Conseil eurométropolitain du 18 décembre 2019

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Ordre du jour
Compte-rendu
Délibérations

Liste des points

Points retenus uniquement Tous les points

Ouverture de séance et appel nominal

00:03:45

Lecture de l'ordre du jour

00:08:32

Point 1

Communication - Rapport de développement durable de l’Eurométropole de Strasbourg 2018.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:17:37

Point 2 (1ère partie)

Budget primitif 2020 de l'Eurométropole de Strasbourg.
(Premier tour de parole)

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

01:17:20

Point 2 (2ème partie)

Budget primitif 2020 de l'Eurométropole de Strasbourg.
(Deuxième tour de parole)

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:35:21

Point adopté en début de séance

Point 3

Mise à jour des autorisations de programme de l'Eurométropole de Strasbourg suite au vote du budget primitif 2020.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 4

Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 5

Synthèse de l'activité 2018 des délégations de service public et des établissements publics de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point 6

Synthèse de l'activité 2018 des sociétés à capitaux mixte de l'Eurométropole de Strasbourg.

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

00:02:48

Point adopté en début de séance

Point 7

Adhésion au Conseil National des Achats (CNA).

Finances, Contrôle de gestion, Administration et ressources

Point adopté en début de séance

Point 8

Co-financement de l'ingénierie dédiée au Contrat de Ville par les communes de l'Eurométropole pour l'année 2019.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 9

Avenant au Contrat de Ville de l’Eurométropole de Strasbourg - Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2020-2022.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 10

Comptes rendus financiers (CRF) des opérations concédées : Approbation par le concédant (Eurométropole) des CRF 2018 de la SEM E3 pour la ZAC Espace Européen de l’Entreprise à Schiltigheim, des CRF 2018 de la SERS pour la ZAC Etoile à Strasbourg, la ZAC du Parc d’Innovation d’Illkirch, l’opération Hautepierre Poteries à Strasbourg, la ZAC Danube à Strasbourg et l’opération Technoparc-Nextmed, du Groupe Domial (HFA, HSA) pour l’opération de renouvellement urbain des « terrains » du Polygone à Strasbourg, de la SAS Rives du Bohrie pour la ZAC Rives du Bohrie à Ostwald, de la SAS ZCN Aménagement pour la ZAC de la Zone Commerciale Nord à Vendenheim, de la Société CM-CIC Aménagement foncier pour la ZAC des Vergers de Saint Michel à Reichstett et de la SPL Deux Rives pour la ZAC des Deux Rives à Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 11

Participation financière de l'Eurométropole de Strasbourg au Syndicat Mixte pour le Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS), exercice 2020.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 12

Mise en œuvre de la possibilité de délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement Public Foncier Local d'Alsace.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 13

Lancement du Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés (POPAC) 2021-2023.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 14

Lancement du marché pour la réalisation de l’étude pré-opérationnelle nécessaire à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier de Koenigshoffen.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 15

Avenant n°1 à la convention du Programme d'intérêt général "Habiter l'Eurométropole" : intégration du volet handicap/adaptation du logement à la perte d'autonomie (subventions aux travaux Anah et crédits d'ingénierie dédiés).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point adopté en début de séance

Point 16

Participation annuelle de l'Eurométropole de Strasbourg dans le cadre de la convention pluriannuelle passée entre l'Eurométropole de Strasbourg et le Centre d'Etudes de la Conjoncture IMmobilière (CECIM).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

Point 17

Approbation du contrat de concession du service public de transports de voyageurs de l’Eurométropole de Strasbourg.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:11:44

Point 18

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Engagement des procédures d’acquisition des emprises foncières - Demande de prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et d’ouverture de l’enquête parcellaire (partie Sud de la VLIO).

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:16:15

Point 19

Approbation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de services relatif à la mise à disposition, l’installation, la pose, l’entretien/maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité à titre accessoire.

Urbanisme, Habitat et Aménagement, Transport

00:26:28

Point 20

Schéma de Coopération Transfrontalière (SCT) de l'Eurométropole de Strasbourg.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:21:46

Point 21

Renouvellement de l'enveloppe d'aide à l'investissement pour le commerce de proximité.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:10:25

Point 22

Adoption de la feuille de route économie circulaire (FREC).

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:15:59

Point 23

Soutien à l'économie sociale et solidaire.

Emploi, Développement économique et Rayonnement Métropolitain

00:00:54

Point 24

Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial de l'Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

00:51:53

Point retenu et traité avec le point 24

Point 25

Validation de la stratégie « 100 % renouvelables en 2050 » sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 26

Signature de la convention partenariale entre l’Eurométropole de Strasbourg et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie pour la période 2020-2024.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 27

Avenant n°4 de la convention de délégation de service public du réseau de chaleur du Wacken.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 28

Solde de tous comptes du contrat VALORHIN d’exploitation de la station d’épuration de Strasbourg-La Wantzenau échu au 30 septembre 2018.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 29

Taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2020.

Développement durable et Grands services environnementaux

Point adopté en début de séance

Point 30

Nouveaux tarifs pour les locations de salle et les prestations du Zénith.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point adopté en début de séance

Point 31

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Orchestre philharmonique de Strasbourg, la ville de Strasbourg, l'Eurométropole de Strasbourg, l’Etat- DRAC Grand Est et le Département du Bas-Rhin pour la période 2020-2023.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

Point 32

Partenariat entre l'Eurométropole et la Fondation AGES.

Services à la personne et Equipements sportifs et culturels

00:08:40

Point 33

Interpellation de M. Jean-Philippe Maurer : 200 bornes de recharge électrique, pour quand ?

Interpellation

00:05:47

Question d'actualité

Retraites

00:01:17