Désignation du/de la conseiller-ère chargé-e de présider au vote du compte administratif de l'Eurométropole de Strasbourg.
Elargissement de l'aide à l'achat des vélos à assistance électrique aux vélos cargos électriques et à la motorisation de vélos classiques - compléments à la délibération du 29 janvier 2021.
Charte relative à l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile entre l'Eurométropole de Strasbourg, les opérateurs de téléphonie mobile, des bailleurs sociaux et les communes de l'Eurométropole.
Adoption du pacte de gouvernance, document cadre pour les relations entre l'Eurométropole de Strasbourg et ses communes.
Mesures de soutien au tourisme et à l'économie locale.
Adhésion de l'Eurométropole à la Marque Alsace.
Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public relative à la pose et à l'exploitation de panneaux photovoltaïques sur ombrières sur le parking du Zénith à Eckbolsheim.
Approbation de la méthode et des modalités d'élaboration des remboursements calculés par la Commission mixte paritaire régissant les remboursements de la Ville à l'Eurométropole de Strasbourg pour l'exercice 2020.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Approbation de la convention de groupement de commandes relative à l'adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation " Alsace Marchés Publics ".
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marchés publics et avenants.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Ajustement technique du tableau des emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Emplois.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conventionnement avec l'URSSAF, dans le cadre d'une adhésion révocable de 6 ans, en vue du calcul et du versement des allocations de retour à l'emploi (ARE) des agents-es non statutaires employés-es par l'EMS.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Information concernant des mises à disposition de personnel contre remboursement.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Créances à admettre en non-valeur.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Dispositif des astreintes. Actualisation.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Révision de la délibération-cadre pour la mise en œuvre du Compte personnel de formation au sein de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Renouvellement du marché de maintenance, d'acquisitions complémentaires et de prestations d'accompagnement pour le logiciel de gestion financière CORIOLIS.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'accords-cadres et approbation d'une convention de groupement de commandes entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Ville de Strasbourg et la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame sous la coordination de l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Marché de gestion locative et valorisation du patrimoine privé de la Ville et de l'Eurométropole et mandat de maîtrise d'ouvrage délégué des travaux.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Passation de marchés publics pour la réalisation de prestations d'affiches grand format pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg. Conclusion d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Mise en place d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement des outils composant le Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH) et de marchés d'acquisition de logiciels de gestion RH.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Conclusion d'un marché annuel pour la gestion du trafic et la sécurité routière.
Ressources humaines, finances et affaires générales
Indemnisation des préjudices économiques liés aux travaux du tramway.
Mobilité et Infrastructure
Projets sur l'espace public : - Ajustement du programme 2021 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d'art, Eau et Assainissement. -.Complément du programme 2021. - Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.
Mobilité et Infrastructure
Projets sur l'espace public : - Convention de transfert de Maitrise d'ouvrage relative à l'opération ' Cœur de vie ' à Eschau.
Mobilité et Infrastructure
Conclusion d'accords-cadres avec émissions de bons de commandes pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de service. Signature de groupements de commandes avec la ville de Strasbourg.
Mobilité et Infrastructure
Mise en œuvre de la gratuité des transports publics urbains le week-end du 3 et 4 juillet 2021.
Mobilité et Infrastructure
Convention pour la subvention Appel à projets vélos 2020.
Construction de la stratégie ' numérique responsable ' de l'Eurométropole : recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage.
Transition économique et écologique du territoire
Plan patrimoine de l'Eurométropole de Strasbourg - Vente d'un bien immobilier sis 2 rue du Général Leclerc et 48A route de Bischwiller à BISCHHEIM.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions en faveur de la vie universitaire et scientifique et désignation des représentants de l'Eurométropole de Strasbourg pour les organismes d'enseignement supérieur et de recherche.
Transition économique et écologique du territoire
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Attribution de subventions aux lauréats de l'édition 2021 de l'aide structurelle aux entreprises de production de la filière Image.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions de soutien au titre de la promotion de l'innovation : pôles de compétitivité, incubateur régional, opérateur de l'économie numérique, opérateur de l'économie créative et Agence régionale d'innovation et de prospection internationale du Grand Est.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'association Fauteuil vapeur.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'association Strasbourg games community (SGC).
Transition économique et écologique du territoire
Déploiement du réseau des "Répar'acteurs" avec la Chambre de métiers d'Alsace/CMA sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'association Zéro Déchet Strasbourg : projet de développement de vidéos professionnelles mettant en avant les initiatives de réduction des déchets au sein de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Extension de la zone d'activités d'Eschau : vente d'un foncier pour l'implantation de la société Performance Motors.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien au commerce et à l'artisanat : subventions.
Transition économique et écologique du territoire
Soutien à l'entrepreneuriat collectif et à l'Économie Sociale et Solidaire.
Transition économique et écologique du territoire
Attribution de subventions FEDER au titre du programme 2014-2020 et reprogrammation d'opérations.
Transition économique et écologique du territoire
Appel à manifestation d'intérêt pour la cession d'épaves de vélos de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Taxe de séjour : modalités de collecte, déclaration et reversement.
Transition économique et écologique du territoire
Convention de partenariat visant la publication d'une étude sur le diabète.
Transition économique et écologique du territoire
Adhésion à l'association Villes Internet.
Transition économique et écologique du territoire
Financement des missions du service d'accompagnement à la rénovation énergétique.
Transition économique et écologique du territoire
Participation financière de la collectivité aux projets des associations en faveur de l'éco-citoyenneté sur les sites publics de compostage collectif pour 2021 dans le cadre de l'appel à projets Compostage et éco-citoyenneté.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement du marché pour la prise en charge, le transport et le traitement des pneus collectés en dépôts sauvages.
Transition économique et écologique du territoire
Remises gracieuses en matière d'eau et d'assainissement.
Transition économique et écologique du territoire
Mise en place d'un partenariat avec la Chambre de métiers d'Alsace pour le déploiement sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg de l'action ' Eco-défis des artisans et artisans-commerçants'.
Transition économique et écologique du territoire
Gestion et prévention des risques liés à la présence de cavités et galeries dans le sous-sol du territoire de l'Eurométropole de Strasbourg - Établissement d'un accord-cadre à bons de commande.
Transition économique et écologique du territoire
Modification du périmètre et des statuts du Syndicat Mixte pour l'Entretien des cours d'eau du Bassin de l'Ehn-Andlau-Scheer.
Transition économique et écologique du territoire
Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes et conclusion d'un marché pour la location d'équipements sanitaires pour 2021, éventuellement reconductible pour trois périodes d'un an.
Transition économique et écologique du territoire
Géomatique et Connaissance du Territoire - Accord-cadre pour la prestation de services de relevé de données topographiques de référence.
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à la Confédération Nationale du Logement du Bas-Rhin (CNL 67).
Transition économique et écologique du territoire
Subvention à l'association Consommation logement et cadre de vie du Bas-Rhin (CLCV 67).
Transition économique et écologique du territoire
Parc privé - programme d'action 2021 : complément sur l'actualisation des loyers.
Transition économique et écologique du territoire
Programme d'intérêt général (PIG) Habiter l'Eurométropole - attributions de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
Adaptation du logement au handicap : attribution de subventions à divers bénéficiaires.
Transition économique et écologique du territoire
BATIGERE - Garantie de l'Eco-prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de droit commun de réhabilitation thermique de 48 logements située à ECKBOLSHEIM - 13/15/17 rue des Champs - Participation financière.
Transition économique et écologique du territoire
VILOGIA - Réitération de la garantie de prêts réaménagés avec ARKEA.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 30 logements et 30 places/lits situés à Strasbourg - 2 rue Claude Chappe.
Transition économique et écologique du territoire
NEOLIA - Prise de garantie de l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements et 24 places/lits situés à Strasbourg - 2 rue Claude Chappe.
Transition économique et écologique du territoire
Attributions de subventions aux bailleurs sociaux pour des opérations d'offre nouvelle réalisées en droit commun.
Transition économique et écologique du territoire
Classement d'office de voies privées ouvertes à la circulation publique à Bischheim - Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition d'un dossier d'enquête publique.
Transition économique et écologique du territoire
Classement d'office de voies privées ouvertes à la circulation publique à Eckbolsheim - Validation du recours aux dispositions de l'article L. 318-3 du Code de l'urbanisme - Approbation de la composition des six dossiers d'enquête publique.
Transition économique et écologique du territoire
Précisions relatives à la délibération du 27 septembre 2019 portant déclassement par anticipation et cession à la SPL Deux-Rives de terrains à proximité du pont André Bord par l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Déclassement anticipé d'emprises du domaine public de voirie sises rues du Commerce et de l'Industrie à Vendenheim.
Transition économique et écologique du territoire
Suppression de tronçons d'alignement sis rue Kepler, rue de Provence, rue de la Scierie, route de Mittelhausbergen/rue de Hurtigheim, et modification de tronçons d'alignement sis rues de Nicosie, Istanbul, Ankara, allée Jean-Pierre Lévy, rue de Ribeauvillé à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Transactions amiables sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Classement de voirie dans le domaine public métropolitain.
Transition économique et écologique du territoire
Déclassement du domaine public métropolitain d'emprises foncières sises chemin des Étourneaux à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Dispositif de participation financière de l'Eurométropole dans le cadre de la réalisation de logements locatifs sociaux sur le territoire.
Transition économique et écologique du territoire
Renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectifs et attribution de la subvention annuelle pour 2021 aux associations de protection de la nature partenaires de la collectivité (Alsace Nature, LPO-Alsace, ODONAT, GORNA, Haies vives d'Alsace, GEPMA et CEN-Alsace).
Transition économique et écologique du territoire
Refonte de la charte partenariale ' Tous unis pour plus de biodiversité '.
Transition économique et écologique du territoire
Coopération de l'Eurométropole de Strasbourg à la Zone Atelier Environnementale Urbaine (ZAEU) - Renouvellement du partenariat et participation 2021.
Transition économique et écologique du territoire
Convention cadre 2021-2024 avec le Département Architecture de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA).
Transition économique et écologique du territoire
Protocole de fin de contrat d'exploitation du chauffage collectif de l'Esplanade à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour la desserte en gaz de la commune d'Osthoffen.
Transition économique et écologique du territoire
Protocole de fin de contrat d'exploitation du chauffage collectif de l'Elsau à Strasbourg.
Transition économique et écologique du territoire
Programmation du Contrat de ville : troisième étape de soutien aux projets pour l'année 2021 et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association THEMIS.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Candidature à la labellisation "Cités éducatives" pour le quartier prioritaire de la politique de la ville de Hautepierre à Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutien à la jeunesse.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Engagement de la métropole en faveur de la prévention spécialisée: stratégie globale et attribution des soldes de dotations aux établissements au titre de l'exercice 2021.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions au titre de l'hébergement d'urgence.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'insertion socio-professionnelle.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Reconduction du dispositif ' Carte Atout Voir ' permettant aux jeunes habitants et enfants scolarisés dans l'Eurométropole d'accéder à une offre culturelle à un tarif préférentiel pour la période 2021-2024.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Attribution de subventions à des projets culturels.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Modifications des lignes directrices du fonds de soutien relatif à la production cinématographique et audiovisuelle en vigueur du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023 et placement sous l'empire du Règlement général d'exemption par catégorie (RGEC) de la Commission européenne.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Fonds de concours métropolitain pour les grandes salles de spectacle au titre de l'année 2021.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Participation au financement d'expositions majeures des musées de la ville de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Prolongation par avenant de la convention d'utilisation du Rhenus par la SIG.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Soutien aux associations sportives de l'Eurométropole de Strasbourg.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Partenariat stratégique et de recherche, programme d'études et convention 2021-2022 avec l'Université de Strasbourg dans le domaine du sport.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement de fonds de concours aux communes pour les plans d'eau à usage de baignade.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Versement d'une subvention au Comité départemental de natation du Bas-Rhin pour la réalisation d'actions sur les 4 plans d'eau de l'Eurométropole.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Occupation du Domaine public pour l'installation d'un service buvette - vente à emporter au Lac Achard.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport
Création du nouveau cimetière d'Illkirch-Graffenstaden.
Solidarité, lien social, vie quotidienne, culture, sport