHES portant sur la mise à disposition de la Villa Trautmann sise 24 avenue du Rhin à Strasbourg Neudorf.
Transition économique et écologique du territoire
Classement de voirie dans le domaine public métropolitain.
Transition économique et écologique du territoire
32 rue du Rempart à Strasbourg : Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec LOCUSEM en substitution de l'actuel bail emphytéotique de droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 14 rue du Temple à Illkirch-Graffenstaden.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
LIPSHEIM - Lieudit Masshataecker : compte-rendu de l'exercice du droit de préemption urbain et revente du bien à la commune.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subvention en faveur de la Maison européenne de l'Architecture - Journées de l'Architecture 2022.
Transition économique et écologique du territoire
Une nouvelle étape pour le développement des Plans de mobilité des entreprises - Déploiement d'une nouvelle version de l'application Optimix à destination des employeurs.
Mobilité et Infrastructure
Organisation de l'autopartage en boucle sur le territoire métropolitain : modalités d'attribution et d'occupation des emplacements pour des stations d'autopartage en voirie.
Mobilité et Infrastructure
Convention de coopération relative à l'exploitation, l'entretien et la prolongation de la ligne D du réseau de tramway de l'Eurométropole de Strasbourg vers Kehl.
Mobilité et Infrastructure
Conventions de tarification combinée et scolaire des réseaux de transport en commun urbains et interurbains : Avenant
Mobilité et Infrastructure
Création du Comité des partenaires, instance obligatoire et consultative pour les projets de transports collectifs et désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
ZAC des Deux Rives : Lancement par l'Eurométropole de Strasbourg d'un marché pour l'exploitation des parkings Citadelle Sud, COOP et Starlette Sud.
Mobilité et Infrastructure
Convention financière de remise de biens par l'Eurométropole de Strasbourg à la commune de Schiltigheim, suite à la réalisation de la ligne G de BHNS reliant la gare de Strasbourg à l'Espace Européen de l'Entreprise.
Mobilité et Infrastructure